17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 89E9E209-E883-C513-115029695C4D65B6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.grandbesancon.fr ORG-0002 Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon Besancon 25043 FRC21 FRA 65134 FAGAUT Ludovic Président 0381878889 commande.publique@grandbesancon.fr ORG-0003 GRAND BESANCON METROPOLE 4 rue Gabriel Plançon Besancon 25043 FRC21 FRA 89E9E24D-A721-AAF3-10A3EECBBA302A96 commande.publique@grandbesancon.fr 0381878889 commande.publique@grandbesancon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 89E9E265-CC32-EA19-F4C05F443ECF7A04 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 89E9E2A3-E434-067C-EEFD327564A1492B 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 89E9E2F9-DBED-1C3C-F5AB196C46350904 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c1fbb091-22d5-423c-ad7a-a2374b29e89e 412a57d1-662c-4373-bc7e-8b982821ef4a 2026-07-08+02:00 11:10:01+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr gas-heat ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UNE EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT EN INTERFACE TRANCHE 3 PHASE CANDIDATURE Accord cadre composite Avec tranches optionnelles works 6900000 45232140 45232140 Besançon Besançon 25000 FRC21 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed true Les modalités de financements et de paiement sont décrites dans les pièces de la consultation 1843469 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr Les modalités de financements et de paiement sont décrites dans les pièces de la consultation epo-procurement-document none true En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice. Forme imposée lors de la phase offre : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire required not-allowed false no performance précisées dans les documents de la consultation ORG-0003 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-28+02:00 17:00:00+02:00 2026-09-04+02:00 false none none 1 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX PHASE CANDIDATURE MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UNE EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT EN INTERFACE TRANCHE 3 works other other 6900000 45232140 45232140 Besançon Besançon 25000 FRC21 FRA 2026-12-18+01:00 364 0 26-67983 3.2.5 Grand Besançon Métropole 2026-07-09 2026-08-28T17:00:00+02:00 2026-08-28 61 Chauffage (travaux) 306 Réseaux divers 25 MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UNE EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT EN INTERFACE TRANCHE 3 PHASE CANDIDATURE Avis de marché - Avis n° 26-67983 du 08/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-67983
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UNE EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT EN INTERFACE TRANCHE 3 PHASE CANDIDATURE
Description : Accord cadre composite Avec tranches optionnelles
Identifiant de la procédure : 412a57d1-662c-4373-bc7e-8b982821ef4a
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Besançon
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,900,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX PHASE CANDIDATURE
Description : MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UNE EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT EN INTERFACE TRANCHE 3
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Besançon
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/12/2026
Durée : 364 Jour
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,900,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 04/09/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Les modalités de financements et de paiement sont décrites dans les pièces de la consultation
Date limite de réception des offres : 28/08/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : précisées dans les documents de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice. Forme imposée lors de la phase offre : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : Les modalités de financements et de paiement sont décrites dans les pièces de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND BESANCON METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 89E9E209-E883-C513-115029695C4D65B6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement : 65134
Adresse postale : 4 rue Gabriel Plançon
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : FAGAUT Ludovic
Adresse électronique : commande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381878889
Adresse internet : https://www.grandbesancon.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GRAND BESANCON METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 89E9E24D-A721-AAF3-10A3EECBBA302A96
Adresse postale : 4 rue Gabriel Plançon
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : commande.publique@grandbesancon.fr
Adresse électronique : commande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381878889
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 89E9E265-CC32-EA19-F4C05F443ECF7A04
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 89E9E2A3-E434-067C-EEFD327564A1492B
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 89E9E2F9-DBED-1C3C-F5AB196C46350904
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c1fbb091-22d5-423c-ad7a-a2374b29e89e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/07/2026
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L’essentiel du marché

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