16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 98EFDEE0-E016-3904-5C56A8EE2CD99642 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.caenlamer.fr/ ORG-0002 Communauté Urbaine Caen La Mer 16 Rue Rosa Parks Cs52700 Caen 14050 FRD11 FRA 65331 Monsieur Le Président 0231394000 spc@caenlamer.fr ORG-0003 CAEN LA MER Cs 52700 16, rue Rosa Park Caen 14027 FRD11 FRA 98EFDF2C-AB39-5CDB-842D1B4422E97B73 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_sGeWwt-9K2 0231394000 spc@caenlamer.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 98EFDF3B-ECFE-5EEE-AF423EC7E4D1F5F6 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal Administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 98EFDF4A-95C3-CE1F-ADDF4B67088CF1A5 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 2022f9c1-adc4-4c49-9b79-7d3a11b9ee17 70ec2bfe-fbe3-4517-986e-79ff1d061ec7 2026-07-08+02:00 18:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false U26CULT01 Fourniture de documents imprimés et de documents non imprimés pour les bibliothèques et services de la Communauté urbaine Caen la mer Cette consultation a pour objet : Fourniture de documents imprimés et de documents non imprimés pour les bibliothèques et services de la Communauté urbaine Caen la mer. Elle est répartie en 7 lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums sur la totalité des périodes (période initiale et reconductions comprises) supplies Les modalités de la consultation sont décrites au règlement de consultation. Lien de la plateforme : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/fichecsl.action?Pcslid=Csl_2026_sgewwt-9k2 22110000 32354500 les bibliothèques cités au Ccap Caen 14000 FRD11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848027 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.achatpublic.com 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Documents imprimés - Fictions Adultes Livres pour adultes - éditions françaises (fictions) y compris les livres audio Documents imprimés - Fictions Adultes Livres pour adultes - éditions françaises (fictions) y compris les livres audio <br/> supplies Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période 1000000 22110000 22113000 32354500 les bibliothèques cités au Ccap Caen 14000 FRD11 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848027 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.achatpublic.com 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Documents imprimés - Documentaires Adultes Livres pour Adultes - éditions françaises- documentaires) y compris les livres audio Documents imprimés - Documentaires Adultes Livres pour Adultes - éditions françaises- documentaires) y compris les livres audio<br/> supplies Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période 1000000 22110000 22113000 32354500 les bibliothèques cités au Ccap Caen 14000 FRD11 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848027 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.achatpublic.com 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Documents imprimés - Bandes dessinées - Bandes dessinées - Adultes et enfants Documents imprimés - Bandes dessinées - Bandes dessinées - Adultes et enfants<br/> supplies Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période 600000 22110000 22113000 32354500 les bibliothèques cités au Ccap Caen 14000 FRD11 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848027 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.achatpublic.com 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Documents imprimés - JeunesseLivres pour la jeunesse éditions françaises (fictions et documentaires) y compris les livres audio Documents imprimés - JeunesseLivres pour la jeunesse éditions françaises (fictions et documentaires) y compris les livres audio<br/> supplies Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période 800000 22110000 22113000 32354500 les bibliothèques cités au Ccap Caen 14000 FRD11 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848027 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.achatpublic.com 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Documents non imprimés - MusiqueDocuments sonores musicaux (CD), y compris fourniture de CD des artistes de la scène locale et de petits éditeurs Documents non imprimés - MusiqueDocuments sonores musicaux (CD), y compris fourniture de CD des artistes de la scène locale et de petits éditeurs.<br/> supplies Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période 480000 22110000 30234300 32354500 les bibliothèques cités au Ccap Caen 14000 FRD11 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848027 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.achatpublic.com 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 06 Documents non imprimés - Documents vidéoDocuments vidéo : fictions (courts et longs métrages, séries télévisées) Documents vidéos (tous supports incluant DVD et BD), fourniture productions nationales, européennes et internationales ainsi que locales ou Documents non imprimés - Documents vidéoDocuments vidéo : fictions (courts et longs métrages, séries télévisées) Documents vidéos (tous supports incluant DVD et BD), fourniture productions nationales, européennes et internationales ainsi que locales ou régionales ou de petits éditeurs.<br/> supplies Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période 600000 22110000 32354500 32354500 les bibliothèques cités au Ccap Caen 14000 FRD11 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an LOT-0007 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848027 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.achatpublic.com 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 07 Documents non imprimés -DocumentairesDocuments vidéo : documentaires Documents vidéos (tous supports incluant DVD et BD), y compris fourniture de productions locales ou régionales et de petits éditeurs, y compris fourniture de DVD musicaux Documents non imprimés -DocumentairesDocuments vidéo : documentaires Documents vidéos (tous supports incluant DVD et BD), y compris fourniture de productions locales ou régionales et de petits éditeurs, y compris fourniture de DVD musicaux<br/> supplies Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période 200000 22110000 32354500 32354500 les bibliothèques cités au Ccap Caen 14000 FRD11 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an 26-68348 3.2.5 Communauté Urbaine Caen La Mer 2026-07-10 2026-09-11T12:00:00+02:00 2026-09-11 45 Cd, DVD 161 Imprimés 184 Livres 14 50 61 27 76 Fourniture de documents imprimés et de documents non imprimés pour les bibliothèques et services de la Communauté urbaine Caen la mer Avis de marché - Avis n° 26-68348 du 08/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 14, 50, 61, 27, 76
Annonce n° 26-68348
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté Urbaine Caen La Mer
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de documents imprimés et de documents non imprimés pour les bibliothèques et services de la Communauté urbaine Caen la mer
Description : Cette consultation a pour objet : Fourniture de documents imprimés et de documents non imprimés pour les bibliothèques et services de la Communauté urbaine Caen la mer. Elle est répartie en 7 lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums sur la totalité des périodes (période initiale et reconductions comprises)
Identifiant de la procédure : 70ec2bfe-fbe3-4517-986e-79ff1d061ec7
Identifiant interne : U26CULT01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les bibliothèques cités au Ccap
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les modalités de la consultation sont décrites au règlement de consultation. Lien de la plateforme : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/fichecsl.action?Pcslid=Csl_2026_sgewwt-9k2
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Documents imprimés - Fictions Adultes Livres pour adultes - éditions françaises (fictions) y compris les livres audio
Description : Documents imprimés - Fictions Adultes Livres pour adultes - éditions françaises (fictions) y compris les livres audio <br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les bibliothèques cités au Ccap
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Documents imprimés - Documentaires Adultes Livres pour Adultes - éditions françaises- documentaires) y compris les livres audio
Description : Documents imprimés - Documentaires Adultes Livres pour Adultes - éditions françaises- documentaires) y compris les livres audio<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les bibliothèques cités au Ccap
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Documents imprimés - Bandes dessinées - Bandes dessinées - Adultes et enfants
Description : Documents imprimés - Bandes dessinées - Bandes dessinées - Adultes et enfants<br/>
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les bibliothèques cités au Ccap
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Documents imprimés - JeunesseLivres pour la jeunesse éditions françaises (fictions et documentaires) y compris les livres audio
Description : Documents imprimés - JeunesseLivres pour la jeunesse éditions françaises (fictions et documentaires) y compris les livres audio<br/>
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les bibliothèques cités au Ccap
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Documents non imprimés - MusiqueDocuments sonores musicaux (CD), y compris fourniture de CD des artistes de la scène locale et de petits éditeurs
Description : Documents non imprimés - MusiqueDocuments sonores musicaux (CD), y compris fourniture de CD des artistes de la scène locale et de petits éditeurs.<br/>
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les bibliothèques cités au Ccap
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Documents non imprimés - Documents vidéoDocuments vidéo : fictions (courts et longs métrages, séries télévisées) Documents vidéos (tous supports incluant DVD et BD), fourniture productions nationales, européennes et internationales ainsi que locales ou
Description : Documents non imprimés - Documents vidéoDocuments vidéo : fictions (courts et longs métrages, séries télévisées) Documents vidéos (tous supports incluant DVD et BD), fourniture productions nationales, européennes et internationales ainsi que locales ou régionales ou de petits éditeurs.<br/>
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les bibliothèques cités au Ccap
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Documents non imprimés -DocumentairesDocuments vidéo : documentaires Documents vidéos (tous supports incluant DVD et BD), y compris fourniture de productions locales ou régionales et de petits éditeurs, y compris fourniture de DVD musicaux
Description : Documents non imprimés -DocumentairesDocuments vidéo : documentaires Documents vidéos (tous supports incluant DVD et BD), y compris fourniture de productions locales ou régionales et de petits éditeurs, y compris fourniture de DVD musicaux<br/>
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les bibliothèques cités au Ccap
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 98EFDEE0-E016-3904-5C56A8EE2CD99642
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté Urbaine Caen La Mer
Numéro d’enregistrement : 65331
Adresse postale : 16 Rue Rosa Parks Cs52700
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur Le Président
Adresse électronique : spc@caenlamer.fr
Téléphone : 0231394000
Adresse internet : https://www.caenlamer.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CAEN LA MER
Numéro d’enregistrement : 98EFDF2C-AB39-5CDB-842D1B4422E97B73
Adresse postale : 16, rue Rosa Park
Ville : Caen
Code postal : 14027
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_sGeWwt-9K2
Adresse électronique : spc@caenlamer.fr
Téléphone : 0231394000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 98EFDF3B-ECFE-5EEE-AF423EC7E4D1F5F6
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 98EFDF4A-95C3-CE1F-ADDF4B67088CF1A5
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2022f9c1-adc4-4c49-9b79-7d3a11b9ee17 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>