31200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 4000000 t-esubm 8 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 4000000 t-esubm 8 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 7200000 t-esubm 10 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 5200000 t-esubm 9 CON-0005 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 3600000 t-esubm 7 CON-0006 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 2800000 t-esubm 7 CON-0007 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 4400000 t-esubm 6 CON-0008 LOT-0007 TEN-0001 true 441951 not-known TPA-0001 LOT-0001 Groupement ACOPAD / NES&CITE TEN-0002 true 482648 not-known TPA-0002 LOT-0002 Groupement CIERES EPFF TEN-0003 true 979992 not-known TPA-0003 LOT-0003 Groupement CCO / ADIE / OMI / PROTIS / SIGMA FORMATION / SUD FORMATION TEN-0004 true 779509.5 not-known TPA-0004 LOT-0004 Groupement APPRENTIS AUTEUIL / ACPM / ESF / ST GABRIEL TEN-0005 true 395127 not-known TPA-0005 LOT-0005 Groupement LE CANA / ACOPAD / NES&CITE TEN-0006 true 336716 not-known TPA-0006 LOT-0006 AIR LE FIL D'ARIANE TEN-0007 true 530335 not-known TPA-0007 LOT-0007 Groupement PAIS / DELTA SUD FORMATION CON-0001 2026-04-23+02:00 2026-07-01+02:00 ORG-0001 Groupement ACOPAD / NES&CITE TEN-0001 CON-0002 2026-04-23+02:00 2026-07-01+02:00 ORG-0001 Groupement CIERES / EPFF TEN-0002 CON-0003 2026-04-23+02:00 2026-07-01+02:00 ORG-0001 Groupement CCO / ADIE / OMI / PROTIS / SIGMA FORMATION / SUD FORMATION TEN-0003 CON-0005 2026-04-23+02:00 2026-07-01+02:00 ORG-0001 Groupement APPRENTIS AUTEUIL / ACPM / ESF / ST GABRIEL TEN-0004 CON-0006 2026-04-23+02:00 2026-07-01+02:00 ORG-0001 Groupement LE CANA / ACOPAD / NES&CITE TEN-0005 CON-0007 2026-04-23+02:00 2026-07-01+02:00 ORG-0001 AIR LE FIL D'ARIANE TEN-0006 CON-0008 2026-04-23+02:00 2026-07-01+02:00 ORG-0001 Groupement PAIS / DELTA SUD FORMATION TEN-0007 TPA-0001 Groupement ACOPAD / Nes&Cité ORG-0003 TPA-0003 Groupement CCO / ADIE / OMI / PROTIS / SIGMA FORMATION / SUD FORMATION ORG-0005 TPA-0004 Groupement APPRENTIS AUTEUIL / ACPM / ESF / ST GABRIEL ORG-0006 TPA-0005 Groupement LE CANA / ACOPAD / NES&CITE ORG-0007 TPA-0006 AIR LE FIL D'ARIANE ORG-0008 TPA-0007 Groupement PAIS / DELTA SUD FORMATION ORG-0009 TPA-0002 Groupement CIERES / EPFF ORG-0004 29 https://marches.departement13.fr ORG-0001 Conseil Départemental des Bouches du Rhône Hôtel du Département 52 avenue Saint Just Marseille 13256 FRL04 FRA 22130001500247 0413311313 contact.sampcs@departement13.fr large ORG-0003 Groupement ACOPAD / Nes&Cité MARSEILLE 13002 FRL04 FRA 78288385400161 caroline.assouli@acopad.tm.fr large ORG-0004 Groupement CIERES / EPFF Marseille 13002 FRL04 FRA 39870780200045 cieres@orange.fr large ORG-0006 Groupement APPRENTIS AUTEUIL / ACPM / ESF / ST GABRIEL MARSEILLE 13014 FRL04 FRA 77568879901969 poleformationinsertion13@apprentis-auteuil.org large ORG-0007 Groupement LE CANA / ACOPAD / NES&CITE MARSEILLE 13015 FRL04 FRA 78297415800027 v.levrere@lacana.asso.fr large ORG-0008 AIR LE FIL D'ARIANE AUBAGNE 13400 FRL04 FRA 45258748800035 sandrine.escavi@air13.fr large ORG-0009 Groupement PAIS / DELTA SUD FORMATION SALON DE PROVENCE 13300 FRL04 FRA 44338971300027 administratif.pais@asso-gdid.fr large ORG-0005 Groupement CCO / ADIE / OMI / PROTIS / SIGMA FORMATION / SUD FORMATION MARSEILLE 13013 FRL04 FRA 30016504000068 contact@ccocl13.fr https://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 484bdc9c-687d-44f7-8b8e-7beb9c3f67b5 0f0da11b-ff83-4e4f-810f-1e829c8c4279 2026-07-09+02:00 10:08:30+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.departement13.fr la gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0002 Accord-cadre en procédure adaptée ouverte, alloti, mono-attributaire à prix mixtes, composé d'une part unitaire avec maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande et d'une part globale et forfaitaire. D'une durée de 12 mois, le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de début (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Le marché comporte une clause égalité femmes/hommes. open ec7ee292-6de6-47db-9ff9-e5328627c8a5-01 false 2025-0311 Dispositif d'accompagnement et de placement en emploi en direction des bénéficiaires du RSA - 7 lots géographiques - Co financement du Fonds social européen Dispositif d'accompagnement et de placement en emploi en direction des bénéficiaires du RSA - 7 lots géographiques - Co financement du Fonds social européen services La candidature est présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit sous la forme d'un Document Unique du Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention "copie de sauvegarde" ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : -lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; -lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Modalités de transmission de la copie de sauvegarde : Cf. le règlement de la consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est autorisée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation 2025-0311 31200000 79998000 FRL04 FRA LOT-0001 eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations noté sur 40 per-exa 60 quality Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1. du RC. ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 1 Secteur du Pôle d'Insertion des 1° / 5° / 6° / 7° arrondissements de Marseille Secteur du Pôle d'Insertion des 1° / 5° / 6° / 7° arrondissements de Marseille services Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 1 000 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. 4000000 79998000 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 12 LOT-0002 eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations noté sur 40 per-exa 60 quality Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1. du RC. ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2 Secteur du Pôle d'Insertion des 2° / 3° arrondissements de Marseille Secteur du Pôle d'Insertion des 2° / 3° arrondissements de Marseille services Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 1 000 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. 4000000 79998000 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 12 LOT-0003 eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations noté sur 40 per-exa 60 quality Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC. ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 3 Secteur du Pôle d'Insertion des 4° / 8° / 9° / 10° / 11° et 12° arrondissements de Marseille Secteur du Pôle d'Insertion des 4° / 8° / 9° / 10° / 11° et 12° arrondissements de Marseille services Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 1 800 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Cet accord cadre comprend une condition d'exécution particulière et obligatoire relative à la mise en oeuvre d'un plan de progrès en matière sociale. 7200000 79998000 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 12 LOT-0004 eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations noté sur 40 per-exa 60 quality Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC. ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 4 Secteur du Pôle d'Insertion des 13° / 14° arrondissements de Marseille et Allauch, Plan de Cuques Secteur du Pôle d'Insertion des 13° / 14° arrondissements de Marseille et Allauch, Plan de Cuques services Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 1 300 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Cet accord cadre comprend une condition d'exécution particulière et obligatoire relative à la mise en oeuvre d'un plan de progrès en matière sociale. 5200000 79998000 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 12 LOT-0005 eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations noté sur 40 per-exa 60 quality Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC. ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 5 Secteur du Pôle d'Insertion des 15° / 16° arrondissements de Marseille et Septèmes-les-Vallons Secteur du Pôle d'Insertion des 15° / 16° arrondissements de Marseille et Septèmes-les-Vallons services Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 900 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. 3600000 79998000 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 12 LOT-0006 eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations noté sur 40 per-exa 60 quality Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC. ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 6 Secteur du Pôle d'Insertion d'Aubagne / La Ciotat comprenant les communes suivantes : Aubagne, Auriol, Cadolive, Saint-Savournin, La Bouilladisse, Peypin, La Destrousse, Roquevaire, La Penne-sur-Huveaune, Cuges-les-Pins, Belcodène Secteur du Pôle d'Insertion d'Aubagne / La Ciotat comprenant les communes suivantes : Aubagne, Auriol, Cadolive, Saint-Savournin, La Bouilladisse, Peypin, La Destrousse, Roquevaire, La Penne-sur-Huveaune, Cuges-les-Pins, Belcodène services Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 700 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. 2800000 79998000 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 12 LOT-0007 eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations noté sur 40 per-exa 60 quality Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 7 Secteur du Pôle dInsertion de Salon Berre comprenant les communes suivantes : cf description ci-dessous Secteur du Pôle d'Insertion de Salon Berre comprenant les communes suivantes : Salon-de-Provence, Mallemort, Sénas, Charleval, Vernègues, Alleins, Lançon, La Fare-les-Oliviers, La Barben, Berre l?Etang, Rognac, Saint-Chamas, Velaux, Auron, Eyguières, Lamanon, Pelissanne Secteur du Pôle d?Insertion d?Arles comprenant les communes suivantes : Saint-Remy-de-Provence, Aureille, Cabannes, Eygalières, Fontvieille, Graveson, Le Paradou, Les Baux-de-Provence, Maillane, Mas Blanc-Les-Alpilles, Noves, Rognonas, Saint-Etienne-du-Grès, Plan d?Orgon, Orgon, Saint Andiol, Verquières, Mollegès, Maussane, Mouriès, Barbentane, Châteaurenard et Eyragues services Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 1 100 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Cet accord cadre comprend une condition d'exécution particulière et obligatoire relative à la mise en oeuvre d'un plan de progrès en matière sociale. 4400000 79998000 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 12 2000-01-01Z 26-68487 25-104282 3.2.5 Conseil Départemental des Bouches du Rhône Groupement ACOPAD / Nes&Cité Groupement CCO / ADIE / OMI / PROTIS / SIGMA FORMATION / SUD FORMATION Groupement APPRENTIS AUTEUIL / ACPM / ESF / ST GABRIEL Groupement LE CANA / ACOPAD / NES&CITE AIR LE FIL D'ARIANE Groupement PAIS / DELTA SUD FORMATION Groupement CIERES / EPFF 2026-07-10 2026-08-14 410 Formation 13 Dispositif d'accompagnement et de placement en emploi en direction des bénéficiaires du RSA - 7 lots géographiques - Co financement du Fonds social européen Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-68487 du 09/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-68487
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Dispositif d'accompagnement et de placement en emploi en direction des bénéficiaires du RSA - 7 lots géographiques - Co financement du Fonds social européen
Description : Dispositif d'accompagnement et de placement en emploi en direction des bénéficiaires du RSA - 7 lots géographiques - Co financement du Fonds social européen
Identifiant de la procédure : 0f0da11b-ff83-4e4f-810f-1e829c8c4279
Avis précédent : ec7ee292-6de6-47db-9ff9-e5328627c8a5-01
Identifiant interne : 2025-0311
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre en procédure adaptée ouverte, alloti, mono-attributaire à prix mixtes, composé d'une part unitaire avec maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande et d'une part globale et forfaitaire. D'une durée de 12 mois, le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de début (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Le marché comporte une clause égalité femmes/hommes.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 31,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La candidature est présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit sous la forme d'un Document Unique du Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention "copie de sauvegarde" ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : -lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; -lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Modalités de transmission de la copie de sauvegarde : Cf. le règlement de la consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est autorisée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation 2025-0311
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Secteur du Pôle d'Insertion des 1° / 5° / 6° / 7° arrondissements de Marseille
Description : Secteur du Pôle d'Insertion des 1° / 5° / 6° / 7° arrondissements de Marseille
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 1 000 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1. du RC.
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Secteur du Pôle d'Insertion des 2° / 3° arrondissements de Marseille
Description : Secteur du Pôle d'Insertion des 2° / 3° arrondissements de Marseille
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 1 000 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1. du RC.
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Secteur du Pôle d'Insertion des 4° / 8° / 9° / 10° / 11° et 12° arrondissements de Marseille
Description : Secteur du Pôle d'Insertion des 4° / 8° / 9° / 10° / 11° et 12° arrondissements de Marseille
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 1 800 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Cet accord cadre comprend une condition d'exécution particulière et obligatoire relative à la mise en oeuvre d'un plan de progrès en matière sociale.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC.
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Secteur du Pôle d'Insertion des 13° / 14° arrondissements de Marseille et Allauch, Plan de Cuques
Description : Secteur du Pôle d'Insertion des 13° / 14° arrondissements de Marseille et Allauch, Plan de Cuques
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 1 300 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Cet accord cadre comprend une condition d'exécution particulière et obligatoire relative à la mise en oeuvre d'un plan de progrès en matière sociale.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC.
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Secteur du Pôle d'Insertion des 15° / 16° arrondissements de Marseille et Septèmes-les-Vallons
Description : Secteur du Pôle d'Insertion des 15° / 16° arrondissements de Marseille et Septèmes-les-Vallons
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 900 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC.
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Secteur du Pôle d'Insertion d'Aubagne / La Ciotat comprenant les communes suivantes : Aubagne, Auriol, Cadolive, Saint-Savournin, La Bouilladisse, Peypin, La Destrousse, Roquevaire, La Penne-sur-Huveaune, Cuges-les-Pins, Belcodène
Description : Secteur du Pôle d'Insertion d'Aubagne / La Ciotat comprenant les communes suivantes : Aubagne, Auriol, Cadolive, Saint-Savournin, La Bouilladisse, Peypin, La Destrousse, Roquevaire, La Penne-sur-Huveaune, Cuges-les-Pins, Belcodène
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 700 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC.
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Secteur du Pôle dInsertion de Salon Berre comprenant les communes suivantes : cf description ci-dessous
Description : Secteur du Pôle d'Insertion de Salon Berre comprenant les communes suivantes : Salon-de-Provence, Mallemort, Sénas, Charleval, Vernègues, Alleins, Lançon, La Fare-les-Oliviers, La Barben, Berre l?Etang, Rognac, Saint-Chamas, Velaux, Auron, Eyguières, Lamanon, Pelissanne Secteur du Pôle d?Insertion d?Arles comprenant les communes suivantes : Saint-Remy-de-Provence, Aureille, Cabannes, Eygalières, Fontvieille, Graveson, Le Paradou, Les Baux-de-Provence, Maillane, Mas Blanc-Les-Alpilles, Noves, Rognonas, Saint-Etienne-du-Grès, Plan d?Orgon, Orgon, Saint Andiol, Verquières, Mollegès, Maussane, Mouriès, Barbentane, Châteaurenard et Eyragues
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 1 100 000Euros HT pour la part unitaire. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Cet accord cadre comprend une condition d'exécution particulière et obligatoire relative à la mise en oeuvre d'un plan de progrès en matière sociale.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique noté sur 60 : - Qualité de la prestation noté sur 25 - Moyens humains noté sur 25 - Localisation géographique noté sur 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC.
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 31,200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement ACOPAD / Nes&Cité
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement ACOPAD / NES&CITE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 441,951 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Groupement ACOPAD / NES&CITE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/04/2026
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement CIERES / EPFF
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement CIERES EPFF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 482,648 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Groupement CIERES / EPFF
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/04/2026
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement CCO / ADIE / OMI / PROTIS / SIGMA FORMATION / SUD FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement CCO / ADIE / OMI / PROTIS / SIGMA FORMATION / SUD FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 979,992 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Groupement CCO / ADIE / OMI / PROTIS / SIGMA FORMATION / SUD FORMATION
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/04/2026
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement APPRENTIS AUTEUIL / ACPM / ESF / ST GABRIEL
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement APPRENTIS AUTEUIL / ACPM / ESF / ST GABRIEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 779,509.5 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Groupement APPRENTIS AUTEUIL / ACPM / ESF / ST GABRIEL
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/04/2026
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement LE CANA / ACOPAD / NES&CITE
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement LE CANA / ACOPAD / NES&CITE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 395,127 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Groupement LE CANA / ACOPAD / NES&CITE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/04/2026
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AIR LE FIL D'ARIANE
Offre :
Identifiant de l’offre : AIR LE FIL D'ARIANE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 336,716 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AIR LE FIL D'ARIANE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/04/2026
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement PAIS / DELTA SUD FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement PAIS / DELTA SUD FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 530,335 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Groupement PAIS / DELTA SUD FORMATION
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/04/2026
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d’enregistrement : 22130001500247
Adresse postale : Hôtel du Département 52 avenue Saint Just
Ville : Marseille
Code postal : 13256
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.sampcs@departement13.fr
Téléphone : 0413311313
Adresse internet : https://marches.departement13.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.departement13.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Groupement ACOPAD / Nes&Cité
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 78288385400161
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.assouli@acopad.tm.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Groupement CIERES / EPFF
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39870780200045
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : cieres@orange.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Groupement APPRENTIS AUTEUIL / ACPM / ESF / ST GABRIEL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 77568879901969
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13014
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : poleformationinsertion13@apprentis-auteuil.org
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Groupement LE CANA / ACOPAD / NES&CITE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 78297415800027
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13015
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : v.levrere@lacana.asso.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0008
Nom officiel : AIR LE FIL D'ARIANE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 45258748800035
Ville : AUBAGNE
Code postal : 13400
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : sandrine.escavi@air13.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0009
Nom officiel : Groupement PAIS / DELTA SUD FORMATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 44338971300027
Ville : SALON DE PROVENCE
Code postal : 13300
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif.pais@asso-gdid.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Groupement CCO / ADIE / OMI / PROTIS / SIGMA FORMATION / SUD FORMATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 30016504000068
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13013
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ccocl13.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 484bdc9c-687d-44f7-8b8e-7beb9c3f67b5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2026 à 10:08
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2026
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L’essentiel du marché

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