16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 89EC6B8D-B6B5-55CB-A2414937E757DECD +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://agysoft.marches-publics.info ORG-0002 COMMUNE DU TAMPON 256 Rue Hubert Delisle Cs 32117 Le Tampon 97831 FRY40 FRA 61043 CHAUSSALET Alexis Maire 0262578678 smp@mairie-tampon.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Saint-Denis Cs 61107 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion cedex 97404 FRY40 FRA 89EC6BB0-C3A4-E831-4AA572C6FF153EB2 0262924360 0262924362 greffe.ta-reunion@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Saint-Denis Cs 61107 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion Cedex 97404 FRY40 FRA 89EC6BC0-C0DD-7FF0-5B1F8A59D336E971 0262924360 0262924362 greffe.ta-reunion@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 6b5d61d1-bb23-4137-b2b0-cbaba84f0949 61739a0b-08ef-4ce0-a3e8-cb00a38de060 2026-07-08+02:00 11:10:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026/FCS/CLOTURESP2 FOURNITURE/FOURNITURE ET POSE DE CLOTURES METALLIQUES PREFABRIQUEES SUR DIFFERENTS SITES- 2ème procédure suite à une précédente déclarée sans suite L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations ne sont pas décomposées en lots Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel des commandes est de 100 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour un an renouvelable 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction pourra intervenir de manière anticipée dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée (période initiale ou une des deux premières périodes de reconduction). Par conséquent, la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date fixée dans la lettre de reconduction anticipée, pour une période d'un an de date à date. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique supplies Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils optent pour la signature électronique, cette dernière doit reposer sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades En complément des pièces de candidature listées à la rubrique "condition de participation" les candidats produiront les formulaires Dc1 (lettre decandidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr 34928200 34928200 LOT-0000 slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-work Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années not-allowed no-eu-funds 1847943 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1847943 epo-notice none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1847943 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-11+02:00 10:00:00+02:00 2026-08-11+02:00 12:00:00+02:00 Date et heure prévsionnelles, susceptibles d'être modifiées false 1 fa-wo-rc none F-PF-1847943 FOURNITURE/FOURNITURE ET POSE DE CLOTURES METALLIQUES PREFABRIQUEES SUR DIFFERENTS SITES- 2ème procédure suite à une précédente déclarée sans suite L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations ne sont pas décomposées en lots Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel des commandes est de 100 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour un an renouvelable 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction pourra intervenir de manière anticipée dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée (période initiale ou une des deux premières périodes de reconduction). Par conséquent, la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date fixée dans la lettre de reconduction anticipée, pour une période d'un an de date à date. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique supplies 34928200 34928200 2026-11-01+04:00 12 26-67992 3.2.5 COMMUNE DU TAMPON 2026-07-09 2026-08-11T10:00:00+02:00 2026-08-11 64 Clôture 974 FOURNITURE/FOURNITURE ET POSE DE CLOTURES METALLIQUES PREFABRIQUEES SUR DIFFERENTS SITES- 2ème procédure suite à une précédente déclarée sans suite Avis de marché - Avis n° 26-67992 du 08/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 974
Annonce n° 26-67992
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DU TAMPON
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE/FOURNITURE ET POSE DE CLOTURES METALLIQUES PREFABRIQUEES SUR DIFFERENTS SITES- 2ème procédure suite à une précédente déclarée sans suite
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations ne sont pas décomposées en lots Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel des commandes est de 100 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour un an renouvelable 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction pourra intervenir de manière anticipée dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée (période initiale ou une des deux premières périodes de reconduction). Par conséquent, la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date fixée dans la lettre de reconduction anticipée, pour une période d'un an de date à date. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Identifiant de la procédure : 61739a0b-08ef-4ce0-a3e8-cb00a38de060
Identifiant interne : 2026/FCS/CLOTURESP2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928200 Clôtures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928200 Clôtures
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils optent pour la signature électronique, cette dernière doit reposer sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades En complément des pièces de candidature listées à la rubrique "condition de participation" les candidats produiront les formulaires Dc1 (lettre decandidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : FOURNITURE/FOURNITURE ET POSE DE CLOTURES METALLIQUES PREFABRIQUEES SUR DIFFERENTS SITES- 2ème procédure suite à une précédente déclarée sans suite
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations ne sont pas décomposées en lots Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel des commandes est de 100 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour un an renouvelable 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction pourra intervenir de manière anticipée dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée (période initiale ou une des deux premières périodes de reconduction). Par conséquent, la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date fixée dans la lettre de reconduction anticipée, pour une période d'un an de date à date. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Identifiant interne : F-PF-1847943
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928200 Clôtures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928200 Clôtures
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1847943
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1847943
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/08/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2026 à 12:00
Lieu : Date et heure prévsionnelles, susceptibles d'être modifiées
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 89EC6B8D-B6B5-55CB-A2414937E757DECD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNE DU TAMPON
Numéro d’enregistrement : 61043
Adresse postale : 256 Rue Hubert Delisle Cs 32117
Ville : Le Tampon
Code postal : 97831
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : CHAUSSALET Alexis
Adresse électronique : smp@mairie-tampon.fr
Téléphone : 0262578678
Adresse internet : https://agysoft.marches-publics.info
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 89EC6BB0-C3A4-E831-4AA572C6FF153EB2
Adresse postale : 27, rue Félix Guyon
Ville : Saint-Denis de la Réunion cedex
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-reunion@juradm.fr
Téléphone : 0262924360
Télécopieur : 0262924362
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 89EC6BC0-C0DD-7FF0-5B1F8A59D336E971
Adresse postale : 27, rue Félix Guyon
Ville : Saint-Denis de la Réunion Cedex
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-reunion@juradm.fr
Téléphone : 0262924360
Télécopieur : 0262924362
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6b5d61d1-bb23-4137-b2b0-cbaba84f0949 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>