16 ORG-0001 GHT 21-52 5 Bd Jeanne d'Arc Dijon 21000 FRC11 FRA 26210007600302 0380487183 marie.tanguy@chu-dijon.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DIJON 22 RUE D'ASSAS DIJON 21000 FRC11 FRA 17210005900010 0380487183 marie.tanguy@chu-dijon.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 2c8ddcaf-0c20-4b59-838e-40d3ca1bada7 1fefaa4b-9c0d-4956-938f-635f5183b4d3 2026-07-07+02:00 14:58:50.662+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false AO N°26065 AO N°26065 - Prestations de maitrise d’œuvre pour des opérations de travaux du GHT 21-52 AO N°26065 - Prestations de maitrise d’œuvre pour des opérations de travaux du GHT 21-52 services 71240000 FRC11 FRA LOT-0001 no-eu-funds 26065 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 La juridiction territorialement compétente pour connaitre des recours est le Tribunal Administratif de Dijon. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 de ce même Code, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l’organe chargé de jouer le rôle de médiateur est le Tribunal administratif de Dijon. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-04+02:00 12:00:00+02:00 false 2 buyer-categories fa-mix none Lot n°01 : Maitrise d’œuvre de bâtiment pour des opérations estimées à moins de 1 million d’euros hors taxes Lot n°01 : Maitrise d’œuvre de bâtiment pour des opérations estimées à moins de 1 million d’euros hors taxes services 71240000 FRC11 FRA 4 Les accords-cadres sont conclus pour une durée d’un an à compter de la notification. Ils sont reconductibles tacitement trois fois pour une durée respective d’un an. 3 LOT-0002 no-eu-funds 26065 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 La juridiction territorialement compétente pour connaitre des recours est le Tribunal Administratif de Dijon. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 de ce même Code, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l’organe chargé de jouer le rôle de médiateur est le Tribunal administratif de Dijon. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-04+02:00 12:00:00+02:00 false 3 buyer-categories fa-mix none Lot n°02 : Maitrise d’œuvre de bâtiment pour des opérations estimées à plus de 1 million d’euros hors taxes Lot n°02 : Maitrise d’œuvre de bâtiment pour des opérations estimées à plus de 1 million d’euros hors taxes services 71240000 Dijon 21000 FRC11 FRA 4 Les accords-cadres sont conclus pour une durée d’un an à compter de la notification. Ils sont reconductibles tacitement trois fois pour une durée respective d’un an. 3 LOT-0003 no-eu-funds 26065 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 La juridiction territorialement compétente pour connaitre des recours est le Tribunal Administratif de Dijon. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 de ce même Code, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l’organe chargé de jouer le rôle de médiateur est le Tribunal administratif de Dijon. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-04+02:00 12:00:00+02:00 false 2 buyer-categories fa-mix none Lot n°03 : Maitrise d’œuvre d’infrastructure (VRD et aménagements) Lot n°03 : Maitrise d’œuvre d’infrastructure (VRD et aménagements) services 71240000 Dijon 21000 FRC11 FRA 4 Les accords-cadres sont conclus pour une durée d’un an à compter de la notification. Ils sont reconductibles tacitement trois fois pour une durée respective d’un an. 3 26-67587 3.2.5 GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE 21-52 2026-07-08 2026-09-04T12:00:00+02:00 2026-09-04 197 Maîtrise d'oeuvre 21 AO N°26065 : Prestations de maitrise d’œuvre pour des opérations de travaux du GHT 21-52 Avis de marché - Avis n° 26-67587 du 07/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-67587
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT 21-52
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : AO N°26065 - Prestations de maitrise d’œuvre pour des opérations de travaux du GHT 21-52
Description : AO N°26065 - Prestations de maitrise d’œuvre pour des opérations de travaux du GHT 21-52
Identifiant de la procédure : 1fefaa4b-9c0d-4956-938f-635f5183b4d3
Identifiant interne : AO N°26065
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°01 : Maitrise d’œuvre de bâtiment pour des opérations estimées à moins de 1 million d’euros hors taxes
Description : Lot n°01 : Maitrise d’œuvre de bâtiment pour des opérations estimées à moins de 1 million d’euros hors taxes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Options :
Description des options : Les accords-cadres sont conclus pour une durée d’un an à compter de la notification. Ils sont reconductibles tacitement trois fois pour une durée respective d’un an.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DIJON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction territorialement compétente pour connaitre des recours est le Tribunal Administratif de Dijon. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 de ce même Code, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l’organe chargé de jouer le rôle de médiateur est le Tribunal administratif de Dijon.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°02 : Maitrise d’œuvre de bâtiment pour des opérations estimées à plus de 1 million d’euros hors taxes
Description : Lot n°02 : Maitrise d’œuvre de bâtiment pour des opérations estimées à plus de 1 million d’euros hors taxes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Options :
Description des options : Les accords-cadres sont conclus pour une durée d’un an à compter de la notification. Ils sont reconductibles tacitement trois fois pour une durée respective d’un an.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DIJON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction territorialement compétente pour connaitre des recours est le Tribunal Administratif de Dijon. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 de ce même Code, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l’organe chargé de jouer le rôle de médiateur est le Tribunal administratif de Dijon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DIJON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°03 : Maitrise d’œuvre d’infrastructure (VRD et aménagements)
Description : Lot n°03 : Maitrise d’œuvre d’infrastructure (VRD et aménagements)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Options :
Description des options : Les accords-cadres sont conclus pour une durée d’un an à compter de la notification. Ils sont reconductibles tacitement trois fois pour une durée respective d’un an.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DIJON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction territorialement compétente pour connaitre des recours est le Tribunal Administratif de Dijon. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 de ce même Code, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l’organe chargé de jouer le rôle de médiateur est le Tribunal administratif de Dijon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DIJON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHT 21-52
Numéro d’enregistrement : 26210007600302
Adresse postale : 5 Bd Jeanne d'Arc
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : marie.tanguy@chu-dijon.fr
Téléphone : 0380487183
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DIJON
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 RUE D'ASSAS
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : marie.tanguy@chu-dijon.fr
Téléphone : 0380487183
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2c8ddcaf-0c20-4b59-838e-40d3ca1bada7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2026 à 14:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/07/2026
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L’essentiel du marché

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