16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5EFFC552-9EAC-9454-BE59190280300E59 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.orcieres-mairie.fr ORG-0002 Mairie d'Orcières Le village Orcières 05170 FRL02 FRA 1943 Le Maire 0492557026 0492558920 dst@orcieres-mairie.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 5EFFC57A-994F-5E6F-AA225343106C5488 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Mairie d'Orcières 3756 route d'Orcières Orcières 05170 FRL02 FRA 5EFFC58E-D979-C4DC-56105ECCD1DF7D13 DST 0492557026 dst@orcieres-mairie.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d0710af3-0363-4eba-9d35-ebf82d40e0b9 3179be80-e43a-4bc4-9f4f-529bb99ab1d5 2026-07-07+02:00 15:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false DO Commune d'Orcières. Souscription des contrats d'assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables à l'opération de construction suivante : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN PARKING, D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UNE PLACE La consultation est composée d'un lot unique. Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. les opérateurs économiques groupés devront, au stade de l'attribution, adopter la forme juridique d'un groupement conjoint avec mandataire. En cas de coassurance, elle devra être formée dès la remise des offres services 66515000 66515000 LOT-0000 allowed no-eu-funds 76530 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76530 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76530 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-04+02:00 14:00:00+02:00 false none none S-PF-76530 DO Commune d'Orcières. Souscription des contrats d'assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables à l'opération de construction suivante : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN PARKING, D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UNE PLACE La consultation est composée d'un lot unique. Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. les opérateurs économiques groupés devront, au stade de l'attribution, adopter la forme juridique d'un groupement conjoint avec mandataire. En cas de coassurance, elle devra être formée dès la remise des offres services 66515000 66515000 2026-10-01+02:00 140 26-67602 3.2.5 Mairie d'Orcières 2026-07-09 2026-09-04T12:00:00+02:00 2026-09-04 20 Assurance 05 DO Commune d'Orcières. Souscription des contrats d'assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables à l'opération de construction suivante : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN PARKING, D'UNE Avis de marché - Avis n° 26-67602 du 07/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 05
Annonce n° 26-67602
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'Orcières
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : DO Commune d'Orcières. Souscription des contrats d'assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables à l'opération de construction suivante : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN PARKING, D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UNE PLACE
Description : La consultation est composée d'un lot unique. Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. les opérateurs économiques groupés devront, au stade de l'attribution, adopter la forme juridique d'un groupement conjoint avec mandataire. En cas de coassurance, elle devra être formée dès la remise des offres
Identifiant de la procédure : 3179be80-e43a-4bc4-9f4f-529bb99ab1d5
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : DO Commune d'Orcières. Souscription des contrats d'assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables à l'opération de construction suivante : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN PARKING, D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UNE PLACE
Description : La consultation est composée d'un lot unique. Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. les opérateurs économiques groupés devront, au stade de l'attribution, adopter la forme juridique d'un groupement conjoint avec mandataire. En cas de coassurance, elle devra être formée dès la remise des offres
Identifiant interne : S-PF-76530
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 140 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76530
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76530
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie d'Orcières
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5EFFC552-9EAC-9454-BE59190280300E59
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie d'Orcières
Numéro d’enregistrement : 1943
Adresse postale : Le village
Ville : Orcières
Code postal : 05170
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : dst@orcieres-mairie.fr
Téléphone : 0492557026
Télécopieur : 0492558920
Adresse internet : http://www.orcieres-mairie.fr
Profil de l’acheteur : https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 5EFFC57A-994F-5E6F-AA225343106C5488
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Mairie d'Orcières
Numéro d’enregistrement : 5EFFC58E-D979-C4DC-56105ECCD1DF7D13
Adresse postale : 3756 route d'Orcières
Ville : Orcières
Code postal : 05170
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : DST
Adresse électronique : dst@orcieres-mairie.fr
Téléphone : 0492557026
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d0710af3-0363-4eba-9d35-ebf82d40e0b9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/07/2026
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L’essentiel du marché

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