Mairie De Pierrefeu Du Var 21830091100011 PIERREFEU DU VAR 83390 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1849333 REL26TRVXSIGNHORIZ Service commande publique +33 494135313 Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, attestation sur l'honneur en tête mairie jointe Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat 2026-09-04T16:00:00 Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande Valeur technique : 40% Prix : 60% TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE 45233221 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE, suite à une déclaration sans suite sur la commune 83390 - Pierrefeu-du-var 12 100000 26-69125 3.2.5 Mairie De Pierrefeu Du Var 2026-07-10 2026-09-04T16:00:00 2026-09-04 322 Signalisation 365 Voirie 83 Travaux De Signalisation Horizontale Avis de marché - Avis n° 26-69125 du 10/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-69125
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie De Pierrefeu Du Var
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21830091100011
Ville : PIERREFEU DU VAR
Code postal : 83390
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 83
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1849333
Identifiant interne de la consultation : REL26TRVXSIGNHORIZ
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Numéro de téléphone du contact : +33 494135313
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04/09/2026 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : Valeur technique : 40% Prix : 60%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233221
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE, suite à une déclaration sans suite
Lieu principal d'exécution du marché : sur la commune 83390 - Pierrefeu-du-var
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 100000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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