Conseil départemental du Gard 22300001900073 NIMES 30044 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1849969 26CAB008 https://marches-publics.info +33 466767676 Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2026-09-18T16:00:00 Acheteurs habilités à passer les marchés subséquents et/ou bons de commande énoncé dans le Rc ACHAT DE PRESTATIONS DE TRAITEUR POUR LES BESOINS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD 55520000 Accord-cadre avec montant annuel maximum concernant le souhait du Conseil Départemental du Gard de faire appel à des prestataires de service de traiteur dans le cadre de réunions et manifestations diverses qu'il organise. Ces prestations concernent la réalisation, livraison et installation éventuelle de cocktails, buffets, plateaux repas Département du Gard 30000 - Nîmes 12 01 : Prestation de traiteur gamme « améliorée ». Prestation de traiteur gamme « améliorée »<br/> 55520000 Département du Gard 02 : Prestation de traiteur gamme « basique » - . Prestation de traiteur gamme « basique » - <br/> 55520000 Département du Gard L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires du (des) lot(s) correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin (cf. article 1.4 du CCAP). Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) (cf. article 1.3 du RC). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ne peuvent soumettre des offres que pour un seul lot. Le ou les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique : Lot n°03 : Prestation de traiteur gamme « valorisation du terroir » Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et RC. La date prévisionnelle de début des prestations est le 19/10/2026. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 19/10/2027. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 26-69740 3.2.5 Conseil départemental du Gard 2026-07-10 2026-09-18T16:00:00 2026-09-18 274 Prestations de services 304 Repas, traiteur 30 Achat De Prestations De Traiteur Pour Les Besoins Du Conseil Departemental Du Gard Avis de marché - Avis n° 26-69740 du 10/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-69740
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil départemental du Gard
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22300001900073
Ville : NIMES
Code postal : 30044
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 30
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1849969
Identifiant interne de la consultation : 26CAB008
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : https://marches-publics.info
Numéro de téléphone du contact : +33 466767676
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 18/09/2026 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteurs habilités à passer les marchés subséquents et/ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACHAT DE PRESTATIONS DE TRAITEUR POUR LES BESOINS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD
Code CPV principal - Descripteur principal : 55520000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre avec montant annuel maximum concernant le souhait du Conseil Départemental du Gard de faire appel à des prestataires de service de traiteur dans le cadre de réunions et manifestations diverses qu'il organise. Ces prestations concernent la réalisation, livraison et installation éventuelle de cocktails, buffets, plateaux repas
Lieu principal d'exécution du marché : Département du Gard 30000 - Nîmes
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Type de marché réservé :
  • Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires du (des) lot(s) correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin (cf. article 1.4 du CCAP). Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) (cf. article 1.3 du RC). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ne peuvent soumettre des offres que pour un seul lot. Le ou les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique : Lot n°03 : Prestation de traiteur gamme « valorisation du terroir » Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et RC. La date prévisionnelle de début des prestations est le 19/10/2026. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 19/10/2027. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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