16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CA4B5669-E5BC-0A66-B0883E24E674B8AC +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandcahors.fr ORG-0002 Communauté d'agglomération du Grand Cahors 80281 Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson Cahors 46005 FRJ25 FRA 51693 COSTE Vivien Président 0565208900 0565208901 marchespublics@grandcahors.fr ORG-0003 Communauté d'agglomération du Grand Cahors 80281 Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson Cahors 46005 FRJ25 FRA CA4B56A4-03D7-FBEE-3D7AC9CFB295836D Direction des Achats et de la Commande Publique 0565208900 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA CA4B56CC-FE3D-066C-893D222D8CEC65B6 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA CA4B56DB-0614-E6F7-4F32C341FC113928 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 868c761d-803d-4c9d-817d-4bfd187fe085 9abf294d-16fe-4d5f-a97f-40add7379692 2026-07-09+02:00 17:10:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false 2026TRANSPCO01 EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN EVIDENCE le marché a pour objet l'exploitation du réseau de transport public urbain Evidence organisé par la Communauté d'Agglomération du Grand Cahors, autorité organisatrice de la mobilité. Les prestations de transport sont principalement exécutées dans le ressort territorial de la Communauté d'Agglomération du Grand Cahors, et notamment sur le périmètre desservi par le réseau Evidence. Certaines prestations peuvent concerner des relations avec des communes limitrophes ou des interfaces régionales dans les conditions prévues au CCTP. Les prestations comprennent notamment l'exploitation des lignes régulières, des navettes urbaines, des services de lignes à la demande, ainsi que des prestations optionnelles. Le marché comprend une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles conformément aux articles R. 2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. La décomposition est la suivante : - Tranche optionnelle n°1 : Ligne de soirée du jeudi au samedi, 3 allers-retours, expérimentation d'une année - Tranche optionnelle n°2 : Ligne de soirée du jeudi au samedi, 3 allers-retours, pérennisation pour la durée ferme du contrat (hors renouvellement) - Tranche optionnelle n°3 : Ligne de soirée du jeudi au samedi, 3 allers-retours, pérennisation pour la durée de renouvellement éventuelle, soit 2 années - Tranche optionnelle n°4 : LR Cahors - Mercuès - Espère - Catus, 3 allers-retours par jour, expérimentation du dispositif sur une première année - Tranche optionnelle n°5 : LR Cahors - Mercuès - Espère - Catus, 3 allers-retours par jour, pérennisation pour la durée ferme du contrat (hors renouvellement) - Tranche optionnelle n°6 : LR Cahors - Mercuès - Espère - Catus, 3 allers-retours par jour, pérennisation pour la durée de renouvellement éventuelle, soit 2 années services La procédure avec négociation est conduite conformément aux articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique, au motif que le besoin ne peut être satisfait sans adapter des solutions immédiatement disponibles. Le besoin porte sur un service de transport public urbain combinant une exploitation à périmètre existant, des évolutions de l'offre, des contraintes de disponibilité du matériel roulant, d'organisation de l'exploitation et de maîtrise financière. La négociation doit permettre d'adapter les propositions des soumissionnaires aux contraintes opérationnelles du réseau Evidence, au parc mis à disposition par l'Agglomération, aux hypothèses de renouvellement des véhicules inscrites au Ppi et aux objectifs de continuité du service public Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - une phase de candidature, au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - une phase d'offre, comprenant le cas échéant une ou plusieurs séquences de négociation, au terme de laquelle l'attributaire sera choisi. Le marché est non alloti, compte tenu de l'interdépendance opérationnelle des lignes, de la mutualisation du parc, des moyens humains et du dépôt, ainsi que des objectifs de continuité, d'exploitation intégrée et de lisibilité du réseau Evidence. La dévolution en lots séparés risquerait de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. il n'est pas prévu de limitation du nombre de candidats admis à présenter une offre. Tous les candidats présentant les garanties suffisantes au regard des conditions de participation seront invités à remettre une offre 17500000 60112000 60112000 Territoire Grand Cahors Cahors 46000 FRJ25 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1847974 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1847974 epo-procurement-document none required not-allowed false no true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1847974 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-08-10+02:00 12:00:00+02:00 false none none S-PF-1847974 EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN EVIDENCE le marché a pour objet l'exploitation du réseau de transport public urbain Evidence organisé par la Communauté d'Agglomération du Grand Cahors, autorité organisatrice de la mobilité. Les prestations de transport sont principalement exécutées dans le ressort territorial de la Communauté d'Agglomération du Grand Cahors, et notamment sur le périmètre desservi par le réseau Evidence. Certaines prestations peuvent concerner des relations avec des communes limitrophes ou des interfaces régionales dans les conditions prévues au CCTP. Les prestations comprennent notamment l'exploitation des lignes régulières, des navettes urbaines, des services de lignes à la demande, ainsi que des prestations optionnelles. Le marché comprend une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles conformément aux articles R. 2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. La décomposition est la suivante : - Tranche optionnelle n°1 : Ligne de soirée du jeudi au samedi, 3 allers-retours, expérimentation d'une année - Tranche optionnelle n°2 : Ligne de soirée du jeudi au samedi, 3 allers-retours, pérennisation pour la durée ferme du contrat (hors renouvellement) - Tranche optionnelle n°3 : Ligne de soirée du jeudi au samedi, 3 allers-retours, pérennisation pour la durée de renouvellement éventuelle, soit 2 années - Tranche optionnelle n°4 : LR Cahors - Mercuès - Espère - Catus, 3 allers-retours par jour, expérimentation du dispositif sur une première année - Tranche optionnelle n°5 : LR Cahors - Mercuès - Espère - Catus, 3 allers-retours par jour, pérennisation pour la durée ferme du contrat (hors renouvellement) - Tranche optionnelle n°6 : LR Cahors - Mercuès - Espère - Catus, 3 allers-retours par jour, pérennisation pour la durée de renouvellement éventuelle, soit 2 années services other other 17500000 60112000 60112000 Territoire Grand Cahors Cahors 46000 FRJ25 FRA 2027-02-01+01:00 84 2 La durée initiale est de 5 ans, reconductible 2 fois 1 an, soit 7 ans maximum 26-68932 3.2.5 Communauté d'agglomération du Grand Cahors 2026-07-11 2026-08-10T12:00:00+02:00 2026-08-10 347 Transport 274 Prestations de services 46 EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN EVIDENCE Avis de marché - Avis n° 26-68932 du 09/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 46
Annonce n° 26-68932
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN EVIDENCE
Description : le marché a pour objet l'exploitation du réseau de transport public urbain Evidence organisé par la Communauté d'Agglomération du Grand Cahors, autorité organisatrice de la mobilité. Les prestations de transport sont principalement exécutées dans le ressort territorial de la Communauté d'Agglomération du Grand Cahors, et notamment sur le périmètre desservi par le réseau Evidence. Certaines prestations peuvent concerner des relations avec des communes limitrophes ou des interfaces régionales dans les conditions prévues au CCTP. Les prestations comprennent notamment l'exploitation des lignes régulières, des navettes urbaines, des services de lignes à la demande, ainsi que des prestations optionnelles. Le marché comprend une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles conformément aux articles R. 2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. La décomposition est la suivante : - Tranche optionnelle n°1 : Ligne de soirée du jeudi au samedi, 3 allers-retours, expérimentation d'une année - Tranche optionnelle n°2 : Ligne de soirée du jeudi au samedi, 3 allers-retours, pérennisation pour la durée ferme du contrat (hors renouvellement) - Tranche optionnelle n°3 : Ligne de soirée du jeudi au samedi, 3 allers-retours, pérennisation pour la durée de renouvellement éventuelle, soit 2 années - Tranche optionnelle n°4 : LR Cahors - Mercuès - Espère - Catus, 3 allers-retours par jour, expérimentation du dispositif sur une première année - Tranche optionnelle n°5 : LR Cahors - Mercuès - Espère - Catus, 3 allers-retours par jour, pérennisation pour la durée ferme du contrat (hors renouvellement) - Tranche optionnelle n°6 : LR Cahors - Mercuès - Espère - Catus, 3 allers-retours par jour, pérennisation pour la durée de renouvellement éventuelle, soit 2 années
Identifiant de la procédure : 9abf294d-16fe-4d5f-a97f-40add7379692
Identifiant interne : 2026TRANSPCO01
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire Grand Cahors
Ville : Cahors
Code postal : 46000
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 17,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La procédure avec négociation est conduite conformément aux articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique, au motif que le besoin ne peut être satisfait sans adapter des solutions immédiatement disponibles. Le besoin porte sur un service de transport public urbain combinant une exploitation à périmètre existant, des évolutions de l'offre, des contraintes de disponibilité du matériel roulant, d'organisation de l'exploitation et de maîtrise financière. La négociation doit permettre d'adapter les propositions des soumissionnaires aux contraintes opérationnelles du réseau Evidence, au parc mis à disposition par l'Agglomération, aux hypothèses de renouvellement des véhicules inscrites au Ppi et aux objectifs de continuité du service public Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - une phase de candidature, au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - une phase d'offre, comprenant le cas échéant une ou plusieurs séquences de négociation, au terme de laquelle l'attributaire sera choisi. Le marché est non alloti, compte tenu de l'interdépendance opérationnelle des lignes, de la mutualisation du parc, des moyens humains et du dépôt, ainsi que des objectifs de continuité, d'exploitation intégrée et de lisibilité du réseau Evidence. La dévolution en lots séparés risquerait de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. il n'est pas prévu de limitation du nombre de candidats admis à présenter une offre. Tous les candidats présentant les garanties suffisantes au regard des conditions de participation seront invités à remettre une offre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN EVIDENCE
Description : le marché a pour objet l'exploitation du réseau de transport public urbain Evidence organisé par la Communauté d'Agglomération du Grand Cahors, autorité organisatrice de la mobilité. Les prestations de transport sont principalement exécutées dans le ressort territorial de la Communauté d'Agglomération du Grand Cahors, et notamment sur le périmètre desservi par le réseau Evidence. Certaines prestations peuvent concerner des relations avec des communes limitrophes ou des interfaces régionales dans les conditions prévues au CCTP. Les prestations comprennent notamment l'exploitation des lignes régulières, des navettes urbaines, des services de lignes à la demande, ainsi que des prestations optionnelles. Le marché comprend une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles conformément aux articles R. 2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. La décomposition est la suivante : - Tranche optionnelle n°1 : Ligne de soirée du jeudi au samedi, 3 allers-retours, expérimentation d'une année - Tranche optionnelle n°2 : Ligne de soirée du jeudi au samedi, 3 allers-retours, pérennisation pour la durée ferme du contrat (hors renouvellement) - Tranche optionnelle n°3 : Ligne de soirée du jeudi au samedi, 3 allers-retours, pérennisation pour la durée de renouvellement éventuelle, soit 2 années - Tranche optionnelle n°4 : LR Cahors - Mercuès - Espère - Catus, 3 allers-retours par jour, expérimentation du dispositif sur une première année - Tranche optionnelle n°5 : LR Cahors - Mercuès - Espère - Catus, 3 allers-retours par jour, pérennisation pour la durée ferme du contrat (hors renouvellement) - Tranche optionnelle n°6 : LR Cahors - Mercuès - Espère - Catus, 3 allers-retours par jour, pérennisation pour la durée de renouvellement éventuelle, soit 2 années
Identifiant interne : S-PF-1847974
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire Grand Cahors
Ville : Cahors
Code postal : 46000
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 84 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 5 ans, reconductible 2 fois 1 an, soit 7 ans maximum
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 17,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1847974
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1847974
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CA4B5669-E5BC-0A66-B0883E24E674B8AC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Numéro d’enregistrement : 51693
Adresse postale : Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson
Ville : Cahors
Code postal : 46005
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Point de contact : COSTE Vivien
Adresse électronique : marchespublics@grandcahors.fr
Téléphone : 0565208900
Télécopieur : 0565208901
Adresse internet : http://www.grandcahors.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Numéro d’enregistrement : CA4B56A4-03D7-FBEE-3D7AC9CFB295836D
Adresse postale : Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson
Ville : Cahors
Code postal : 46005
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Achats et de la Commande Publique
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0565208900
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : CA4B56CC-FE3D-066C-893D222D8CEC65B6
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : CA4B56DB-0614-E6F7-4F32C341FC113928
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 868c761d-803d-4c9d-817d-4bfd187fe085 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2026
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L’essentiel du marché

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