16 http://www.agglo-pvm.fr ORG-0001 Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne 5 Cours de l'Arche Guédon à Torcy Marne-La-Vallée Cedex 77207 FR102 FRA 20005795800015 Direction de la Commande et des Achats Publics +33 160372424 marches@agglo-pvm.fr http://www.melun.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle BP8630 MELUN 77008 FR102 FRA 17750111101177 2.3 eforms-sdk-1.13 ba1a4345-876f-4915-8993-db6b14211926 e2dce1f5-a62e-4182-9e35-20f4b2a6a30d 2026-07-09+02:00 11:47:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 1 3 open false 2600031 26067 à 26069 - Entretien patrimoine arboré de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne La présente consultation a pour objet l’entretien du patrimoine arboré de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne. Les stipulations du marché concernent : - les entretiens nécessaires à la bonne gestion du patrimoine arboré (tailles, abattages, entretiens des boisements, traitement de souches et autres opérations sylvicoles) ; - des interventions d’urgence en cas de nécessité sur le patrimoine arboré. Ces actions doivent intervenir sur l’ensemble des typologies du territoire en gestion de la CAPVM (Boisements, Equipements communautaires, Parcs, ZAC etc…). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. services 77340000 77211400 77230000 FR102 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942556?orgAcronyme=a8a epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true poi-exa 40 price Prix des prestations poi-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942556?orgAcronyme=a8a ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false 20 fa-wo-rc none 1 26-067 : Opérations de tailles, d’abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur OUEST (Brou sur Chantereine ; Champs sur Marne ; Chelles ; Courtry ; Emerainville ; Pontault-Combault) Opérations de tailles, d’abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur OUEST (Brou sur Chantereine ; Champs sur Marne ; Chelles ; Courtry ; Emerainville ; Pontault-Combault) services Forme et montant du marché : Les estimations sont données uniquement à titre indicatif : lot 1 : 520 000 € sur la durée totale du marché ; Lot 2 : 680 000 € sur la durée totale du marché ; Lot 3 : 400 000 € sur la durée totale du marché. Les montants maximum annuels sont pour le lot 1 : 600 000 € ; pour le lot 2 : 600 000 € ; pour le lot 3 : 600 000 €. Aucune variante n'est autorisée. true 77211400 FR102 FRA 12 3 Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. Conformément à l’article R.2112-4 du Code, le titulaire ne pourra refuser ces reconductions. La décision de ne pas reconduire le marché interviendra par courrier recommandé avec accusé de réception adressé 2 mois au moins avant l’échéance de la période annuelle par l’acheteur. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942556?orgAcronyme=a8a epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true poi-exa 40 price Prix des prestations poi-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942556?orgAcronyme=a8a ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false 20 fa-wo-rc none 2 26-068 - Opérations de tailles, d’abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur EST (Croissy-Beaubourg ; Lognes ; Noisiel ; Roissy-en-Brie ; Torcy ; Vaires-sur-Marne) Opérations de tailles, d’abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur EST (Croissy-Beaubourg ; Lognes ; Noisiel ; Roissy-en-Brie ; Torcy ; Vaires-sur-Marne) services true 77211400 FR102 FRA 12 3 Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. Conformément à l’article R.2112-4 du Code, le titulaire ne pourra refuser ces reconductions. La décision de ne pas reconduire le marché interviendra par courrier recommandé avec accusé de réception adressé 2 mois au moins avant l’échéance de la période annuelle par l’acheteur. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942556?orgAcronyme=a8a epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true poi-exa 40 price Prix des prestations poi-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942556?orgAcronyme=a8a ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false 20 fa-wo-rc none 3 26-069 - Entretien forestiers et prestations annexes à la sylviculture sur l’ensemble du territoire Entretien forestiers et prestations annexes à la sylviculture sur l’ensemble du territoire services true 77230000 FR102 FRA 12 3 Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. Conformément à l’article R.2112-4 du Code, le titulaire ne pourra refuser ces reconductions. La décision de ne pas reconduire le marché interviendra par courrier recommandé avec accusé de réception adressé 2 mois au moins avant l’échéance de la période annuelle par l’acheteur. 26-68592 3.2.5 Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne 2026-07-10 2026-09-10T12:00:00+02:00 2026-09-10 116 Espaces verts 77 26067 à 26069 - Entretien patrimoine arboré de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne Avis de marché - Avis n° 26-68592 du 09/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-68592
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26067 à 26069 - Entretien patrimoine arboré de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne
Description : La présente consultation a pour objet l’entretien du patrimoine arboré de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne. Les stipulations du marché concernent : - les entretiens nécessaires à la bonne gestion du patrimoine arboré (tailles, abattages, entretiens des boisements, traitement de souches et autres opérations sylvicoles) ; - des interventions d’urgence en cas de nécessité sur le patrimoine arboré. Ces actions doivent intervenir sur l’ensemble des typologies du territoire en gestion de la CAPVM (Boisements, Equipements communautaires, Parcs, ZAC etc…). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP.
Identifiant de la procédure : e2dce1f5-a62e-4182-9e35-20f4b2a6a30d
Identifiant interne : 2600031
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77230000 Services liés à la sylviculture
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 26-067 : Opérations de tailles, d’abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur OUEST (Brou sur Chantereine ; Champs sur Marne ; Chelles ; Courtry ; Emerainville ; Pontault-Combault)
Description : Opérations de tailles, d’abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur OUEST (Brou sur Chantereine ; Champs sur Marne ; Chelles ; Courtry ; Emerainville ; Pontault-Combault)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. Conformément à l’article R.2112-4 du Code, le titulaire ne pourra refuser ces reconductions. La décision de ne pas reconduire le marché interviendra par courrier recommandé avec accusé de réception adressé 2 mois au moins avant l’échéance de la période annuelle par l’acheteur.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Forme et montant du marché : Les estimations sont données uniquement à titre indicatif : lot 1 : 520 000 € sur la durée totale du marché ; Lot 2 : 680 000 € sur la durée totale du marché ; Lot 3 : 400 000 € sur la durée totale du marché. Les montants maximum annuels sont pour le lot 1 : 600 000 € ; pour le lot 2 : 600 000 € ; pour le lot 3 : 600 000 €. Aucune variante n'est autorisée.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942556?orgAcronyme=a8a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942556?orgAcronyme=a8a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 26-068 - Opérations de tailles, d’abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur EST (Croissy-Beaubourg ; Lognes ; Noisiel ; Roissy-en-Brie ; Torcy ; Vaires-sur-Marne)
Description : Opérations de tailles, d’abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur EST (Croissy-Beaubourg ; Lognes ; Noisiel ; Roissy-en-Brie ; Torcy ; Vaires-sur-Marne)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. Conformément à l’article R.2112-4 du Code, le titulaire ne pourra refuser ces reconductions. La décision de ne pas reconduire le marché interviendra par courrier recommandé avec accusé de réception adressé 2 mois au moins avant l’échéance de la période annuelle par l’acheteur.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942556?orgAcronyme=a8a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942556?orgAcronyme=a8a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : 26-069 - Entretien forestiers et prestations annexes à la sylviculture sur l’ensemble du territoire
Description : Entretien forestiers et prestations annexes à la sylviculture sur l’ensemble du territoire
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77230000 Services liés à la sylviculture
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. Conformément à l’article R.2112-4 du Code, le titulaire ne pourra refuser ces reconductions. La décision de ne pas reconduire le marché interviendra par courrier recommandé avec accusé de réception adressé 2 mois au moins avant l’échéance de la période annuelle par l’acheteur.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942556?orgAcronyme=a8a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942556?orgAcronyme=a8a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Numéro d’enregistrement : 20005795800015
Adresse postale : 5 Cours de l'Arche Guédon à Torcy
Ville : Marne-La-Vallée Cedex
Code postal : 77207
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande et des Achats Publics
Adresse électronique : marches@agglo-pvm.fr
Téléphone : +33 160372424
Adresse internet : http://www.agglo-pvm.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17750111101177
Adresse postale : 43 rue du Général De Gaulle BP8630
Ville : MELUN
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ba1a4345-876f-4915-8993-db6b14211926 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2026 à 11:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2026
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L’essentiel du marché

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