16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BB4B18C3-F4CE-F8C5-86F2C9934F9526CC +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-metropole-savoie.fr ORG-0002 GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie 31125 Place Lucien Biset Chambéry 73011 FRK27 FRA 62497 Chambaz Florent Directeur Général 0479965675 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA BB4B18EE-F4B2-BDD5-FED5D82DA972C19B 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA BB4B1907-DEBD-80AE-7D44A43491E01B35 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 0b430f3f-f941-4f02-8e00-ff2ffac7b4a0 7fd0b3a1-d7f7-4e35-872d-88f019617db0 2026-07-09+02:00 10:10:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 18 18 open false 27EPI LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE PRODUITS EPICERIE BOISSONS Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette fourniture pour la période du 01/03/2027 au 28/02/2031 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats ALimentaires (GRAAL). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe 1 Liste des adhérents du GRAAL. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché supplies 302927716 15980000 15980000 Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal) Chambery 73000 FRK27 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:05:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 1 BOISSONS BOISSONS supplies other 15980000 15980000 Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal) Chambery 73000 FRK27 FRA 2027-03-01+01:00 2029-02-28+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:05:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 2 CAFES CAFES supplies other 15980000 15980000 Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal) Chambery 73000 FRK27 FRA 2027-03-01+01:00 2029-02-28+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:05:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 3 CEREALES - BISCOTTES - BISCUITS - CHIPS CEREALES - BISCOTTES - BISCUITS - CHIPS supplies other 15980000 15893000 Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal) Chambery 73000 FRK27 FRA 2027-03-01+01:00 2029-02-28+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:05:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 4 CHOCOLAT - SUCRE - PETITS DEJEUNERS CHOCOLAT - SUCRE - PETITS DEJEUNERS supplies other 15980000 15893000 Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal) Chambery 73000 FRK27 FRA 2027-03-01+01:00 2029-02-28+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:05:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 5 COMPOTES - CONFITURES - MIEL COMPOTES - CONFITURES - MIEL supplies other 15980000 15893000 Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal) Chambery 73000 FRK27 FRA 2027-03-01+01:00 2029-02-28+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. 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Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:05:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 8 EPICES - CONDIMENTS - POTAGES UHT - SAUCES SALADE EPICES - CONDIMENTS - POTAGES UHT - SAUCES SALADE supplies other 15980000 15893000 Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal) Chambery 73000 FRK27 FRA 2027-03-01+01:00 2029-02-28+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 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L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:05:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 13 MIXES INDIVIDUELS STERILISES MIXES INDIVIDUELS STERILISES supplies other 15980000 15893000 Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal) Chambery 73000 FRK27 FRA 2027-03-01+01:00 2029-02-28+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:05:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 14 MIXES PREPARATIONS CULINAIRES MIXES PREPARATIONS CULINAIRES supplies other 15980000 15893000 Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal) Chambery 73000 FRK27 FRA 2027-03-01+01:00 2029-02-28+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:05:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 15 PATES - RIZ - LEGUMES SECS - FARINE PATES - RIZ - LEGUMES SECS - FARINE supplies other 15980000 15893000 Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal) Chambery 73000 FRK27 FRA 2027-03-01+01:00 2029-02-28+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:05:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 16 POMME DE TERRE FLOCONS POMME DE TERRE FLOCONS supplies other 15980000 15893000 Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal) Chambery 73000 FRK27 FRA 2027-03-01+01:00 2029-02-28+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:05:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 17 PRODUITS SANS GLUTEN PRODUITS SANS GLUTEN supplies other 15980000 15893000 Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal) Chambery 73000 FRK27 FRA 2027-03-01+01:00 2029-02-28+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1848513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:05:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 18 PRODUITS VEGETARIENS PRODUITS VEGETARIENS supplies other 15980000 15893000 Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal) Chambery 73000 FRK27 FRA 2027-03-01+01:00 2029-02-28+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031 26-68476 3.2.5 GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie 2026-07-10 2026-10-01T12:00:00+02:00 2026-10-01 39 Boisson 88 Denrées alimentaires 73 LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE PRODUITS EPICERIE BOISSONS Avis de marché - Avis n° 26-68476 du 09/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-68476
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE PRODUITS EPICERIE BOISSONS
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette fourniture pour la période du 01/03/2027 au 28/02/2031 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats ALimentaires (GRAAL). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe 1 Liste des adhérents du GRAAL. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché
Identifiant de la procédure : 7fd0b3a1-d7f7-4e35-872d-88f019617db0
Identifiant interne : 27EPI
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 302,927,716 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 18
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 18
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : BOISSONS
Description : BOISSONS
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : CAFES
Description : CAFES
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CEREALES - BISCOTTES - BISCUITS - CHIPS
Description : CEREALES - BISCOTTES - BISCUITS - CHIPS
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : CHOCOLAT - SUCRE - PETITS DEJEUNERS
Description : CHOCOLAT - SUCRE - PETITS DEJEUNERS
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : COMPOTES - CONFITURES - MIEL
Description : COMPOTES - CONFITURES - MIEL
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : CONSERVES DE FRUITS
Description : CONSERVES DE FRUITS
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : CONSERVES LEGUMES - POISSONS - PLATS CUISINES
Description : CONSERVES LEGUMES - POISSONS - PLATS CUISINES
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : EPICES - CONDIMENTS - POTAGES UHT - SAUCES SALADE
Description : EPICES - CONDIMENTS - POTAGES UHT - SAUCES SALADE
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : FOURNITURES PATISSERIE - PRODUITS A GARNIR
Description : FOURNITURES PATISSERIE - PRODUITS A GARNIR
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : GELIFIANTS EPAISSISSANTS POUR TEXTURES MODIFIEES
Description : GELIFIANTS EPAISSISSANTS POUR TEXTURES MODIFIEES
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : HUILES VEGETALES
Description : HUILES VEGETALES
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : JUS - SAUCES - AIDES CULINAIRES - PUREES - POTAGES DESHYDRATES
Description : JUS - SAUCES - AIDES CULINAIRES - PUREES - POTAGES DESHYDRATES
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : MIXES INDIVIDUELS STERILISES
Description : MIXES INDIVIDUELS STERILISES
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : MIXES PREPARATIONS CULINAIRES
Description : MIXES PREPARATIONS CULINAIRES
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : PATES - RIZ - LEGUMES SECS - FARINE
Description : PATES - RIZ - LEGUMES SECS - FARINE
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : POMME DE TERRE FLOCONS
Description : POMME DE TERRE FLOCONS
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : PRODUITS SANS GLUTEN
Description : PRODUITS SANS GLUTEN
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : PRODUITS VEGETARIENS
Description : PRODUITS VEGETARIENS
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les établissements adhérents au Graal (Annexe n°1 Liste des adhérents du Graal)
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 29/02/2029, reconductible une (1) fois jusqu'au 28/02/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848513
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848513
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 12:05
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement d'achats
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BB4B18C3-F4CE-F8C5-86F2C9934F9526CC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d’enregistrement : 62497
Adresse postale : Place Lucien Biset
Ville : Chambéry
Code postal : 73011
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Chambaz Florent
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0479965675
Adresse internet : http://www.ch-metropole-savoie.fr
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : BB4B18EE-F4B2-BDD5-FED5D82DA972C19B
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : BB4B1907-DEBD-80AE-7D44A43491E01B35
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0b430f3f-f941-4f02-8e00-ff2ffac7b4a0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2026
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L’essentiel du marché

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