5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Transport des abonnés de l’Orchestre philharmonique de Strasbourg
Description
:
Transport des abonnés de l’Orchestre philharmonique de Strasbourg
Identifiant interne
:
OPS_2026_02_lot1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
L’accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive d’1 an pour une durée maximale de 3 reconductions.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Strasbourg
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
30,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Critères Pondération 1- Prix 50.0 2- Valeur technique 40.0 3 – Démarche environnementale 10.0 Chaque candidat se verra attribuer une note globale sur 100.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Le référé précontractuel doit être saisi avant la signature du contrat, avec un délai de 11 jours pour notification électronique et 16 jours pour notification postale, mais la saisine reste possible tant que le contrat n’est pas signé.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Transport des personnels permanents et invités de l'Orchestre philharmonique de Strasbourg
Description
:
Transport des personnels permanents et invités de l'Orchestre philharmonique de Strasbourg
Identifiant interne
:
OPS_2026_02_lot2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
L’accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive d’1 an pour une durée maximale de 3 reconductions.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Strasbourg
Ville
:
Strasbourg
Code postal
:
67000
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
30,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Critères Pondération 1- Prix 50.0 2- Valeur technique 40.0 3 – Démarche environnementale 10.0 Chaque candidat se verra attribuer une note globale sur 100.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Le référé précontractuel doit être saisi avant la signature du contrat, avec un délai de 11 jours pour notification électronique et 16 jours pour notification postale, mais la saisine reste possible tant que le contrat n’est pas signé.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg