RES-0001 clos-nw other t-esubm 6 LOT-0001 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRREC54036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière NANCY Cedex 54036 FRF31 FRA FRINT54036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0001 Métropole du Grand Nancy 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036 NANCY Cedex 54035 FRF31 FRA 24540067600012 0383918365 marches@grandnancy.eu 2.3 eforms-sdk-1.12 163c30f0-bc54-4059-b51c-bd1b662bc0b3 173ec446-c4da-419a-a7b0-acff270e9e0b 2026-07-07Z 16:29:12Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false MGN_2025-029_AP Prestations de reconnaissance de réseaux dans le cadre du projet BHNS-. La présente consultation concerne la réalisation de prestations de reconnaissance de réseaux sur le périmètre métropolitain dans le cadre du projet BHNS. L’objectif principal du présent accord-cadre est de fiabiliser les données concernant les réseaux. Cela passe par : • La prise en compte des données existantes sur le territoire et qui pourront être fournies par le maître d’ouvrage ou ses partenaires ; • L’exploitation des documents liés à des études déjà entreprises par le MOA ; • La demande d’informations auprès des concessionnaires concernant leurs réseaux ; • La réalisation de DICT pour réaliser les investigations sur site ; • Les investigations sur site (géo détection et sondages manuels) ; • Les investigations par passage caméra ; • Le report sur plan de ces résultats ; • L’élaboration des plans de recollement (si nécessaire) ; • Le marquage et piquetage des réseaux ; • Le diagnostic amiante des réseaux ; • L’élaboration d’un rapport décrivant et apportant des précisions sur les résultats obtenus. Lieux d'exécution : Les prestations pourront avoir lieu sur l'ensemble du territoire de la Métropole du Grand Nancy. services 71300000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix Prix des prestations per-exa 20 quality Qualité Pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations per-exa 10 quality Qualité Cohérence des moyens matériels dédiés per-exa 10 quality Qualité Cohérence des moyens humains Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L.521-1 et R.421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché. ORG-0002 ORG-0003 true false fa-mix none 1 Lot unique Lot unique services 3200000 71300000 48 2000-01-01Z 26-67738 3.2.5 Métropole du Grand Nancy - Service Commande Publique 2026-07-09 2026-09-15 118 Etude 54 Prestations de reconnaissance de réseaux dans le cadre du projet BHNS-. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-67738 du 07/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-67738
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole du Grand Nancy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de reconnaissance de réseaux dans le cadre du projet BHNS-.
Description : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de reconnaissance de réseaux sur le périmètre métropolitain dans le cadre du projet BHNS. L’objectif principal du présent accord-cadre est de fiabiliser les données concernant les réseaux. Cela passe par : • La prise en compte des données existantes sur le territoire et qui pourront être fournies par le maître d’ouvrage ou ses partenaires ; • L’exploitation des documents liés à des études déjà entreprises par le MOA ; • La demande d’informations auprès des concessionnaires concernant leurs réseaux ; • La réalisation de DICT pour réaliser les investigations sur site ; • Les investigations sur site (géo détection et sondages manuels) ; • Les investigations par passage caméra ; • Le report sur plan de ces résultats ; • L’élaboration des plans de recollement (si nécessaire) ; • Le marquage et piquetage des réseaux ; • Le diagnostic amiante des réseaux ; • L’élaboration d’un rapport décrivant et apportant des précisions sur les résultats obtenus. Lieux d'exécution : Les prestations pourront avoir lieu sur l'ensemble du territoire de la Métropole du Grand Nancy.
Identifiant de la procédure : 173ec446-c4da-419a-a7b0-acff270e9e0b
Identifiant interne : MGN_2025-029_AP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot unique
Description : Lot unique
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Cohérence des moyens matériels dédiés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Cohérence des moyens humains
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L.521-1 et R.421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L.521-1 et R.421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRREC54036
Adresse postale : 5 Place de la Carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRINT54036
Adresse postale : 5 Place de la Carrière
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement : 24540067600012
Adresse postale : 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@grandnancy.eu
Téléphone : 0383918365
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 163c30f0-bc54-4059-b51c-bd1b662bc0b3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2026 à 16:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/07/2026
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L’essentiel du marché

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