16 https://marches.departement86.fr/ ORG-0001 Département de la vienne Place Aristide Briand Poitiers 86000 FRI34 FRA 22860001100016 Direction des Routes +33 549629114 dr-marches-publics@departement86.fr https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue de Blossac - BP 541 POITIERS 86020 FRI34 FRA 17860004500011 2.3 eforms-sdk-1.13 ea62f6b3-aa62-4846-8a4d-b51f8a014817 a79cb199-1ac4-4f4b-9c89-262bd1fd4ac3 2026-07-09+02:00 09:07:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 3 open true Transmission par voie électronique 2026-SPSMR-006 Élagage de grande hauteur sur les routes départementales de la Vienne Le présent accord-cadre concerne des services d’élagage de grande hauteur sur les routes départementales de la Vienne grâce à l’intervention d’un tracteur avec chauffeur et/ou la location d’un broyeur sans chauffeur. L'accord-cadre fait l'objet d'un allotissement géographique (3 lots).Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par lot. Il est conclu pour une période initiale du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 et peut être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an. services Dans le cas où un soumissionnaire serait classé premier sur chacun des trois lots, le lot n° 3 lui sera attribué de plein droit. Pour le second lot à lui attribuer, l’acheteur retiendra le lot pour lequel l’écart de notation entre l’offre du soumissionnaire concerné et celle du candidat classé en deuxième position est le plus important, conformément aux principes de transparence et d’égalité de traitement. Le dernier lot sera attribué au soumissionnaire suivant dans le classement du lot concerné. Toutefois, dans l’hypothèse où ce dernier lot ne pourrait être attribué — notamment en raison de l’absence de tout autre soumissionnaire que celui déjà attributaire de deux lots — l’acheteur se réservera la faculté de déroger à la présente règle, afin d’assurer l’attribution effective du marché. 1080000 77211500 Le montant maximum annuel tous lots confondus, est fixé à 270 000 € HT. FRI34 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true 1 non-restricted-document https://marches.departement86.fr/entreprise/consultation/502615?orgAcronyme=marchespublics-CG86 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.departement86.fr/entreprise/consultation/502615?orgAcronyme=marchespublics-CG86 ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-10+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 1 Agence Territoriale Nord : Châtellerault - Loudun Le lot n° 1 est sur le secteur "Agence Territoriale Nord : Châtellerault - Loudun" services Le montant maximum annuel est fixé à 55 000 € HT. Le nombre de participants n'est pas limité contrairement à ce qui est indiqué dans la rubrique s'y reportant (5.1.15), mais cette rubrique doit être obligatoirement renseignée. Le nombre renseigné n'a donc qu'une valeur indicative. true 220000 77211500 FRI34 FRA 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true 1 non-restricted-document https://marches.departement86.fr/entreprise/consultation/502615?orgAcronyme=marchespublics-CG86 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.departement86.fr/entreprise/consultation/502615?orgAcronyme=marchespublics-CG86 ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-10+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 2 Agence Territoriale Centre : Poitiers - Futuroscope Le lot n° 2 est sur le secteur "Agence Territoriale Centre : Poitiers - Futuroscope" services Le montant maximum annuel est fixé à 65 000 € HT. Le nombre de participants n'est pas limité contrairement à ce qui est indiqué dans la rubrique s'y reportant (5.1.15), mais cette rubrique doit être obligatoirement renseignée. Le nombre renseigné n'a donc qu'une valeur indicative. true 260000 77211500 FRI34 FRA 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true 1 non-restricted-document https://marches.departement86.fr/entreprise/consultation/502615?orgAcronyme=marchespublics-CG86 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.departement86.fr/entreprise/consultation/502615?orgAcronyme=marchespublics-CG86 ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-10+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 3 Agence Territoriale Sud : Montmorillon - L'Isle-Jourdain Le lot n° 3 est sur le secteur "Agence Territoriale Sud : Montmorillon - L'Isle-Jourdain" services Le montant maximum annuel est fixé à 150 000 € HT. Le nombre de participants n'est pas limité contrairement à ce qui est indiqué dans la rubrique s'y reportant (5.1.15), mais cette rubrique doit être obligatoirement renseignée. Le nombre renseigné n'a donc qu'une valeur indicative. true 600000 77211500 FRI34 FRA 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 26-68406 3.2.5 Département de la vienne 2026-07-10 2026-08-10T16:00:00+02:00 2026-08-10 116 Espaces verts 358 Végétaux 86 Élagage de grande hauteur sur les routes départementales de la Vienne Avis de marché - Avis n° 26-68406 du 09/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 86
Annonce n° 26-68406
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la vienne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Élagage de grande hauteur sur les routes départementales de la Vienne
Description : Le présent accord-cadre concerne des services d’élagage de grande hauteur sur les routes départementales de la Vienne grâce à l’intervention d’un tracteur avec chauffeur et/ou la location d’un broyeur sans chauffeur. L'accord-cadre fait l'objet d'un allotissement géographique (3 lots).Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par lot. Il est conclu pour une période initiale du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 et peut être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an.
Identifiant de la procédure : a79cb199-1ac4-4f4b-9c89-262bd1fd4ac3
Identifiant interne : 2026-SPSMR-006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Transmission par voie électronique
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel tous lots confondus, est fixé à 270 000 € HT.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,080,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Dans le cas où un soumissionnaire serait classé premier sur chacun des trois lots, le lot n° 3 lui sera attribué de plein droit. Pour le second lot à lui attribuer, l’acheteur retiendra le lot pour lequel l’écart de notation entre l’offre du soumissionnaire concerné et celle du candidat classé en deuxième position est le plus important, conformément aux principes de transparence et d’égalité de traitement. Le dernier lot sera attribué au soumissionnaire suivant dans le classement du lot concerné. Toutefois, dans l’hypothèse où ce dernier lot ne pourrait être attribué — notamment en raison de l’absence de tout autre soumissionnaire que celui déjà attributaire de deux lots — l’acheteur se réservera la faculté de déroger à la présente règle, afin d’assurer l’attribution effective du marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Agence Territoriale Nord : Châtellerault - Loudun
Description : Le lot n° 1 est sur le secteur "Agence Territoriale Nord : Châtellerault - Loudun"
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 220,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est fixé à 55 000 € HT. Le nombre de participants n'est pas limité contrairement à ce qui est indiqué dans la rubrique s'y reportant (5.1.15), mais cette rubrique doit être obligatoirement renseignée. Le nombre renseigné n'a donc qu'une valeur indicative.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.departement86.fr/entreprise/consultation/502615?orgAcronyme=marchespublics-CG86
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.departement86.fr/entreprise/consultation/502615?orgAcronyme=marchespublics-CG86
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/08/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la vienne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département de la vienne
Organisation qui traite les offres : Département de la vienne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Agence Territoriale Centre : Poitiers - Futuroscope
Description : Le lot n° 2 est sur le secteur "Agence Territoriale Centre : Poitiers - Futuroscope"
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est fixé à 65 000 € HT. Le nombre de participants n'est pas limité contrairement à ce qui est indiqué dans la rubrique s'y reportant (5.1.15), mais cette rubrique doit être obligatoirement renseignée. Le nombre renseigné n'a donc qu'une valeur indicative.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.departement86.fr/entreprise/consultation/502615?orgAcronyme=marchespublics-CG86
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.departement86.fr/entreprise/consultation/502615?orgAcronyme=marchespublics-CG86
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/08/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la vienne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département de la vienne
Organisation qui traite les offres : Département de la vienne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Agence Territoriale Sud : Montmorillon - L'Isle-Jourdain
Description : Le lot n° 3 est sur le secteur "Agence Territoriale Sud : Montmorillon - L'Isle-Jourdain"
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est fixé à 150 000 € HT. Le nombre de participants n'est pas limité contrairement à ce qui est indiqué dans la rubrique s'y reportant (5.1.15), mais cette rubrique doit être obligatoirement renseignée. Le nombre renseigné n'a donc qu'une valeur indicative.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.departement86.fr/entreprise/consultation/502615?orgAcronyme=marchespublics-CG86
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.departement86.fr/entreprise/consultation/502615?orgAcronyme=marchespublics-CG86
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/08/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la vienne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département de la vienne
Organisation qui traite les offres : Département de la vienne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de la vienne
Numéro d’enregistrement : 22860001100016
Adresse postale : Place Aristide Briand
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Routes
Adresse électronique : dr-marches-publics@departement86.fr
Téléphone : +33 549629114
Adresse internet : https://marches.departement86.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500011
Adresse postale : 15 rue de Blossac - BP 541
Ville : POITIERS
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse internet : https://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ea62f6b3-aa62-4846-8a4d-b51f8a014817 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2026 à 09:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2026
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L’essentiel du marché

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