DELAFOSSE Mickael Président CCAS de Montpellier 125 place Thermidor , CS 63998 34060 Montpellier 0499527700 correspondre@aws-france.com http://www.montpellier.fr/273-ccas.htm https://marchespublics.montpellier3m.fr 6 SERVICE DE TRANSPORT DE PERSONNES AGEES ET/OU HANDICAPEES EN VEHICULES ADAPTES OU NON ADAPTES AVEC ACCOMPAGNEMENT POUR LE CENTRE DE RESSOURCES TERRITORIAL (CRT) CCAS de Montpellier 34000 Montpellier Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 8000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 56000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché de service à pour objet le transport de personnes âgées et/ou handicapées en véhicules adaptés ou non adaptés avec accompagnement 12 fr Renvoi au règlement de la consultation 2026-08-04T16:00:00 6 C6C0005PA Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.montpellier3m.fr Code NUTS : FRJ13 Lot 01 - Transport individuel adapté avec accompagnement Lot 02 - Transport individuel non adapté avec accompagnement Lot 03 - Transport collectif adapté avec accompagnement Lot 04 - Transport collectif non adapté avec accompagnement Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot 34063 Montpellier Tél : 0467548100 Fax : 0467547410Mel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot 34063 Montpellier Tél : 0467548100 Fax : 0467547410Mel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr marches.publics@montpellier.fr 0499527700 https://marchespublics.montpellier3m.fr 01 Transport individuel adapté avec accompagnement Transport individuel adapté avec accompagnement<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T 02 Transport individuel non adapté avec accompagnement Transport individuel non adapté avec accompagnement<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 14 000,00 Euro(s) H.T 03 Transport collectif adapté avec accompagnement Transport collectif adapté avec accompagnement<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T 04 Transport collectif non adapté avec accompagnement Transport collectif non adapté avec accompagnement<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T 26-68244 3.2.5 CCAS de Montpellier 2026-07-08 2026-08-04T16:00:00 2026-08-04 347 Transport 34 SERVICE DE TRANSPORT DE PERSONNES AGEES ET/OU HANDICAPEES EN VEHICULES ADAPTES OU NON ADAPTES AVEC ACCOMPAGNEMENT POUR LE CENTRE DE RESSOURCES TERRITORIAL (CRT) Avis de marché - Avis n° 26-68244 du 08/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-68244
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAS de Montpellier
Correspondant : DELAFOSSE Mickael, Président
Adresse : 125 place Thermidor , CS 63998, 34060 Montpellier
Coordonnées :
Téléphone : 0499527700
Courriel : correspondre@aws-france.com
Adresse internet : http://www.montpellier.fr/273-ccas.htm
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.montpellier3m.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : SERVICE DE TRANSPORT DE PERSONNES AGEES ET/OU HANDICAPEES EN VEHICULES ADAPTES OU NON ADAPTES AVEC ACCOMPAGNEMENT POUR LE CENTRE DE RESSOURCES TERRITORIAL (CRT)
Lieu d'exécution : CCAS de Montpellier, 34000 Montpellier
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 8000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 56000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché de service à pour objet le transport de personnes âgées et/ou handicapées en véhicules adaptés ou non adaptés avec accompagnement
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 04/08/2026 à 16:00
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : C6C0005PA
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.montpellier3m.fr Code NUTS : FRJ13 Lot 01 - Transport individuel adapté avec accompagnement Lot 02 - Transport individuel non adapté avec accompagnement Lot 03 - Transport collectif adapté avec accompagnement Lot 04 - Transport collectif non adapté avec accompagnement Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot 34063 Montpellier Tél : 0467548100 Fax : 0467547410Mel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot 34063 Montpellier Tél : 0467548100 Fax : 0467547410Mel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : marches.publics@montpellier.fr
Coordonnées : 
Téléphone : 0499527700
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/07/2026
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L’essentiel du marché

  • Nom de l'organisme acheteur : CCAS de Montpellier
  • A l'attention de : Mickael DELAFOSSE Président
  • Adresse : 125 place Thermidor , CS 63998, 34060, Montpellier 
  • Téléphone : 0499527700
  • Courriel : correspondre@aws-france.com
  • Adresse internet : http://www.montpellier.fr/273-ccas.htm
  • Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.montpellier3m.fr
  • Objet du marché : SERVICE DE TRANSPORT DE PERSONNES AGEES ET/OU HANDICAPEES EN VEHICULES ADAPTES OU NON ADAPTES AVEC ACCOMPAGNEMENT POUR LE CENTRE DE RESSOURCES TERRITORIAL (CRT)
  • Possibilité de présenter une offre pour : tous lots
  • Renseignements relatifs aux lots :
    • Lot no 01 : Transport individuel adapté avec accompagnement Transport individuel adapté avec accompagnement<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T
    • Lot no 02 : Transport individuel non adapté avec accompagnement Transport individuel non adapté avec accompagnement<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 14 000,00 Euro(s) H.T
    • Lot no 03 : Transport collectif adapté avec accompagnement Transport collectif adapté avec accompagnement<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T
    • Lot no 04 : Transport collectif non adapté avec accompagnement Transport collectif non adapté avec accompagnement<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T
  • Caractéristiques principales : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 8000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 56000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché de service à pour objet le transport de personnes âgées et/ou handicapées en véhicules adaptés ou non adaptés avec accompagnement

Informations pratiques

  • Date limite de réception des offres : 04/08/2026 à 16:00
  • Délai minimum de validité des offres : 6 mois
  • Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
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