<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
        
   <DONNEES>
      <FNSimple xmlns:cac="urn:boamp:names:specification:ubl:schema:xsd:CommonAggregateComponents-2"
                xmlns:cbc="urn:boamp:names:specification:ubl:schema:xsd:CommonBasicComponents-2"
                xmlns:efac="http://data.europa.eu/p27/eforms-ubl-extension-aggregate-components/1"
                xmlns:efbc="http://data.europa.eu/p27/eforms-ubl-extension-basic-components/1"
                xmlns:efext="http://data.europa.eu/p27/eforms-ubl-extensions/1"
                xmlns:ext="urn:boamp:names:specification:ubl:schema:xsd:CommonExtensionComponents-2">
         <organisme>
            <nomOfficiel>CNRS PACA ET CORSE</nomOfficiel>
            <typeIdentificationNational>
               <siret/>
            </typeIdentificationNational>
            <codeIdentificationNational>18008901303720</codeIdentificationNational>
            <ville>Marseille</ville>
            <cp>13009</cp>
            <grpCommandes>
               <non/>
            </grpCommandes>
         </organisme>
         <initial>
            <communication>
               <urlProfilAch>https://www.marches-publics.gouv.fr/</urlProfilAch>
               <identifiantInterne>http://www.cnrs.fr</identifiantInterne>
               <docSecurite>
                  <oui/>
               </docSecurite>
               <urlSecurite>
                  <non/>
               </urlSecurite>
               <nomContact>Service achat</nomContact>
            </communication>
            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>-Soit le Document Unique de Marché Européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme
PLACE.
-Soit les pièces suivantes :
 Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de
consultation dûment renseigné par le candidat ;
 La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de
consultation, dûment renseigné par le candidat ;
Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles sur Internet à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
-Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés
à cet effet ;</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>-Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre
d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les
trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du
début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces
chiffres d’affaires sont disponibles ;</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>-Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat
disposera pour la réalisation du marché public ;
-Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et
habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications
techniques.</capaciteTech>
               <techAchat>
                  <accordCadre/>
               </techAchat>
               <dateReceptionOffres>2026-07-31T18:00:00.000</dateReceptionOffres>
               <presOffres>
                  <exigee/>
               </presOffres>
               <nbCandidatReduit>
                  <non/>
               </nbCandidatReduit>
               <attributionSansNegociation>
                  <oui xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
                       xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance"
                       xsi:type="xs:string"/>
               </attributionSansNegociation>
               <variantes>
                  <non xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
                       xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance"
                       xsi:type="xs:string"/>
               </variantes>
               <categorieAcheteur>Pouvoir adjudicateur</categorieAcheteur>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES ASCENSEURS SITUES SUR LE SITE DU CAMPUS JOSEPH AIGUIER ET DU CAMPUS DE LUMINY – IGHTPR2 A MARSEILLE</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>50750000</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
               </codeCPV>
               <natureMarche>
                  <services/>
               </natureMarche>
               <description>Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et corrective des ascenseurs situés sur le
site du Campus Joseph Aiguier et du campus de Luminy IGH-TPR2 à Marseille pour le compte du CNRS
Délégation Provence et Corse.</description>
               <lieuExecution>-CNRS – Délégation Provence et Corse 31 Chemin Joseph Aiguier 13009 Marseille -CNRS- Bat TPR2-IGH Case 901 – 163, avenue de Luminy 13288 Marseille cedex</lieuExecution>
               <dureeMois>12</dureeMois>
               <valeurEstimee devise="EUR">
                  <valeur>25000.0</valeur>
               </valeurEstimee>
               <tranches>
                  <non xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
                       xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance"
                       xsi:type="xs:string"/>
               </tranches>
               <reservationMarche>
                  <non/>
               </reservationMarche>
               <lotsMarche>
                  <non xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
                       xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance"
                       xsi:type="xs:string"/>
               </lotsMarche>
            </natureMarche>
            <informComplementaire>
               <oui>
                  <visiteDetail>La présente consultation fait l’objet d’une visite : Oui
Cette visite est : Obligatoire
Pour l’organisation des visites, les candidats doivent s’inscrire obligatoirement via la plateforme de dématérialisation des achats de l’Etat (PLACE) en envoyant une question via le profil acheteur uniquement.</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Le candidat indique dans sa demande d’inscription :
- Le nom de la société,
- Son numéro SIRET,
- L’identité (nom et prénoms) de la ou des personnes qui effectueront la visite.
Le nombre de personnes maximum pouvant se présenter à la visite est de 3 par candidat.
Les visites peuvent être effectuées jusqu’à 10 jours avant la date limite de réception des offres.
Il ne sera répondu à aucune question dans le cadre des visites. Les questions doivent être posées via
la plate-forme de dématérialisation des achats (PLACE) en utilisant le module de questions de la
plate-forme uniquement. Aucune réponse orale à des questions écrites ne sera donnée lors de la
visite.
Le titulaire reconnaît avoir visité les lieux préalablement à la remise de son offre et déclare être
parfaitement informé de la constitution des locaux. Le titulaire ne peut se prévaloir de la
méconnaissance ou de l’insuffisance d’informations sur les bâtiments ou ses installations, ou de faire
état ultérieurement d’une erreur, omission ou imprécision quelconques, pour ne pas accomplir tout
ou partie des prestations nécessaires à l’accomplissement total de sa mission dans le cadre défini par
le présent accord-cadre.
Il demeure seul responsable des erreurs qui peuvent se produire soit de son fait, soit par manque de
vérification des plans et des divers documents contractuels.
Les inexactitudes qui peuvent être évoquées après la passation du marché ne remettent en cause, en
aucun cas, le prix global arrêté pour les prestations récurrentes.
Les offres remises par les candidats qui n’ont pas effectué la visite obligatoire seront jugées
irrégulières, sous réserve que le candidat ne soit pas en mesure de prouver qu’il avait une parfaite
connaissance des lieux (ex : visite réalisée dans le cadre d’un précédent appel d’offres).
Le CNRS tiendra un registre des visites effectuées.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>26-69238</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <FNS/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <FNSimple/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <APPEL_OFFRE/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>CNRS Provence et Corse</NOMORGANISME>
         <TYPE_PROCEDURE>
            <OUVERT/>
         </TYPE_PROCEDURE>
         <DATE_PUBLICATION>2026-07-10</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_LIMITE_REPONSE>2026-07-31T18:00:00.000</DATE_LIMITE_REPONSE>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-07-31</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>196</CODE>
               <LIBELLE>Maintenance</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <SERVICES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <CRITERES_SOCIAUX_ENV>
            <ENVIRONNEMENTAUX/>
         </CRITERES_SOCIAUX_ENV>
         <DEP_PUBLICATION>13</DEP_PUBLICATION>
         <DEP_PUBLICATION>83</DEP_PUBLICATION>
         <DEP_PUBLICATION>84</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES ASCENSEURS SITUES SUR LE SITE DU CAMPUS JOSEPH AIGUIER ET DU CAMPUS DE LUMINY – IGHTPR2 A MARSEILLE</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de marché - Avis n° 26-69238 du 10/07/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de marché - Avis n° 26-69238 du 10/07/2026 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>13, 83, 84</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-69238</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>CNRS PACA ET CORSE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>18008901303720</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Marseille</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>13009</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>13, 83, 84</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
            <a xmlns=""
               href="https://www.marches-publics.gouv.fr/"
               target="_blank"
               title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/ - nouvelle fenêtre">
               <span>https://www.marches-publics.gouv.fr/</span>
            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>http://www.cnrs.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service achat</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>-Soit le Document Unique de Marché Européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme
PLACE.
-Soit les pièces suivantes :
 Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de
consultation dûment renseigné par le candidat ;
 La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de
consultation, dûment renseigné par le candidat ;
Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles sur Internet à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
-Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés
à cet effet ;</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>-Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre
d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les
trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du
début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces
chiffres d’affaires sont disponibles ;</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>-Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat
disposera pour la réalisation du marché public ;
-Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et
habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications
techniques.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>31/07/2026 à 18:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Exigée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Pouvoir adjudicateur</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES ASCENSEURS SITUES SUR LE SITE DU CAMPUS JOSEPH AIGUIER ET DU CAMPUS DE LUMINY – IGHTPR2 A MARSEILLE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>50750000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et corrective des ascenseurs situés sur le
site du Campus Joseph Aiguier et du campus de Luminy IGH-TPR2 à Marseille pour le compte du CNRS
Délégation Provence et Corse.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>-CNRS – Délégation Provence et Corse 31 Chemin Joseph Aiguier 13009 Marseille -CNRS- Bat TPR2-IGH Case 901 – 163, avenue de Luminy 13288 Marseille cedex</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>25000.0 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>La présente consultation fait l’objet d’une visite : Oui
Cette visite est : Obligatoire
Pour l’organisation des visites, les candidats doivent s’inscrire obligatoirement via la plateforme de dématérialisation des achats de l’Etat (PLACE) en envoyant une question via le profil acheteur uniquement.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le candidat indique dans sa demande d’inscription :
- Le nom de la société,
- Son numéro SIRET,
- L’identité (nom et prénoms) de la ou des personnes qui effectueront la visite.
Le nombre de personnes maximum pouvant se présenter à la visite est de 3 par candidat.
Les visites peuvent être effectuées jusqu’à 10 jours avant la date limite de réception des offres.
Il ne sera répondu à aucune question dans le cadre des visites. Les questions doivent être posées via
la plate-forme de dématérialisation des achats (PLACE) en utilisant le module de questions de la
plate-forme uniquement. Aucune réponse orale à des questions écrites ne sera donnée lors de la
visite.
Le titulaire reconnaît avoir visité les lieux préalablement à la remise de son offre et déclare être
parfaitement informé de la constitution des locaux. Le titulaire ne peut se prévaloir de la
méconnaissance ou de l’insuffisance d’informations sur les bâtiments ou ses installations, ou de faire
état ultérieurement d’une erreur, omission ou imprécision quelconques, pour ne pas accomplir tout
ou partie des prestations nécessaires à l’accomplissement total de sa mission dans le cadre défini par
le présent accord-cadre.
Il demeure seul responsable des erreurs qui peuvent se produire soit de son fait, soit par manque de
vérification des plans et des divers documents contractuels.
Les inexactitudes qui peuvent être évoquées après la passation du marché ne remettent en cause, en
aucun cas, le prix global arrêté pour les prestations récurrentes.
Les offres remises par les candidats qui n’ont pas effectué la visite obligatoire seront jugées
irrégulières, sous réserve que le candidat ne soit pas en mesure de prouver qu’il avait une parfaite
connaissance des lieux (ex : visite réalisée dans le cadre d’un précédent appel d’offres).
Le CNRS tiendra un registre des visites effectuées.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>10/07/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>CNRS PACA ET CORSE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et corrective des ascenseurs
            situés sur le site du Campus Joseph Aiguier et du campus de Luminy IGH-TPR2 à Marseille
            pour le compte du CNRS Délégation Provence et Corse.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>31/07/2026 à 18:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
        
        
        
</jo:ann>
