1300000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 1300000.00 t-esubm 2 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1300000.00 t-esubm 2 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 700000.00 no TPA-0001 LOT-0001 162758 TEN-0002 600000.00 no TPA-0001 LOT-0002 162758 CON-0001 2026-07-02Z Travaux de mise en conformité du domaine privé Rue René Connesson, Rue Gabrielle Pelletier, Rue Pierre Richelet ORG-0001 256001/1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-02Z Travaux de mise en conformité du domaine privé Rue Haute, Rue Basse, Rue de Maurupt, Rue de Vitry, Rue Besnard et rues adjacentes ORG-0001 256002/2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRREC51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRINT51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0001 Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées Hôtel de ville de SAINT-DIZIER SAINT-DIZIER 52115 FRF24 FRA 20006866600011 0325073131 marchepublic@mairie-saintdizier.fr UBO-0001 ORG-0010 T.P.F.P. ZONE INDUSTRIELLE LES PATIS MONTIER EN DER LA PORTE DU DER 52220 FRF24 FRA 41769960000025 0325946066 tpfp@wanadoo.fr UBO-0001 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 05dac16d-8618-4eee-ad04-4a5b24a922fc cba3cdb3-08bd-4b63-96cd-97466aeac88e 2026-07-09Z 11:55:51Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 2560 Mise en conformité des raccordements au réseau d'assainissement en domaine privé (Travaux et contrôle)-. Mise en conformité des raccordements au réseau d'assainissement en domaine privé (Travaux et contrôle) works 45232410 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 55 quality Qualité 1- Mémoire technique per-exa 35 price Prix 2- Prix du DQE per-exa 10 quality Qualité 3- Délais d'exécution Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 1 Travaux de mise en conformité du domaine privé Rue René Connesson, Rue Gabrielle Pelletier, Rue Pierre Richelet Travaux de mise en conformité du domaine privé Rue René Connesson, Rue Gabrielle Pelletier, Rue Pierre Richelet works 45232410 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 55 quality Qualité 1- Mémoire technique per-exa 35 price Prix 2- Prix du DQE per-exa 10 quality Qualité 3- Délais d'exécution Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 2 Travaux de mise en conformité du domaine privé Rue Haute, Rue Basse, Rue de Maurupt, Rue de Vitry, Rue Besnard et rues adjacentes Travaux de mise en conformité du domaine privé Rue Haute, Rue Basse, Rue de Maurupt, Rue de Vitry, Rue Besnard et rues adjacentes works 45232410 2000-01-01Z 26-68610 3.2.5 Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées T.P.F.P. 2026-07-10 2026-09-17 253 Ouvrage d'infrastructure 52 Mise en conformité des raccordements au réseau d'assainissement en domaine privé (Travaux et contrôle)-. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-68610 du 09/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 52
Annonce n° 26-68610
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise en conformité des raccordements au réseau d'assainissement en domaine privé (Travaux et contrôle)-.
Description : Mise en conformité des raccordements au réseau d'assainissement en domaine privé (Travaux et contrôle)
Identifiant de la procédure : cba3cdb3-08bd-4b63-96cd-97466aeac88e
Identifiant interne : 2560
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux de mise en conformité du domaine privé Rue René Connesson, Rue Gabrielle Pelletier, Rue Pierre Richelet
Description : Travaux de mise en conformité du domaine privé Rue René Connesson, Rue Gabrielle Pelletier, Rue Pierre Richelet
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : 1- Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 2- Prix du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : 3- Délais d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux de mise en conformité du domaine privé Rue Haute, Rue Basse, Rue de Maurupt, Rue de Vitry, Rue Besnard et rues adjacentes
Description : Travaux de mise en conformité du domaine privé Rue Haute, Rue Basse, Rue de Maurupt, Rue de Vitry, Rue Besnard et rues adjacentes
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : 1- Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 2- Prix du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : 3- Délais d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,300,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : T.P.F.P.
Offre :
Identifiant de l’offre : 162758
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 700,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 256001/1
Titre : Travaux de mise en conformité du domaine privé Rue René Connesson, Rue Gabrielle Pelletier, Rue Pierre Richelet
Date de conclusion du marché : 02/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : T.P.F.P.
Offre :
Identifiant de l’offre : 162758
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 600,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 256002/2
Titre : Travaux de mise en conformité du domaine privé Rue Haute, Rue Basse, Rue de Maurupt, Rue de Vitry, Rue Besnard et rues adjacentes
Date de conclusion du marché : 02/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRREC51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRINT51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
Numéro d’enregistrement : 20006866600011
Adresse postale : Hôtel de ville de SAINT-DIZIER
Ville : SAINT-DIZIER
Code postal : 52115
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@mairie-saintdizier.fr
Téléphone : 0325073131
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : T.P.F.P.
Numéro d’enregistrement : 41769960000025
Adresse postale : ZONE INDUSTRIELLE LES PATIS MONTIER EN DER
Ville : LA PORTE DU DER
Code postal : 52220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Adresse électronique : tpfp@wanadoo.fr
Téléphone : 0325946066
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 05dac16d-8618-4eee-ad04-4a5b24a922fc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2026 à 11:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2026
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L’essentiel du marché

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