16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 94A47656-A5CF-4C1B-836971484C6FE92B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://aracheslafrasse.fr ORG-0002 Commune d'ARACHES LA FRASSE Mairie 64, route de Frévuard Araches La Frasse 74300 FRK28 FRA 2654 FOURGEAUD Alexandra Maire 0450900340 marches.publics@aracheslafrasse.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 94A47686-CE2D-BA79-63E0943AC070CBFC 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 94A4769E-A28A-2699-00D83838D64E114F 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c8d549b3-3af6-4837-be95-110d30c68553 3295ccf2-2627-4da9-ac45-5bb3e3227ff1 2026-07-08+02:00 16:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.mp74.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-MT-08 Travaux de revêtement de voirie et de signalisation horizontale Les travaux concernent la réalisation d'ouvrages en fonctionnement et en investissement, tant sur le budget principal que sur les budgets annexes. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations de revêtement de voirie et de signalisation horizontale, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur works 45233220 44811000 45112000 45233228 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 76598 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76598 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76598 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-10+02:00 14:00:00+02:00 false 2 fa-w-rc none 1 Revêtement de voirie La réalisation de travaux de revêtement de voirie comprend la fabrication, le transport et la mise en oeuvre des produits bitumineux pour les assises de chaussée, les couches de liaison et les couches de roulement. Ce lot concerne également la fourniture des matériaux works other 1150000 45233220 45261400 44811000 45112000 45233228 2026-10-01+02:00 2029-12-31+01:00 2 L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 76598 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76598 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76598 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-10+02:00 14:00:00+02:00 false 2 fa-w-rc none 2 Signalisation horizontale Le marché comprend la fourniture, le transport, la mise en oeuvre et le contrôle de produits de marquage routier works other 210000 45233220 45233221 44811000 45112000 45233228 2026-10-01+02:00 2029-12-31+01:00 2 L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois 26-68228 3.2.5 Commune d'ARACHES LA FRASSE 2026-07-10 2026-08-10T12:00:00+02:00 2026-08-10 322 Signalisation 365 Voirie 74 Travaux de revêtement de voirie et de signalisation horizontale Avis de marché - Avis n° 26-68228 du 08/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-68228
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d'ARACHES LA FRASSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de revêtement de voirie et de signalisation horizontale
Description : Les travaux concernent la réalisation d'ouvrages en fonctionnement et en investissement, tant sur le budget principal que sur les budgets annexes. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations de revêtement de voirie et de signalisation horizontale, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Identifiant de la procédure : 3295ccf2-2627-4da9-ac45-5bb3e3227ff1
Identifiant interne : 2026-MT-08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233228 Travaux de construction de revêtements de surface
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Revêtement de voirie
Description : La réalisation de travaux de revêtement de voirie comprend la fabrication, le transport et la mise en oeuvre des produits bitumineux pour les assises de chaussée, les couches de liaison et les couches de roulement. Ce lot concerne également la fourniture des matériaux
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261400 Travaux de revêtement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233228 Travaux de construction de revêtements de surface
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76598
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76598
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/08/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Signalisation horizontale
Description : Le marché comprend la fourniture, le transport, la mise en oeuvre et le contrôle de produits de marquage routier
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233228 Travaux de construction de revêtements de surface
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 210,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76598
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76598
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/08/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 94A47656-A5CF-4C1B-836971484C6FE92B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune d'ARACHES LA FRASSE
Numéro d’enregistrement : 2654
Adresse postale : Mairie 64, route de Frévuard
Ville : Araches La Frasse
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : FOURGEAUD Alexandra
Adresse électronique : marches.publics@aracheslafrasse.fr
Téléphone : 0450900340
Adresse internet : http://aracheslafrasse.fr
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 94A47686-CE2D-BA79-63E0943AC070CBFC
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 94A4769E-A28A-2699-00D83838D64E114F
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c8d549b3-3af6-4837-be95-110d30c68553 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/07/2026
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L’essentiel du marché

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