16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C82422EB-BFF3-93E1-5E21C3404ECF7456 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.saint-etienne.fr/ ORG-0002 Ville de Saint Etienne 503 Hôtel de ville Saint Etienne 42007 FRK25 FRA 21 Le Maire 0477487748 marchespublics@saint-etienne.fr ORG-0003 Ville de Saint Etienne Hôtel de Ville Saint Etienne 42000 FRK25 FRA C8242314-B49A-719B-72C3BF9CDA8986DC 0477487748 marchespublics@saint-etienne.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA C8242326-ED96-DDE8-F1CA61146CC39C13 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA C8242340-E878-AA7D-036C700BF0B4F7AF 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false ORG-0006 Saint Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Saint-Etienne 42000 FRK25 FRA C8242352-C901-1E11-4C1920064212343C Service Commande Publique SEM 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 ad51d5ec-47b9-4126-95f6-01592177bb19 eb28ddca-bb22-47de-b95b-8b60d4c72d5b 2026-07-09+02:00 16:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.saint-etienne.fr la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 3 3 restricted false 202679216 Production de contenus visuels (photos et vidéos) Cette consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre avec un maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cette consultation est décomposée en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à : 6 opérateurs économiques au maximum pour le lot 1, 2 opérateurs économiques au maximum pour le lot 2 et 1 seul opérateur économique pour le lot 3. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables. Les montants indiqués correspondent aux maximums par lots pour l'ensemble du groupement sur la durée totale services La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis. Chaque candidat aura à produire un dossier comprenant les pièces exigées dans le règlement de candidature. L'ensemble des informations nécessaires pour répondre à cette consultation sont disponibles dans le règlement de candidature qui est à retirer gratuitement par les candidats sur le profil acheteur accessible via : www.saint-etienne.fr Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. S'agissant d'une procédure restreinte, le représentant du pouvoir adjudicateur sélectionnera 8 candidats maximum pour le lot 1 et 5 candidats maximum pour les lots 2 et 3, auprès desquels sera transmis le dossier de consultation des entreprises (pièces offres). La date prévisionnelle d'envoi du Dce est fin octobre 2026 avec remise des offres prévisionnelle en novembre 2026. Une prime sera attribuée aux candidats sélectionnés ayant remis une offre régulière à la phase offre. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1-Garanties et capacités techniques et financières 2-Capacités professionnelles 3-Compétences et références 1040000 92111000 92111000 Hôtel de Ville Saint-étienne 42000 FRK25 FRA LOT-0001 slc-stand-other Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation true not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 62095 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62095 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62095 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true true 2026-09-02+02:00 12:00:00+02:00 false 6 fa-w-rc none 01 Contenus visuels liés à l'actualité (photographies et rushs vidéo bruts) et de photos pour les campagnes de communication Maximum 360 000 euro(s) HT sur la durée totale pour l'ensemble du groupement services other 92111000 92100000 Hôtel de Ville Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2027-01-10+01:00 2027-12-31+01:00 3 Les accords cadres peuvent être reconduits 3 fois un an LOT-0002 slc-stand-other Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation true not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 62095 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62095 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62095 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true true 2026-09-02+02:00 12:00:00+02:00 false 6 fa-w-rc none 02 Images en drone (photographies et rushs vidéo bruts) Maximum 120 000 euro(s) HT sur la durée totale pour l'ensemble du groupement services other 92111000 92100000 Hôtel de Ville Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2027-01-10+01:00 2027-12-31+01:00 3 Les accords cadres peuvent être reconduits 3 fois un an LOT-0003 slc-stand-other Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation true not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 62095 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62095 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. 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Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-68850
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saint Etienne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Production de contenus visuels (photos et vidéos)
Description : Cette consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre avec un maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cette consultation est décomposée en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à : 6 opérateurs économiques au maximum pour le lot 1, 2 opérateurs économiques au maximum pour le lot 2 et 1 seul opérateur économique pour le lot 3. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables. Les montants indiqués correspondent aux maximums par lots pour l'ensemble du groupement sur la durée totale
Identifiant de la procédure : eb28ddca-bb22-47de-b95b-8b60d4c72d5b
Identifiant interne : 202679216
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111000 Services de production cinématographique et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92111000 Services de production cinématographique et vidéo
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,040,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis. Chaque candidat aura à produire un dossier comprenant les pièces exigées dans le règlement de candidature. L'ensemble des informations nécessaires pour répondre à cette consultation sont disponibles dans le règlement de candidature qui est à retirer gratuitement par les candidats sur le profil acheteur accessible via : www.saint-etienne.fr Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. S'agissant d'une procédure restreinte, le représentant du pouvoir adjudicateur sélectionnera 8 candidats maximum pour le lot 1 et 5 candidats maximum pour les lots 2 et 3, auprès desquels sera transmis le dossier de consultation des entreprises (pièces offres). La date prévisionnelle d'envoi du Dce est fin octobre 2026 avec remise des offres prévisionnelle en novembre 2026. Une prime sera attribuée aux candidats sélectionnés ayant remis une offre régulière à la phase offre. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1-Garanties et capacités techniques et financières 2-Capacités professionnelles 3-Compétences et références
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Contenus visuels liés à l'actualité (photographies et rushs vidéo bruts) et de photos pour les campagnes de communication
Description : Maximum 360 000 euro(s) HT sur la durée totale pour l'ensemble du groupement
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111000 Services de production cinématographique et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92100000 Services cinématographiques et services vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords cadres peuvent être reconduits 3 fois un an
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62095
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62095
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Etienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Images en drone (photographies et rushs vidéo bruts)
Description : Maximum 120 000 euro(s) HT sur la durée totale pour l'ensemble du groupement
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111000 Services de production cinématographique et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92100000 Services cinématographiques et services vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords cadres peuvent être reconduits 3 fois un an
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62095
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62095
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Etienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Tournage et production de films
Description : Maximum 560 000 euro(s) HT sur la durée totale pour l'ensemble du groupement
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111000 Services de production cinématographique et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92110000 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords cadres peuvent être reconduits 3 fois un an
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62095
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62095
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Etienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C82422EB-BFF3-93E1-5E21C3404ECF7456
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement : 21
Adresse postale : Hôtel de ville
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone : 0477487748
Adresse internet : http://www.saint-etienne.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement : C8242314-B49A-719B-72C3BF9CDA8986DC
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone : 0477487748
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : C8242326-ED96-DDE8-F1CA61146CC39C13
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : C8242340-E878-AA7D-036C700BF0B4F7AF
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Saint Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : C8242352-C901-1E11-4C1920064212343C
Adresse postale : 2 Avenue Grüner
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique SEM
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477492149
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ad51d5ec-47b9-4126-95f6-01592177bb19 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2026
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L’essentiel du marché

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