Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Salage des voies Communales et espaces publics (ruelles) - Hiver 2026 / 2027 (Renouvelable 3 fois)
Description
:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 160000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Salage de l'ensemble du territoire de la Commune d'Aime-la-Plagne. Les services comprennent : - Le Salage des voiries et raclage sur les routes principales hors grosses chutes de neige - Le Salage des ruelles
Identifiant de la procédure
:
ae1555d3-5069-422c-96e8-726c921ffd83
Identifiant interne
:
2026-SE-012
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90620000
Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90620000
Services de déneigement
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
400,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Salage des voies Communales et espaces publics (ruelles) - Hiver 2026 / 2027 (Renouvelable 3 fois)
Description
:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 160000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Salage de l'ensemble du territoire de la Commune d'Aime-la-Plagne. Les services comprennent : - Le Salage des voiries et raclage sur les routes principales hors grosses chutes de neige - Le Salage des ruelles
Identifiant interne
:
S-PF-1819757
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90620000
Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90620000
Services de déneigement
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2026
Date de fin de durée
:
15/04/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
329814-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
8C2E432D-AB02-916C-FBB55C1B1895F53F
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Commune d'Aime-la-Plagne
Numéro d’enregistrement
:
63553
Adresse postale
:
1112 avenue de Tarentaise
Ville
:
Aime-La-Plagne cedex
Code postal
:
73211
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Point de contact
:
AUBONNET David
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0479097438
Adresse internet
:
http://www.ville-aime.fr
Profil de l’acheteur
:
https://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
8C2E4362-0982-C578-E155332CB245F699
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
8C2E4380-03CB-9C00-C42E4B349D2D8249
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
JORDANE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1819757-1-0-1
Adresse postale
:
86 Impasse Du Batchu
Ville
:
Les Allues
Code postal
:
73550
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
3c359767-e407-48dd-b67a-ad73f90adbb9
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
08/07/2026
à 12:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication