4000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0004 TEN-0003 TEN-0002 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 3 true false 1 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE 1 TEN-0004 2 true false 1 no TPA-0004 LOT-0001 OFFRE 4 TEN-0003 4 true false 1 no TPA-0003 LOT-0001 OFFRE 3 TEN-0002 1 true false 1 no TPA-0002 LOT-0001 OFFRE 2 CON-0001 2026-06-22+02:00 2026-07-01+02:00 true 66933ce3-6a19-4d65-a80c-2107aa533522-01 ORG-0001 26016 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0004 TEN-0003 TPA-0001 OFFRE 1 ORG-0004 TPA-0004 OFFRE 4 ORG-0006 TPA-0003 OFFRE 3 ORG-0005 TPA-0002 OFFRE 2 ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_uvm--u61DP ORG-0001 Commune d'Aurillac 14 rue de la Coste BP 509 Aurillac cedex 15005 FRK12 FRA 21150014500019 0471454709 achats@aurillac.fr ORG-0002 Tribunal administratif 6 cours sablon Clermont Ferrand 63000 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr medium ORG-0006 TOTAL ENERGIES PROXI SUD OUEST 898 route de la teinture MONTPOUILLAN 47200 FRI14 FRA 324958198001428 0553898924 service.gcmp@pso.totalenergies.com sme ORG-0005 FUEL 19 114 avenue Carnot USSEL 19200 FRI21 FRA 83016863900011 0555962420 contact@fuel19.fr sme ORG-0004 ENERGIES SANFLORAINES 10 avenue de la Fontlong SAINT FLOUR 15100 FRK12 FRA 81460899800013 0471601522 contact@energiessf.fr sme ORG-0003 AUVERGNE CARBURANT 1 avenue de conthe AURILLAC 15000 FRK12 FRA 77907524100157 0471484400 contact@auvergne-carburants.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c52fc774-21ca-49ab-818b-0a266ffc9e1e 994f836a-ec99-4849-aa8e-c1542cf404cf 2026-07-10+02:00 11:04:33+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est fixé à 4 maximum sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. En présence de plusieurs opérateurs, les marchés subséquents seront conclus après remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre par mail. Lorsque l’accord-cadre a été attribué à plusieurs opérateurs économiques, les marchés subséquents sont précédés d’une remise en concurrence sauf dans l’hypothèse où ils ne peuvent être confiés, pour des raisons techniques, qu’à un seul opérateur économique, en application de l'article R2162-10 du code de la commande publique. Le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public est reconductible pour une durée de douze (12) mois au maximum 3 fois, au plus tôt lorsque le montant maximum est atteint ou au plus tard au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction. Le titulaire sera expressément informé de la décision prise par le pouvoir adjudicateur en cas de montant maximum atteint. En cas de montant maximum non atteint, la reconduction sera tacite. Le point de départ de la reconduction sera la date anniversaire de la notification du marché public, ou en cas de montant maximum atteint, la date de notification de décision de reconduction. La durée du marché public ne pourra excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché public. La quantité annuelle maximum est de 1000 m3. open 66933ce3-6a19-4d65-a80c-2107aa533522-01 false Carburants Fourniture de carburants et combustibles Fourniture de carburants et combustibles supplies 4000 0.00 09000000 Au point 2.1.3 "valeur maximale de l'accord cadre" : lire 4000 m3 au lieu de 4000 Euros. Au point 6 "valeur de tous les contrats attribués dans cet avis": lire 4000 m3 au lieu de 4000 Euros. Au point 6.1.2 "valeur de l'offre" pour chaque attributaire : valeur non connue à ce jour car remise en concurrence à chaque marché subséquent. Cantal FRK12 FRA LOT-0001 no-eu-funds La méthode de critères d'attribution est précisée au règlement de consultation. 2 2 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation). Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel pouvant être exercé après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat Organe chargé des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon CS 90129 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 Téléphone : 04 73 14 61 00 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Site internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr ». ORG-0002 true false buyer-categories none fa-w-rc 1 Fourniture de carburants et combustibles Fourniture de carburants et combustibles supplies Le nombre de participants est illimité. La valeur 100 est indiqué à titre d'information. 0.00 09000000 Cantal FRK12 FRA 4 2000-01-01Z 26-69190 26-42548 3.2.5 Commune d'Aurillac ENERGIES SANFLORAINES TOTAL ENERGIES PROXI SUD OUEST FUEL 19 AUVERGNE CARBURANT 2026-07-12 2026-09-01 52 Carburant, hydrocarbure 15 Fourniture de carburants et combustibles Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-69190 du 10/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 15
Annonce n° 26-69190
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d'Aurillac
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de carburants et combustibles
Description : Fourniture de carburants et combustibles
Identifiant de la procédure : 994f836a-ec99-4849-aa8e-c1542cf404cf
Avis précédent : 66933ce3-6a19-4d65-a80c-2107aa533522-01
Identifiant interne : Carburants
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est fixé à 4 maximum sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. En présence de plusieurs opérateurs, les marchés subséquents seront conclus après remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre par mail. Lorsque l’accord-cadre a été attribué à plusieurs opérateurs économiques, les marchés subséquents sont précédés d’une remise en concurrence sauf dans l’hypothèse où ils ne peuvent être confiés, pour des raisons techniques, qu’à un seul opérateur économique, en application de l'article R2162-10 du code de la commande publique. Le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public est reconductible pour une durée de douze (12) mois au maximum 3 fois, au plus tôt lorsque le montant maximum est atteint ou au plus tard au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction. Le titulaire sera expressément informé de la décision prise par le pouvoir adjudicateur en cas de montant maximum atteint. En cas de montant maximum non atteint, la reconduction sera tacite. Le point de départ de la reconduction sera la date anniversaire de la notification du marché public, ou en cas de montant maximum atteint, la date de notification de décision de reconduction. La durée du marché public ne pourra excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché public. La quantité annuelle maximum est de 1000 m3.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Cantal
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Au point 2.1.3 "valeur maximale de l'accord cadre" : lire 4000 m3 au lieu de 4000 Euros. Au point 6 "valeur de tous les contrats attribués dans cet avis": lire 4000 m3 au lieu de 4000 Euros. Au point 6.1.2 "valeur de l'offre" pour chaque attributaire : valeur non connue à ce jour car remise en concurrence à chaque marché subséquent.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de carburants et combustibles
Description : Fourniture de carburants et combustibles
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Cantal
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants est illimité. La valeur 100 est indiqué à titre d'information.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La méthode de critères d'attribution est précisée au règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel pouvant être exercé après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat Organe chargé des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon CS 90129 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 Téléphone : 04 73 14 61 00 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Site internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr ».
Organisation qui signe le marché : Commune d'Aurillac
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ENERGIES SANFLORAINES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26016
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/06/2026
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 66933ce3-6a19-4d65-a80c-2107aa533522-01
Organisation qui signe le marché : Commune d'Aurillac
Lauréat :
Nom officiel : TOTAL ENERGIES PROXI SUD OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26016
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/06/2026
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 66933ce3-6a19-4d65-a80c-2107aa533522-01
Organisation qui signe le marché : Commune d'Aurillac
Lauréat :
Nom officiel : FUEL 19
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 4
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26016
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/06/2026
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 66933ce3-6a19-4d65-a80c-2107aa533522-01
Organisation qui signe le marché : Commune d'Aurillac
Lauréat :
Nom officiel : AUVERGNE CARBURANT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26016
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/06/2026
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 66933ce3-6a19-4d65-a80c-2107aa533522-01
Organisation qui signe le marché : Commune d'Aurillac
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune d'Aurillac
Numéro d’enregistrement : 21150014500019
Adresse postale : 14 rue de la Coste BP 509
Ville : Aurillac cedex
Code postal : 15005
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@aurillac.fr
Téléphone : 0471454709
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_uvm--u61DP
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 cours sablon
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TOTAL ENERGIES PROXI SUD OUEST
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 324958198001428
Adresse postale : 898 route de la teinture
Ville : MONTPOUILLAN
Code postal : 47200
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : service.gcmp@pso.totalenergies.com
Téléphone : 0553898924
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : FUEL 19
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 83016863900011
Adresse postale : 114 avenue Carnot
Ville : USSEL
Code postal : 19200
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@fuel19.fr
Téléphone : 0555962420
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ENERGIES SANFLORAINES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 81460899800013
Adresse postale : 10 avenue de la Fontlong
Ville : SAINT FLOUR
Code postal : 15100
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@energiessf.fr
Téléphone : 0471601522
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AUVERGNE CARBURANT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 77907524100157
Adresse postale : 1 avenue de conthe
Ville : AURILLAC
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@auvergne-carburants.fr
Téléphone : 0471484400
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c52fc774-21ca-49ab-818b-0a266ffc9e1e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2026 à 11:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
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L’essentiel du marché

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