216000 RES-0001 selec-w TEN-0001 216000 tenders 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 216000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-06-29+02:00 Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles false 2026leb031 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BF9BE496-0900-19F0-33261FCC33BF6808 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.bouscat.fr ORG-0002 Ville du Bouscat Place Gambetta Le Bouscat 33110 FRI12 FRA 80204 LAMARQUE Gwenaël 0535319750 commandepublique.pto@bordeaux-metropole.fr http://bordeaux.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet Cs 21490 Bordeaux 33063 FRI12 FRA BF9BE4DE-FC26-0C7E-725C676CF00DA62E 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Bordeaux Dreets Nouvelle-Aquitaine Cité administrative, 2 rue Jules Ferry Bordeaux 33090 FRI12 FRA BF9BE4F0-90C5-F81F-587D3DB37139D7FC 0554689956 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet Cs 21490 Bordeaux 33063 FRI12 FRA BF9BE501-F439-215B-E5FAAA912D9BC704 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 CITRAM AQUITAINE 9 avenue Puy Pla Carbon Blanc 33565 FRI12 FRA 1809971-1-0-1 0556436868 nicolas.raud@transdev.com UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 18488c4a-0ce5-4484-8cc1-9abbab67ab1e 4ede3d2f-67f3-4983-a78b-495228698ef1 2026-07-09+02:00 12:11:27+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-LEB031 Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ENFANTS ET D'ADULTES DANS LE CADRE DE SORTIES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET SORTIES EXCEPTIONNELLES services La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis 210000 60170000 60170000 Territoire de la ville du bouscat Le Bouscat 33110 FRI12 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 false 283143-2026 false fa-wo-rc none S-PA-1809971 Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ENFANTS ET D'ADULTES DANS LE CADRE DE SORTIES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET SORTIES EXCEPTIONNELLES services other other 60170000 60170000 Territoire de la ville du bouscat Le Bouscat 33110 FRI12 FRA 2026-07-22+02:00 2027-07-22+02:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-68649 26-41114 3.2.5 Ville du Bouscat CITRAM AQUITAINE 2026-07-10 2026-10-06 347 Transport 33 Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-68649 du 09/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 26-68649
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville du Bouscat
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ENFANTS ET D'ADULTES DANS LE CADRE DE SORTIES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET SORTIES EXCEPTIONNELLES
Identifiant de la procédure : 4ede3d2f-67f3-4983-a78b-495228698ef1
Identifiant interne : 2026-LEB031
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la ville du bouscat
Ville : Le Bouscat
Code postal : 33110
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 210,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ENFANTS ET D'ADULTES DANS LE CADRE DE SORTIES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET SORTIES EXCEPTIONNELLES
Identifiant interne : S-PA-1809971
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la ville du bouscat
Ville : Le Bouscat
Code postal : 33110
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/07/2026
Date de fin de durée : 22/07/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 283143-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 216,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 216,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CITRAM AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 216,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026leb031
Titre : Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles
Date de conclusion du marché : 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BF9BE496-0900-19F0-33261FCC33BF6808
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville du Bouscat
Numéro d’enregistrement : 80204
Adresse postale : Place Gambetta
Ville : Le Bouscat
Code postal : 33110
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : LAMARQUE Gwenaël
Adresse électronique : commandepublique.pto@bordeaux-metropole.fr
Téléphone : 0535319750
Adresse internet : http://www.bouscat.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : BF9BE4DE-FC26-0C7E-725C676CF00DA62E
Adresse postale : 9 Rue Tastet Cs 21490
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Adresse internet : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : BF9BE4F0-90C5-F81F-587D3DB37139D7FC
Adresse postale : Dreets Nouvelle-Aquitaine Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville : Bordeaux
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : BF9BE501-F439-215B-E5FAAA912D9BC704
Adresse postale : 9 Rue Tastet Cs 21490
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CITRAM AQUITAINE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1809971-1-0-1
Adresse postale : 9 avenue Puy Pla
Ville : Carbon Blanc
Code postal : 33565
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : nicolas.raud@transdev.com
Téléphone : 0556436868
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 18488c4a-0ce5-4484-8cc1-9abbab67ab1e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2026
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L’essentiel du marché

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