Avis de marché - Avis n° 26-69335 du 10/07/2026

M Monsieur le Président du SIETOM de la Région de Tournan-en-Brie SIETOM 77 de la Région de Tournan-en-Brie 45 route de Fontenay 77220 Tournan-en-Brie 0164250444 0164079137 n.ansart@sietom77.com http://www.klekoon.com Fourniture et livraison de composteurs et bioseaux pour les habitants du SIETOM 77 route de Fontenay 77220 Tournan-en-Brie 2026-10-01 2026-09-11T12:00:00 90 01 Composteurs individuels et collectifs 02 Bioseaux 26-69335 3.2.5 SIETOM 77 2026-07-10 2026-09-11T12:00:00 2026-09-15 71 Conteneur, poubelles 77 Fourniture et livraison de composteurs et de bioseaux pour les habitants du SIETOM 77 Avis de marché - Avis n° 26-69335 du 10/07/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 77

Annonce n° 26-69335

Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SIETOM 77 de la Région de Tournan-en-Brie

Correspondant : M. Monsieur le Président du SIETOM de la Région de Tournan-en-Brie

Adresse : 45 route de Fontenay, 77220 Tournan-en-Brie

Coordonnées :

Téléphone : 0164250444

Télécopieur : 0164079137

Courriel : n.ansart@sietom77.com

Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com

Section 2 - Description du marché

Objet du marché : Fourniture et livraison de composteurs et bioseaux pour les habitants du SIETOM 77

Lieu d'exécution et de livraison : route de Fontenay, 77220 Tournan-en-Brie

Section 3 - Caractéristiques du marché

Refus des variantes.

Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01/10/2026

Section 5 - Conditions relative au marché

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français :

Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après)
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. ;5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :

Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Section 11 - Autres renseignements

Section 13 - Renseignements relatifs aux lots

Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots

Lot(s) 01 - Composteurs individuels et collectifs
Lot(s) 02 - Bioseaux

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026

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L’essentiel du marché

Nom de l'organisme acheteur : SIETOM 77 de la Région de Tournan-en-Brie
A l'attention de : M Monsieur le Président du SIETOM de la Région de Tournan-en-Brie
Adresse : 45 route de Fontenay, 77220, Tournan-en-Brie
Téléphone : 0164250444
Courriel : n.ansart@sietom77.com
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com
Objet du marché : Fourniture et livraison de composteurs et bioseaux pour les habitants du SIETOM 77
Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services : route de Fontenay, 77220 Tournan-en-Brie
Possibilité de présenter une offre pour : tous lots
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot no 01 : Composteurs individuels et collectifs
- Lot no 02 : Bioseaux

Informations pratiques

Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

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