760000 RES-0001 selec-w TEN-0001 760000 tenders 2 t-sme 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 760000 tenders 1 t-sme 0 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 760000 tenders 2 t-sme 0 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 760000 tenders 1 t-sme 0 t-esubm 1 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 760000 tenders 1 t-sme 0 t-esubm 1 CON-0005 LOT-0005 TEN-0001 false 200000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 220000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 120000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 120000 not-known TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 TEN-0005 false 100000 not-known TPA-0005 LOT-0005 TEN-0005 CON-0001 2026-07-06+02:00 Transports Pour Les écoles Dans Le Cadre Des Activités Piscine Et Conservatoire false 914325 TEN-0001 CON-0002 2026-07-06+02:00 Transports Pour Les Sorties Occasionnelles Des écoles Et Des Autres Directions Municipales false 914326 TEN-0002 CON-0003 2026-07-06+02:00 Transports De L'école Primaire Montboucons à L'école Maternelle Kennedy false 914327 TEN-0003 CON-0004 2026-07-06+02:00 Transports De L'école Maternelle Près De Vaux à L'école élémentaire Bregille Et Le Retour false 914328 TEN-0004 CON-0005 2026-07-06+02:00 Transports De L'école Maternelle Tristan Bernard à L'école Elementaire Tristan Bernard false 914329 TEN-0005 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 TPA-0004 ORG-0009 TPA-0005 ORG-0010 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 612E7653-C5CA-5B9B-6DFDFB3F132071F1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.grandbesancon.fr ORG-0002 Mairie de Besançon 2, rue Megevand Besancon 25034 FRC21 FRA 65130 FAGAUT Ludovic Maire 0381615050 commande.publique@grandbesancon.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 612E7690-C351-EF88-CC4615CBFCEBACDF 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 612E76AB-A886-168C-06C15F62D594B6BA 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 612E76BD-F764-6B6C-190E2C18550E6C4B 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 SARL TRANSARC BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ 11 boulevard des Brosses Dijon 21000 FRC11 FRA 1772732-1-1-1 0384860777 drameau@transarc.fr false UBO-0007 large ORG-0007 KEOLIS MONTS JURA 4 rue Berthelot Cs11399 Besancon 25006 FRC21 FRA 1772732-1-2-1 0381634444 kmj@keolis.com false UBO-0008 large ORG-0008 KEOLIS MONTS JURA 4 rue Berthelot Cs11399 Besancon 25006 FRC21 FRA 1772732-1-3-1 0381634444 kmj@keolis.com false UBO-0009 large ORG-0009 SARL TRANSARC BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ 11 boulevard des Brosses Dijon 21000 FRC11 FRA 1772732-1-4-1 0384860777 drameau@transarc.fr false UBO-0010 large ORG-0010 KEOLIS MONTS JURA 4 rue Berthelot Cs11399 Besancon 25006 FRC21 FRA 1772732-1-5-1 0381634444 kmj@keolis.com UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 e378dcf9-6d34-41f3-a6fa-b9e0c56b067e 7730f40b-5bd2-4a1c-9028-722174c8ca74 2026-07-07+02:00 16:11:04+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025-FCS-EDUC-0251 TRANSPORT D'ÉLÈVES ET DE PERSONNES DANS LE CADRE D'ACTIVITÉS SCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au maximum par lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction services Chaque lot est assorti d'un maximum annuel. Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant maximum sur le nombre total d'années d'exécution du marché. La date d'attribution indiquée ci-dessus correspond à la date de notification du marché 760000 60130000 60130000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 79081-2026 false fa-wo-rc none 01 TRANSPORTS POUR LES ÉCOLES DANS LE CADRE DES ACTIVITÉS PISCINE ET CONSERVATOIRE TRANSPORTS POUR LES ÉCOLES DANS LE CADRE DES ACTIVITÉS PISCINE ET CONSERVATOIRE services other other 60130000 60130000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 79081-2026 false fa-wo-rc none 02 TRANSPORTS POUR LES SORTIES OCCASIONNELLES DES ÉCOLES ET DES AUTRES DIRECTIONS MUNICIPALES TRANSPORTS POUR LES SORTIES OCCASIONNELLES DES ÉCOLES ET DES AUTRES DIRECTIONS MUNICIPALES services other other 60130000 60130000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 79081-2026 false fa-wo-rc none 03 TRANSPORTS DE L'ÉCOLE PRIMAIRE MONTBOUCONS À L'ÉCOLE MATERNELLE KENNEDY TRANSPORTS DE L'ÉCOLE PRIMAIRE MONTBOUCONS À L'ÉCOLE MATERNELLE KENNEDY services other other 60130000 60130000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 79081-2026 false fa-wo-rc none 04 TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE PRÈS DE VAUX À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE BREGILLE ET LE RETOUR TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE PRÈS DE VAUX À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE BREGILLE ET LE RETOUR services other other 60130000 60130000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 79081-2026 false fa-wo-rc none 05 TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE TRISTAN BERNARD À L'ÉCOLE ELEMENTAIRE TRISTAN BERNARD TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE TRISTAN BERNARD À L'ÉCOLE ELEMENTAIRE TRISTAN BERNARD services other other 60130000 60130000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-67712 26-11011 3.2.5 Mairie de Besançon SARL TRANSARC BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ KEOLIS MONTS JURA KEOLIS MONTS JURA SARL TRANSARC BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ KEOLIS MONTS JURA 2026-07-09 2026-10-04 347 Transport 25 TRANSPORT D'ÉLÈVES ET DE PERSONNES DANS LE CADRE D'ACTIVITÉS SCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-67712 du 07/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-67712
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Besançon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRANSPORT D'ÉLÈVES ET DE PERSONNES DANS LE CADRE D'ACTIVITÉS SCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au maximum par lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 7730f40b-5bd2-4a1c-9028-722174c8ca74
Identifiant interne : 2025-FCS-EDUC-0251
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 760,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Chaque lot est assorti d'un maximum annuel. Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant maximum sur le nombre total d'années d'exécution du marché. La date d'attribution indiquée ci-dessus correspond à la date de notification du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : TRANSPORTS POUR LES ÉCOLES DANS LE CADRE DES ACTIVITÉS PISCINE ET CONSERVATOIRE
Description : TRANSPORTS POUR LES ÉCOLES DANS LE CADRE DES ACTIVITÉS PISCINE ET CONSERVATOIRE
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 79081-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : TRANSPORTS POUR LES SORTIES OCCASIONNELLES DES ÉCOLES ET DES AUTRES DIRECTIONS MUNICIPALES
Description : TRANSPORTS POUR LES SORTIES OCCASIONNELLES DES ÉCOLES ET DES AUTRES DIRECTIONS MUNICIPALES
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 79081-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : TRANSPORTS DE L'ÉCOLE PRIMAIRE MONTBOUCONS À L'ÉCOLE MATERNELLE KENNEDY
Description : TRANSPORTS DE L'ÉCOLE PRIMAIRE MONTBOUCONS À L'ÉCOLE MATERNELLE KENNEDY
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 79081-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE PRÈS DE VAUX À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE BREGILLE ET LE RETOUR
Description : TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE PRÈS DE VAUX À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE BREGILLE ET LE RETOUR
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 79081-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE TRISTAN BERNARD À L'ÉCOLE ELEMENTAIRE TRISTAN BERNARD
Description : TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE TRISTAN BERNARD À L'ÉCOLE ELEMENTAIRE TRISTAN BERNARD
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 79081-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 760,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 760,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL TRANSARC BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 914325
Titre : Transports Pour Les écoles Dans Le Cadre Des Activités Piscine Et Conservatoire
Date de conclusion du marché : 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 760,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KEOLIS MONTS JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 220,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 914326
Titre : Transports Pour Les Sorties Occasionnelles Des écoles Et Des Autres Directions Municipales
Date de conclusion du marché : 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 760,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KEOLIS MONTS JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 120,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 914327
Titre : Transports De L'école Primaire Montboucons à L'école Maternelle Kennedy
Date de conclusion du marché : 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 760,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL TRANSARC BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 120,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 914328
Titre : Transports De L'école Maternelle Près De Vaux à L'école élémentaire Bregille Et Le Retour
Date de conclusion du marché : 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 760,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KEOLIS MONTS JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 100,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 914329
Titre : Transports De L'école Maternelle Tristan Bernard à L'école Elementaire Tristan Bernard
Date de conclusion du marché : 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 612E7653-C5CA-5B9B-6DFDFB3F132071F1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Besançon
Numéro d’enregistrement : 65130
Adresse postale : 2, rue Megevand
Ville : Besancon
Code postal : 25034
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : FAGAUT Ludovic
Adresse électronique : commande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381615050
Adresse internet : https://www.grandbesancon.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 612E7690-C351-EF88-CC4615CBFCEBACDF
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 612E76AB-A886-168C-06C15F62D594B6BA
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 612E76BD-F764-6B6C-190E2C18550E6C4B
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SARL TRANSARC BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1772732-1-1-1
Adresse postale : 11 boulevard des Brosses
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : drameau@transarc.fr
Téléphone : 0384860777
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : KEOLIS MONTS JURA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1772732-1-2-1
Adresse postale : 4 rue Berthelot Cs11399
Ville : Besancon
Code postal : 25006
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : kmj@keolis.com
Téléphone : 0381634444
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : KEOLIS MONTS JURA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1772732-1-3-1
Adresse postale : 4 rue Berthelot Cs11399
Ville : Besancon
Code postal : 25006
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : kmj@keolis.com
Téléphone : 0381634444
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0009
Nom officiel : SARL TRANSARC BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1772732-1-4-1
Adresse postale : 11 boulevard des Brosses
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : drameau@transarc.fr
Téléphone : 0384860777
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0010
Nom officiel : KEOLIS MONTS JURA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1772732-1-5-1
Adresse postale : 4 rue Berthelot Cs11399
Ville : Besancon
Code postal : 25006
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : kmj@keolis.com
Téléphone : 0381634444
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e378dcf9-6d34-41f3-a6fa-b9e0c56b067e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/07/2026
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L’essentiel du marché

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