16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BF91387C-F98B-178C-BDAD5DED17BB6A5A +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.habitat-metropole.fr/ ORG-0002 HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE 19 rue Honoré de Balzac Saint-Etienne 42000 FRK25 FRA 81732 VUITTENEZ Marie-Laure Directrice Générale 0477292929 dematerialisation@habitat-metropole.fr ORG-0003 HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE 19 rue Honoré de Balzac Saint Etienne 42000 FRK25 FRA BF9138B8-933C-8A0F-D9DF2D8A1ABA8838 Sevgi OZBOLAT 0477428513 sevgi.ozbolat@habitat-metropole.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA BF9138CB-E7AA-EDFE-CDEC647A2DC5068E 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA BF9138DC-A953-7152-8643786D07A08074 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 6c17b550-b656-4228-b9a7-6886b0029063 2602690c-ff0b-4611-81e6-2a495c5a1be0 2026-07-09+02:00 12:10:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE services Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché mais ne pourront être attributaire que d'un lot. Par conséquent, si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de 1 lot, celui-ci indique, via une attestation jointe au Dce, l'ordre de préférence des lots pour lesquels il souhaite être attributaire en priorité 50531200 50531200 19 rue Honoré de Balzac Saint Etienne 42000 FRK25 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années slc-stand-to-spec-avg Déclaration du chiffre d'affaires, incluant celui relatif aux prestations effectuées pour les trois dernières années slc-abil-ref-services Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1841968 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841968 epo-notice none required not-allowed false no performance Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché mais ne pourront être attributaire que d'un lot maximum. Par conséquent, si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus d'un lot, celui-ci indique, via l'annexe relative à l'ordre de préférence mise en ligne, l'ordre de préférence des lots pour lesquels il souhaite être attributaire en priorité per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841968 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-14+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-14+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 FURAN 1 FURAN 1 services 50531200 50531200 19 rue Honoré de Balzac Saint Etienne 42000 FRK25 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années slc-stand-to-spec-avg Déclaration du chiffre d'affaires, incluant celui relatif aux prestations effectuées pour les trois dernières années slc-abil-ref-services Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1841968 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841968 epo-notice none required not-allowed false no performance Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché mais ne pourront être attributaire que d'un lot maximum. Par conséquent, si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus d'un lot, celui-ci indique, via l'annexe relative à l'ordre de préférence mise en ligne, l'ordre de préférence des lots pour lesquels il souhaite être attributaire en priorité per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841968 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-14+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-14+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 FURAN 2 ET ONDAINE FURAN 2 ET ONDAINE services 50531200 50531200 19 rue Honoré de Balzac Saint Etienne 42000 FRK25 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 26-68622 3.2.5 HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE 2026-07-10 2026-09-14T12:00:00+02:00 2026-09-14 274 Prestations de services 42 CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE Avis de marché - Avis n° 26-68622 du 09/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-68622
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE
Description : CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE
Identifiant de la procédure : 2602690c-ff0b-4611-81e6-2a495c5a1be0
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 19 rue Honoré de Balzac
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché mais ne pourront être attributaire que d'un lot. Par conséquent, si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de 1 lot, celui-ci indique, via une attestation jointe au Dce, l'ordre de préférence des lots pour lesquels il souhaite être attributaire en priorité
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FURAN 1
Description : FURAN 1
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 19 rue Honoré de Balzac
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Déclaration du chiffre d'affaires, incluant celui relatif aux prestations effectuées pour les trois dernières années
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841968
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841968
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché mais ne pourront être attributaire que d'un lot maximum. Par conséquent, si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus d'un lot, celui-ci indique, via l'annexe relative à l'ordre de préférence mise en ligne, l'ordre de préférence des lots pour lesquels il souhaite être attributaire en priorité
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : FURAN 2 ET ONDAINE
Description : FURAN 2 ET ONDAINE
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 19 rue Honoré de Balzac
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Déclaration du chiffre d'affaires, incluant celui relatif aux prestations effectuées pour les trois dernières années
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841968
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841968
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché mais ne pourront être attributaire que d'un lot maximum. Par conséquent, si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus d'un lot, celui-ci indique, via l'annexe relative à l'ordre de préférence mise en ligne, l'ordre de préférence des lots pour lesquels il souhaite être attributaire en priorité
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BF91387C-F98B-178C-BDAD5DED17BB6A5A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement : 81732
Adresse postale : 19 rue Honoré de Balzac
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : VUITTENEZ Marie-Laure
Adresse électronique : dematerialisation@habitat-metropole.fr
Téléphone : 0477292929
Adresse internet : https://www.habitat-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement : BF9138B8-933C-8A0F-D9DF2D8A1ABA8838
Adresse postale : 19 rue Honoré de Balzac
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Sevgi OZBOLAT
Adresse électronique : sevgi.ozbolat@habitat-metropole.fr
Téléphone : 0477428513
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : BF9138CB-E7AA-EDFE-CDEC647A2DC5068E
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : BF9138DC-A953-7152-8643786D07A08074
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6c17b550-b656-4228-b9a7-6886b0029063 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2026
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L’essentiel du marché

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