16 https://www.ardeche.cci.fr/ ORG-0001 CCI de l'Ardèche Aubenas 07200 FRK22 FRA 13001400400019 Cellule régionale de la commande publique +33 4 72 11 33 47 marches@ardeche.cci.fr https://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 Greffe du Tribunal administratif de Lyon +33 4 87 63 50 00 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 61a9b706-db6b-43e5-955b-fe44c5f5ec9b 11ee590b-1352-4d85-a9c2-2cfb23a4bda2 2026-07-09+02:00 08:58:10.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl econ-aff ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 5 5 open false 2607A03AO PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES SITES DE LA CCI DE L’ARDÈCHE, DU CFA ANDRÉ FARGIER DE LANAS ET DE L’IFTEA, INCLUANT LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES D’HYGIÈNE ET DES PRESTATIONS DE MANUTENTION ASSOCIÉES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES SITES DE LA CCI DE L’ARDÈCHE, DU CFA ANDRÉ FARGIER DE LANAS ET DE L’IFTEA, INCLUANT LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES D’HYGIÈNE ET DES PRESTATIONS DE MANUTENTION ASSOCIÉES services Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. 90910000 90911200 90911300 Pour une bonne compréhension des besoins, il est prévu dans le cadre de cette consultation, des visites collectives des lieux faisant l’objet du marché. Ces visites des sites sont obligatoires afin de permettre aux candidats de prendre connaissance des contraintes spécifiques des sites et des exigences du marché. Les conditions de visites sont décrites dans le règlement de consultation. FRK22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m epo-procurement-document none none no performance not-allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m 120 Voir Documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-11+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Délégation de Davézieux Délégation de Davézieux services 90910000 90911200 90911300 Davezieux 07430 FRK22 FRA 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m 120 Voir Documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-11+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Délégation d’Aubenas Délégation d’Aubenas services 90910000 90911200 90911300 Aubenas 07200 FRK22 FRA 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m 120 Voir Documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-11+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Site du siège de la CCI, de l’Espace Entreprises Centre Ardèche, de la Pépinière d’entreprises et des Douanes à Privas Site du siège de la CCI, de l’Espace Entreprises Centre Ardèche, de la Pépinière d’entreprises et des Douanes à Privas services 90910000 90911200 90911300 Privas 07000 FRK22 FRA 4 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m 120 Voir Documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-11+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 4 CFA André Fargier de Lanas CFA André Fargier de Lanas services 90910000 90911200 90911300 Lanas 07200 FRK22 FRA 4 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m 120 Voir Documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-11+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 5 IFTEA à la Voulte-sur-Rhône IFTEA à la Voulte-sur-Rhône services PSE (prestations supplémentaires éventuelles) : Fourniture des équipements et des consommables . voir documents de marché 90910000 90911200 90911300 La Voulte-sur-Rhône 07800 FRK22 FRA 4 26-68400 3.2.5 CCI de l'Ardèche 2026-07-10 2026-09-11T12:00:00.000+02:00 2026-09-11 239 Nettoyage de locaux 363 Vitrerie 07 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES SITES DE LA CCI DE L’ARDÈCHE, DU CFA ANDRÉ FARGIER DE LANAS ET DE L’IFTEA, INCLUANT LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES D’HYGIÈNE ET DES PRESTATIONS DE MANUTENTION ASSOCIÉES Avis de marché - Avis n° 26-68400 du 09/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 07
Annonce n° 26-68400
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCI de l'Ardèche
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES SITES DE LA CCI DE L’ARDÈCHE, DU CFA ANDRÉ FARGIER DE LANAS ET DE L’IFTEA, INCLUANT LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES D’HYGIÈNE ET DES PRESTATIONS DE MANUTENTION ASSOCIÉES
Description : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES SITES DE LA CCI DE L’ARDÈCHE, DU CFA ANDRÉ FARGIER DE LANAS ET DE L’IFTEA, INCLUANT LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES D’HYGIÈNE ET DES PRESTATIONS DE MANUTENTION ASSOCIÉES
Identifiant de la procédure : 11ee590b-1352-4d85-a9c2-2cfb23a4bda2
Identifiant interne : 2607A03AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Pour une bonne compréhension des besoins, il est prévu dans le cadre de cette consultation, des visites collectives des lieux faisant l’objet du marché. Ces visites des sites sont obligatoires afin de permettre aux candidats de prendre connaissance des contraintes spécifiques des sites et des exigences du marché. Les conditions de visites sont décrites dans le règlement de consultation.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Délégation de Davézieux
Description : Délégation de Davézieux
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Davezieux
Code postal : 07430
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir Documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Délégation d’Aubenas
Description : Délégation d’Aubenas
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aubenas
Code postal : 07200
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir Documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Site du siège de la CCI, de l’Espace Entreprises Centre Ardèche, de la Pépinière d’entreprises et des Douanes à Privas
Description : Site du siège de la CCI, de l’Espace Entreprises Centre Ardèche, de la Pépinière d’entreprises et des Douanes à Privas
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Privas
Code postal : 07000
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir Documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : CFA André Fargier de Lanas
Description : CFA André Fargier de Lanas
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lanas
Code postal : 07200
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir Documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : IFTEA à la Voulte-sur-Rhône
Description : IFTEA à la Voulte-sur-Rhône
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : La Voulte-sur-Rhône
Code postal : 07800
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : PSE (prestations supplémentaires éventuelles) : Fourniture des équipements et des consommables . voir documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035649?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir Documents de marché
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CCI de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement : 13001400400019
Ville : Aubenas
Code postal : 07200
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Point de contact : Cellule régionale de la commande publique
Adresse électronique : marches@ardeche.cci.fr
Téléphone : +33 4 72 11 33 47
Adresse internet : https://www.ardeche.cci.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : +33 4 87 63 50 00
Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 61a9b706-db6b-43e5-955b-fe44c5f5ec9b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2026 à 08:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2026
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L’essentiel du marché

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