RES-0001 clos-nw other t-esubm 2 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other t-esubm 1 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other t-esubm 1 LOT-0003 RES-0004 clos-nw other t-esubm 0 LOT-0004 RES-0005 clos-nw other t-esubm 1 LOT-0005 RES-0006 clos-nw other t-esubm 1 LOT-0006 RES-0007 clos-nw other t-esubm 1 LOT-0007 RES-0008 clos-nw other t-esubm 1 LOT-0008 RES-0009 clos-nw other t-esubm 1 LOT-0009 RES-0010 clos-nw other t-esubm 1 LOT-0010 RES-0011 clos-nw other t-esubm 2 LOT-0011 RES-0012 clos-nw other t-esubm 1 LOT-0012 RES-0013 clos-nw other t-esubm 1 LOT-0013 29 https://oriente.corsica/ https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE 20 cours Jean Charles SARROCHI ALERIA 20270 FRM02 FRA 20001516200015 Jean-Claude FRANCESCHI +33 495579763 comcomoriente@orange.fr https://bastia.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA) VILLA MONTEPIANO CHEMIN MONTEPIANO Bastia cedex 20407 FRM02 FRA 17200005100026 greffe du tribunal administratif +33 495328866 greffe.ta-bastia@juradm.fr https://bastia.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA) VILLA MONTEPIANO CHEMIN MONTEPIANO Bastia cedex 20407 FRM02 FRA 17200005100026 greffe du tribunal administratif +33 495328866 greffe.ta-bastia@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 4d43a662-6de4-4a99-a4b3-1de789461c53 208dc753-d9b5-41af-8984-701129ad198d 2026-07-08+02:00 16:00:00+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatspublicscorse.com la gen-pub ORG-0001 open false AO 2026-03 Accord-cadre de prestations d'entretien, nettoyage et balisage des sentiers de randonnées pédestres, équestres et VTT d'intérêt communautaire Accord-cadre de prestations d'entretien, nettoyage et balisage des sentiers de randonnées pédestres, équestres et VTT d'intérêt communautaire. Prestations de services pour l'entretien, le nettoyage et le balisage d'itinéraires de randonnée et espaces naturels répartis sur le territoire de la Communauté de Communes de l'Oriente. services La présente procédure est déclarée sans suite, conformément aux dispositions des articles R.2185-1 et R.2185-2 du Code de la Commande Publique. Le motif de cette décision est tiré de l'intérêt général car des modifications substantielles doivent être apportées au cahier des charges. 77314000 Territoire de la Communauté de Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Prix des prestations - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 1 SENTIER DE MARE E STAGNU SENTIER DE MARE E STAGNU services Seuil maximum de 8 500 Euro HT/an soit un total de 25 500 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 8500 77314000 Territoire de la Communauté de Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 2 SENTIER TOX SENTIER TOX services Seuil maximum de 13000 Euro HT/an soit un total de 39000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 13000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 3 SENTIER DE TALLONE SENTIER DE TALLONE services Seuil maximum de 6000 Euro HT/an soit un total de 18000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 6000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 4 SENTIER DE CASEVECCHIE SENTIER DE CASEVECCHIE services Seuil maximum de 8 000 Euro HT/an soit un total de 24 000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 8000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 5 SENTIER DE ZALANA SENTIER DE ZALANA services Seuil maximum de 9000 Euro HT/an soit un total de 27000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 9000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0006 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 6 SENTIER DE MATRA SENTIER DE MATRA services Seuil maximum de 10000 Euro HT/an soit un total de 30000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 10000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0007 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 7 SENTIER DE LINGUIZZETTA SENTIER DE LINGUIZZETTA services Seuil maximum de 7000 Euro HT/an soit un total de 21000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 7000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0008 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 8 SENTIER D'ANTISANTI SENTIER D'ANTISANTI services Seuil maximum de 10000 Euro HT/an soit un total de 30000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 10000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0009 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 9 SENTIER DE CHIATRA SENTIER DE CHIATRA services Seuil maximum de 5500 Euro HT/an soit un total de 16500 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 5500 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0010 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 10 SENTIER DE PIANELLU SENTIER DE PIANELLU services Seuil maximum de 7000 Euro HT/an soit un total de 21000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 7000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0011 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 11 SENTIER DE PIEDICORTE SENTIER DE PIEDICORTE services Seuil maximum de 5500 Euro HT/an soit un total de 16500 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 5500 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0012 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 12 SENTIER D'ALTIANI SENTIER D'ALTIANI services Seuil maximum de 5500 Euro HT/an soit un total de 16500 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 5500 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0013 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 13 SENTIER DE PIETRA DI VERDE SENTIER DE PIETRA DI VERDE services Seuil maximum de 8000 Euro HT/an soit un total de 24000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 8000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 2026-07-08Z 26-68169 26-32073 26-40159 3.2.5 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE 2026-07-10 2026-10-08 116 Espaces verts 20B Accord-cadre de prestations d'entretien, nettoyage et balisage des sentiers de randonnées pédestres, équestres et VTT d'intérêt communautaire Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-68169 du 08/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 20B
Annonce n° 26-68169
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de prestations d'entretien, nettoyage et balisage des sentiers de randonnées pédestres, équestres et VTT d'intérêt communautaire
Description : Accord-cadre de prestations d'entretien, nettoyage et balisage des sentiers de randonnées pédestres, équestres et VTT d'intérêt communautaire. Prestations de services pour l'entretien, le nettoyage et le balisage d'itinéraires de randonnée et espaces naturels répartis sur le territoire de la Communauté de Communes de l'Oriente.
Identifiant de la procédure : 208dc753-d9b5-41af-8984-701129ad198d
Identifiant interne : AO 2026-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente procédure est déclarée sans suite, conformément aux dispositions des articles R.2185-1 et R.2185-2 du Code de la Commande Publique. Le motif de cette décision est tiré de l'intérêt général car des modifications substantielles doivent être apportées au cahier des charges.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : SENTIER DE MARE E STAGNU
Description : SENTIER DE MARE E STAGNU
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum de 8 500 Euro HT/an soit un total de 25 500 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : SENTIER TOX
Description : SENTIER TOX
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum de 13000 Euro HT/an soit un total de 39000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : SENTIER DE TALLONE
Description : SENTIER DE TALLONE
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum de 6000 Euro HT/an soit un total de 18000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : SENTIER DE CASEVECCHIE
Description : SENTIER DE CASEVECCHIE
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum de 8 000 Euro HT/an soit un total de 24 000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : SENTIER DE ZALANA
Description : SENTIER DE ZALANA
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum de 9000 Euro HT/an soit un total de 27000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : SENTIER DE MATRA
Description : SENTIER DE MATRA
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum de 10000 Euro HT/an soit un total de 30000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : SENTIER DE LINGUIZZETTA
Description : SENTIER DE LINGUIZZETTA
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum de 7000 Euro HT/an soit un total de 21000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : SENTIER D'ANTISANTI
Description : SENTIER D'ANTISANTI
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum de 10000 Euro HT/an soit un total de 30000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : SENTIER DE CHIATRA
Description : SENTIER DE CHIATRA
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum de 5500 Euro HT/an soit un total de 16500 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : SENTIER DE PIANELLU
Description : SENTIER DE PIANELLU
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum de 7000 Euro HT/an soit un total de 21000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : SENTIER DE PIEDICORTE
Description : SENTIER DE PIEDICORTE
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum de 5500 Euro HT/an soit un total de 16500 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : SENTIER D'ALTIANI
Description : SENTIER D'ALTIANI
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum de 5500 Euro HT/an soit un total de 16500 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : SENTIER DE PIETRA DI VERDE
Description : SENTIER DE PIETRA DI VERDE
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de Communes
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum de 8000 Euro HT/an soit un total de 24000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE
Numéro d’enregistrement : 20001516200015
Adresse postale : 20 cours Jean Charles SARROCHI
Ville : ALERIA
Code postal : 20270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Jean-Claude FRANCESCHI
Adresse électronique : comcomoriente@orange.fr
Téléphone : +33 495579763
Adresse internet : https://oriente.corsica/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatspublicscorse.com
Profil de l’acheteur : https://www.achatspublicscorse.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Adresse postale : VILLA MONTEPIANO CHEMIN MONTEPIANO
Ville : Bastia cedex
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : greffe du tribunal administratif
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : +33 495328866
Adresse internet : https://bastia.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA)
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Adresse postale : VILLA MONTEPIANO CHEMIN MONTEPIANO
Ville : Bastia cedex
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : greffe du tribunal administratif
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : +33 495328866
Adresse internet : https://bastia.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4d43a662-6de4-4a99-a4b3-1de789461c53 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2026 à 16:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/07/2026
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L’essentiel du marché

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