Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche 20007616400041 Bourg d'Oisans 38520 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1848072 2026-TRXBC www.marches-publics.info Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2026-08-13T12:00:00 Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande énoncé dans le Rc ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES DU TERRITOIRE DE L'OISANS ET DE BASSE ROMANCHE 45232410 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction TERRITOIRE DE L'OISANS ET DE BASSE ROMANCHE 38520 - Le bourg-d'oisans 48 2000000 26-68060 3.2.5 Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche 2026-07-08 2026-08-13T12:00:00 2026-08-13 18 Assainissement 38 Accord Cadre A Bons De Commande Pour La Réalisation De Travaux Sur Les Reseaux Humides Du Territoire De L'Oisans Et De Basse Romanche Avis de marché - Avis n° 26-68060 du 08/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-68060
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007616400041
Ville : Bourg d'Oisans
Code postal : 38520
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 38
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1848072
Identifiant interne de la consultation : 2026-TRXBC
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : www.marches-publics.info
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 13/08/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES DU TERRITOIRE DE L'OISANS ET DE BASSE ROMANCHE
Code CPV principal - Descripteur principal : 45232410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Lieu principal d'exécution du marché : TERRITOIRE DE L'OISANS ET DE BASSE ROMANCHE 38520 - Le bourg-d'oisans
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 2000000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

Informations pratiques

]]>