16 https://www.paris.fr ORG-0001 Ville de Paris 7 avenue de la Porte d'Ivry Paris 75013 FR101 FRA 21750001600019 Direction des Finances et des Achats +33 100000000 dfa-bm4@paris.fr http://paris.tribunal-dministratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 2.3 eforms-sdk-1.13 41f1570b-0eb0-44c8-b7cc-37286d083f91 c03236d1-5ebe-4bd2-8a96-821d28911881 2026-07-10+02:00 10:57:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA grp-p-aut gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 2600850 Accords-cadres à bons de commande en 4 lots pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, maçonnerie, moquettes - coton gratté et vitrerie) pour la Ville de Paris et l’Etablissement Public Paris Musées (EPPM). Accords-cadres à bons de commande en 4 lots pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, maçonnerie, moquettes - coton gratté et vitrerie) pour la Ville de Paris et l'Établissement Public Paris Musées (EPPM) supplies Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP, ainsi qu’au CCTP. ll est interdit aux candidats de présenter, pour un même lot, plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs agroupements. Dans le cadre d’une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l’intégralité des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. En revanche, l'appréciation des capacités du groupement est globale. 44111000 FR101 FRA FR102 FRA FR106 FRA FR107 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document true Solidaire none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 8 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Fournitures de bois en plots, panneaux sciés et matériaux de menuiseries finis et semi finis Fournitures de bois en plots, panneaux sciés et matériaux de menuiseries finis et semi-finis supplies Le lot N°1 est constitué de deux accords-cadres :Un accord-cadre à bons de commande pour la Ville de Paris ; Un accord-cadre à bons de commande pour l’Établissement Public Paris Musées (EPPM).L’attributaire du lot N°1 est attributaire des deux accords-cadres constituant le lot, et sera engagé pour les deux accords-cadres. le présent accord-cadre est mono-attributaire Pour le lot 1 Durée du marché 48 MOIS Période de préparation d’un (1) mois débutant le 18 janvier 2027, ou le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 janvier 2027;Suivi d’une :Période unique d’exécution de 47 mois débutant le 18 février 2027, ou un mois après le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 février 2027.Durée ferme (accord-cadre non reconductible).lot 1 EPPM Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum ;Montant maximum 500 000 euros HT. Lot1 Ville de Paris Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum ;Montant maximum 9 000 000 euros HT. true 44111000 FR101 FRA FR102 FRA FR106 FRA FR107 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document true Solidaire none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 8 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Fournitures de matériaux de maçonnerie et cloisonnements Fournitures de matériaux de maçonnerie et cloisonnements supplies Durée du marché48 mois Période de préparation d’un (1) mois débutant le 18 janvier 2027, ou le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 janvier 2027;Suivi d’une : Période unique d’exécution de 47 mois débutant le 18 février 2027, ou un mois après le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 février 2027.Durée ferme (accord-cadre non reconductible). Lot2 Ville de Paris Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum ;Montant maximum 3 000 000 euros HT true 44111000 FR101 FRA FR102 FRA FR106 FRA FR107 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document true Solidaire none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 8 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Fournitures de coton gratté et moquettes d'exposition Fourniture de coton gratté et moquettes d'exposition supplies Durée du marché 48 mois Période de préparation d’un (1) mois débutant le 18 janvier 2027, ou le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 janvier 2027;Suivi d’une : Période unique d’exécution de 47 mois débutant le 18 février 2027, ou un mois après le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 février 2027.Durée ferme (accord-cadre non reconductible). Lot3 Ville de Paris Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum ;Montant maximum 1 000 000 euros HT true 44111000 FR101 FRA FR102 FRA FR106 FRA FR107 FRA 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document true Solidaire none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 8 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Fournitures de produits façonnés de miroiterie et vitrerie Fourniture de produits façonnés de miroiterie et vitrerie supplies Durée du marché 48 mois Période de préparation d’un (1) mois débutant le 18 janvier 2027, ou le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 janvier 2027;Suivi d’une : Période unique d’exécution de 47 mois débutant le 18 février 2027, ou un mois après le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 février 2027.Durée ferme (accord-cadre non reconductible). Lot4 Ville de Paris Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum ;Montant maximum 150 000 euros HT true 44111000 FR101 FRA FR102 FRA FR106 FRA FR107 FRA UNKNOWN 26-69182 3.2.5 Ville de Paris 2026-07-12 2026-09-15T12:00:00+02:00 2026-09-15 33 Bâtiment 75 77 93 94 Accords-cadres à bons de commande en 4 lots pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, maçonnerie, moquettes - coton gratté et vitrerie) pour la Ville de Paris et l’Etablissement Public Paris Avis de marché - Avis n° 26-69182 du 10/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 77, 93, 94
Annonce n° 26-69182
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Paris
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accords-cadres à bons de commande en 4 lots pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, maçonnerie, moquettes - coton gratté et vitrerie) pour la Ville de Paris et l’Etablissement Public Paris Musées (EPPM).
Description : Accords-cadres à bons de commande en 4 lots pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, maçonnerie, moquettes - coton gratté et vitrerie) pour la Ville de Paris et l'Établissement Public Paris Musées (EPPM)
Identifiant de la procédure : c03236d1-5ebe-4bd2-8a96-821d28911881
Identifiant interne : 2600850
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111000 Matériaux de bâtiment
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP, ainsi qu’au CCTP. ll est interdit aux candidats de présenter, pour un même lot, plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs agroupements. Dans le cadre d’une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l’intégralité des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. En revanche, l'appréciation des capacités du groupement est globale.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournitures de bois en plots, panneaux sciés et matériaux de menuiseries finis et semi finis
Description : Fournitures de bois en plots, panneaux sciés et matériaux de menuiseries finis et semi-finis
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111000 Matériaux de bâtiment
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le lot N°1 est constitué de deux accords-cadres :Un accord-cadre à bons de commande pour la Ville de Paris ; Un accord-cadre à bons de commande pour l’Établissement Public Paris Musées (EPPM).L’attributaire du lot N°1 est attributaire des deux accords-cadres constituant le lot, et sera engagé pour les deux accords-cadres. le présent accord-cadre est mono-attributaire Pour le lot 1 Durée du marché 48 MOIS Période de préparation d’un (1) mois débutant le 18 janvier 2027, ou le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 janvier 2027;Suivi d’une :Période unique d’exécution de 47 mois débutant le 18 février 2027, ou un mois après le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 février 2027.Durée ferme (accord-cadre non reconductible).lot 1 EPPM Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum ;Montant maximum 500 000 euros HT. Lot1 Ville de Paris Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum ;Montant maximum 9 000 000 euros HT.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Paris
Organisation qui traite les offres : Ville de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fournitures de matériaux de maçonnerie et cloisonnements
Description : Fournitures de matériaux de maçonnerie et cloisonnements
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111000 Matériaux de bâtiment
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché48 mois Période de préparation d’un (1) mois débutant le 18 janvier 2027, ou le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 janvier 2027;Suivi d’une : Période unique d’exécution de 47 mois débutant le 18 février 2027, ou un mois après le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 février 2027.Durée ferme (accord-cadre non reconductible). Lot2 Ville de Paris Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum ;Montant maximum 3 000 000 euros HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Paris
Organisation qui traite les offres : Ville de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fournitures de coton gratté et moquettes d'exposition
Description : Fourniture de coton gratté et moquettes d'exposition
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111000 Matériaux de bâtiment
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché 48 mois Période de préparation d’un (1) mois débutant le 18 janvier 2027, ou le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 janvier 2027;Suivi d’une : Période unique d’exécution de 47 mois débutant le 18 février 2027, ou un mois après le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 février 2027.Durée ferme (accord-cadre non reconductible). Lot3 Ville de Paris Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum ;Montant maximum 1 000 000 euros HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Paris
Organisation qui traite les offres : Ville de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fournitures de produits façonnés de miroiterie et vitrerie
Description : Fourniture de produits façonnés de miroiterie et vitrerie
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111000 Matériaux de bâtiment
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché 48 mois Période de préparation d’un (1) mois débutant le 18 janvier 2027, ou le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 janvier 2027;Suivi d’une : Période unique d’exécution de 47 mois débutant le 18 février 2027, ou un mois après le jour de la notification de l’accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 18 février 2027.Durée ferme (accord-cadre non reconductible). Lot4 Ville de Paris Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum ;Montant maximum 150 000 euros HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Paris
Organisation qui traite les offres : Ville de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Paris
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7 avenue de la Porte d'Ivry
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Finances et des Achats
Adresse électronique : dfa-bm4@paris.fr
Téléphone : +33 100000000
Adresse internet : https://www.paris.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse internet : http://paris.tribunal-dministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 41f1570b-0eb0-44c8-b7cc-37286d083f91 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2026 à 10:57
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
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L’essentiel du marché

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