16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8C2685FF-FC62-AA03-424D0DBA7BE46CE2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.info ORG-0002 Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche 50 Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche 1, bis rue Humbert Bourg d'Oisans 38520 FRK24 FRA 1344 Le Président 0476110109 0476110165 accueil@ccoisans.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 8C268639-A56C-ECF6-53D7AB598E6323F4 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 8C26865E-052A-4106-484B2F1FD0519801 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 7d4fb1ef-b8b8-4604-ae58-4d81d75392eb 9deecf0d-81f4-495a-867d-7149197a6f12 2026-07-08+02:00 12:12:34+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-COMOA MOE Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande services 500000 71300000 71300000 Territoire de l'Oisans et de Basse Romanche Le bourg-d'oisans 38520 FRK24 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1848068 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848068 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848068 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-13+02:00 12:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1848068 Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande services other other 500000 71300000 71300000 Territoire de l'Oisans et de Basse Romanche Le bourg-d'oisans 38520 FRK24 FRA 2026-10-01+02:00 48 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant de la période initiale en cours est atteint, la période suivante peut être déclenchée et ainsi de suite jusqu'au 4 ans du contrat 26-68058 3.2.5 Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche 2026-07-09 2026-08-13T12:00:00+02:00 2026-08-13 197 Maîtrise d'oeuvre 38 Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO Avis de marché - Avis n° 26-68058 du 08/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-68058
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure : 9deecf0d-81f4-495a-867d-7149197a6f12
Identifiant interne : 2026-COMOA MOE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de l'Oisans et de Basse Romanche
Ville : Le bourg-d'oisans
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant interne : S-PF-1848068
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de l'Oisans et de Basse Romanche
Ville : Le bourg-d'oisans
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant de la période initiale en cours est atteint, la période suivante peut être déclenchée et ainsi de suite jusqu'au 4 ans du contrat
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848068
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848068
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/08/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8C2685FF-FC62-AA03-424D0DBA7BE46CE2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Numéro d’enregistrement : 1344
Adresse postale : Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche 1, bis rue Humbert
Ville : Bourg d'Oisans
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : accueil@ccoisans.fr
Téléphone : 0476110109
Télécopieur : 0476110165
Adresse internet : http://www.marches-publics.info
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 8C268639-A56C-ECF6-53D7AB598E6323F4
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 8C26865E-052A-4106-484B2F1FD0519801
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7d4fb1ef-b8b8-4604-ae58-4d81d75392eb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2026 à 12:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/07/2026
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L’essentiel du marché

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