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            <acheteurPublic>DIR CE</acheteurPublic>
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            <coord>
               <mel>pierre.goudet@developpement-durable.gouv.fr</mel>
            </coord>
            <urlProfilAcheteur>https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise</urlProfilAcheteur>
            <classificationOrganisme>1</classificationOrganisme>
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               <objet>Périmètre SEM - Phase 2 RM65- Giratoire – Voie VerteA47 - Échangeur n°12 -  Sardon Sens 2 –</objet>
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            <caracteristiques>
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               <principales>La consultation concerne les travaux sur l’échangeur 12 sens 2 dans le périmètre de Saint-Étienne Métropole, comprenant : la mise à 2 voies de la RM65 Est en entrée de giratoire ; la réfection complète de l’anneau du giratoire ; ; l’adaptation de l’assainissement ; la création d’une portion de voie verte de 3m nécessitant la réalisation du mur de soutènement M3 Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993). Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants : Génilac et Rive-de-Gier (42)</principales>
            </caracteristiques>
            <duree>
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            <conditions>
               <modFinancement>Le taux d'avance est fixé, sous réserve des dispositions des articles L.2191-2 et L.2191-3 et R.2191-3 à R.2191-12 du CCP, à 30 % du montant initial TTC du marché si sa durée, exprimée en mois, est inférieure ou égale à 12 mois ou, si celle-ci est supérieure à 12 mois, à 30 % de 12 fois ce montant TTC divisé par cette durée. Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements. L'opération est financée par l'État. Le marché sera conclu à prix révisables. Le délai global de paiement des avances, acomptes, solde et indemnités est fixé à 30 jours.</modFinancement>
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               <justificationComment>Il sera demandé aux candidats de produire : Un chiffre d'affaires global supérieur à 1M € TTC annuel sur les trois dernières années. En cas de candidature d'un groupement conjoint, ce niveau minimal sera apprécié au regard du CA du seul mandataire solidaire. En cas de candidature d'un groupement solidaire, ce niveau minimal sera apprécié au regard de la somme des CA de chacun des cotraitants</justificationComment>
            </justifications>
            <criteres>
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                  <criterePCT>30</criterePCT>
                  <critere>La valeur technique des prestations</critere>
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               <receptionOffres>2026-09-07T12:00:00</receptionOffres>
               <validite>
                  <nbJours>180</nbJours>
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            <renseignements>
               <idMarche>DIRCE-SIRLLYSE- SARDON-GIRATOIRE</idMarche>
               <rensgComplt>Code CPV: 45233140 ;  Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Nombre d'heures d'insertion :150 h.   Les conditions d’exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable en conciliant développement économique, protection et mise en valeur de l’environnement et progrès social. Le prix des prestations : 60 %;  La valeur technique des prestations : 30 %, appréciée au regard des sous-critères suivant :  A) Mémoire technique : 70 %  B) Planning prévisionnel des travaux: 30%  La valeur environnementale : 10 %, appréciée au regard des sous-critères suivant : A) SOPRE : 50 % B) SOGED : 50 %   Le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article R.2122-7 du CCP.   Conformément à l'article 28.1 du CCAG, le délai de la période de préparation est de 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de la commencer.  Le délai d'exécution des travaux est de 6 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer.</rensgComplt>
            </renseignements>
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               <admEtTech>
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                  <conditionsRemise>Les conditions de remise sont énoncées dans le règlement de la consultation</conditionsRemise>
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         <NOMORGANISME>DIR CE</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-07-10</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>A47 - Échangeur n°12 - Sardon Sens 2 – Périmètre SEM - Phase 2 RM65- Giratoire – Voie Verte</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-69082 du 10/07/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-69082 du 10/07/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>69, 42</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-69082</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>DIR CE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>M. GOUDET Pierre<span>, Chef de projets</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>
            <span>228, </span>
            <span>rue </span>rue Garibaldi<span>,</span>
            <span> 69446 </span>
            <span>LYON</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>pierre.goudet@developpement-durable.gouv.fr</span>
               </div>
            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Périmètre SEM - Phase 2 RM65- Giratoire – Voie VerteA47 - Échangeur n°12 -  Sardon Sens 2 –</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution : </span>
            <span>***** </span>
            <span>***** </span>*****<span>,</span>
            <span>42800 </span>
            <span>Génilac - Rive-de-Gier</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La consultation concerne les travaux sur l’échangeur 12 sens 2 dans le périmètre de Saint-Étienne Métropole, comprenant : la mise à 2 voies de la RM65 Est en entrée de giratoire ; la réfection complète de l’anneau du giratoire ; ; l’adaptation de l’assainissement ; la création d’une portion de voie verte de 3m nécessitant la réalisation du mur de soutènement M3 Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993). Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants : Génilac et Rive-de-Gier (42)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>8 mois à compter de la notification du marché.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Modalités essentielles de financement et de paiement
                                        et/ou références aux textes qui les réglementent :
                                    </span>Le taux d'avance est fixé, sous réserve des dispositions des articles L.2191-2 et L.2191-3 et R.2191-3 à R.2191-12 du CCP, à 30 % du montant initial TTC du marché si sa durée, exprimée en mois, est inférieure ou égale à 12 mois ou, si celle-ci est supérieure à 12 mois, à 30 % de 12 fois ce montant TTC divisé par cette durée. Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements. L'opération est financée par l'État. Le marché sera conclu à prix révisables. Le délai global de paiement des avances, acomptes, solde et indemnités est fixé à 30 jours.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les candidatures et les offres seront entièrement
                                        rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
                                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul>
            <li>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
                                        concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au
                                        cours des trois derniers exercices disponibles
                                    </li>
            <li>Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières
                                        années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus
                                        importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu
                                        d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de
                                        l'art et menés régulièrement à bonne fin
                                    </li>
            <li>Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et
                                        habilités à attester la conformité des fournitures par des références à
                                        certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures
                                        équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci
                                        n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans
                                        les délais fixés
                                        :
                                            1131 : Ouvrages d’art et de génie civil de technicité courante ; 3421 : Revêtements en matériaux enrobés : Enrobés classiques</li>
            <li>Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
                                        co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
                                        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
                                    </li>
            <li>Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
                                        (disponible à l'adresse suivante :
                                        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
                                    </li>
            <li>Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante
                                        :
                                        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
                                    </li>
         </ul>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Commentaire sur les justifications :</span>Il sera demandé aux candidats de produire : Un chiffre d'affaires global supérieur à 1M € TTC annuel sur les trois dernières années. En cas de candidature d'un groupement conjoint, ce niveau minimal sera apprécié au regard du CA du seul mandataire solidaire. En cas de candidature d'un groupement solidaire, ce niveau minimal sera apprécié au regard de la somme des CA de chacun des cotraitants</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>Le prix des prestations : 60%
                        </li>
            <li>La valeur technique des prestations : 30%
                        </li>
            <li>La valeur environnementale : 10%
                        </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>07/09/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>180 jours à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>DIRCE-SIRLLYSE- SARDON-GIRATOIRE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Code CPV: 45233140 ;  Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Nombre d'heures d'insertion :150 h.   Les conditions d’exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable en conciliant développement économique, protection et mise en valeur de l’environnement et progrès social. Le prix des prestations : 60 %;  La valeur technique des prestations : 30 %, appréciée au regard des sous-critères suivant :  A) Mémoire technique : 70 %  B) Planning prévisionnel des travaux: 30%  La valeur environnementale : 10 %, appréciée au regard des sous-critères suivant : A) SOPRE : 50 % B) SOGED : 50 %   Le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article R.2122-7 du CCP.   Conformément à l'article 28.1 du CCAG, le délai de la période de préparation est de 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de la commencer.  Le délai d'exécution des travaux est de 6 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif et technique peuvent être obtenus :
                                    </span>Direction interdépartementale des Routes Centre-Est<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>M. Goudet</div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section"/>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Poste :</span>
                        <span/>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Conditions de remise des offres ou des
                                                candidatures :
                                            </span>Les conditions de remise sont énoncées dans le règlement de la consultation</div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>10/07/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>DIR CE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>M&nbsp;Pierre&nbsp;GOUDET&nbsp;Chef de projets</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>228,&nbsp;rue&nbsp;rue Garibaldi,&nbsp;69446,&nbsp;LYON&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>pierre.goudet@developpement-durable.gouv.fr</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Périmètre SEM - Phase 2 RM65- Giratoire – Voie VerteA47 - Échangeur n°12 - Sardon
            Sens 2 –</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La consultation concerne les travaux sur l’échangeur 12 sens 2 dans le périmètre de
            Saint-Étienne Métropole, comprenant : la mise à 2 voies de la RM65 Est en entrée de
            giratoire ; la réfection complète de l’anneau du giratoire ; ; l’adaptation de l’assainissement
            ; la création d’une portion de voie verte de 3m nécessitant la réalisation du mur
            de soutènement M3 Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la
            catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993). Le ou
            les lieux d'exécution des prestations sont les suivants : Génilac et Rive-de-Gier
            (42)</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>07/09/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>180 jours</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            ci-dessous :
            <ul>
               <li>Le prix des prestations : 60 %</li>
               <li>La valeur technique des prestations : 30 %</li>
               <li>La valeur environnementale : 10 %</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
        
        
        
</jo:ann>
