16 https://www.sirtom-chagny.fr/ ORG-0001 SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY route de Lessard le national CHAGNY 71150 FRC13 FRA 25710254100030 Corinne BONNEFOY +33 385876234 corinne.bonnefoy@sirtom-chagny.fr http://sagace.juradm.fr ORG-0002 Tribunal Administratif 22 rue d'Assas - BP 61616 DIJON Cedex 21016 FRC11 FRA 17210005900010 2.3 eforms-sdk-1.13 bb58c401-fedf-4117-a365-5dcd0ec392fd e6d58c71-7d4a-4574-9791-cae5248c8d0a 2026-07-10+02:00 11:36:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd 2 2 open false AOO202601 MAINTENANCE DU PARC POIDS LOURDS ET DES BENNES ORDURES MENAGERES DU SYNDICAT MAINTENANCE DU PARC POIDS LOURDS ET DES BENNES ORDURES MENAGERES DU SYNDICAT : • Lot N° 1 = Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat • Lot N° 2 = Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat services 50110000 34330000 FRC11 FRA FRC13 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693060?orgAcronyme=f6x epo-sub-espd none no performance required allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693060?orgAcronyme=f6x ORG-0001 ORG-0001 90 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat services true 50110000 34330000 FRC11 FRA FRC13 FRA 48 3 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée identique, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit (48) mois. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693060?orgAcronyme=f6x epo-sub-espd none no performance required allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693060?orgAcronyme=f6x ORG-0001 ORG-0001 90 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat supplies true 34330000 FRC11 FRA FRC13 FRA 48 3 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée identique, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit (48) mois. 26-69237 3.2.5 SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY 2026-07-12 2026-09-07T12:00:00+02:00 2026-09-07 266 Pièces détachées 239 Nettoyage de locaux 71 21 MAINTENANCE DU PARC POIDS LOURDS ET DES BENNES ORDURES MENAGERES DU SYNDICAT Avis de marché - Avis n° 26-69237 du 10/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 71, 21
Annonce n° 26-69237
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCE DU PARC POIDS LOURDS ET DES BENNES ORDURES MENAGERES DU SYNDICAT
Description : MAINTENANCE DU PARC POIDS LOURDS ET DES BENNES ORDURES MENAGERES DU SYNDICAT : • Lot N° 1 = Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat • Lot N° 2 = Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Identifiant de la procédure : e6d58c71-7d4a-4574-9791-cae5248c8d0a
Identifiant interne : AOO202601
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Description : Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée identique, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693060?orgAcronyme=f6x
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693060?orgAcronyme=f6x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui traite les offres : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Description : Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée identique, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693060?orgAcronyme=f6x
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693060?orgAcronyme=f6x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui traite les offres : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Numéro d’enregistrement : 25710254100030
Adresse postale : route de Lessard le national
Ville : CHAGNY
Code postal : 71150
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Corinne BONNEFOY
Adresse électronique : corinne.bonnefoy@sirtom-chagny.fr
Téléphone : +33 385876234
Adresse internet : https://www.sirtom-chagny.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas - BP 61616
Ville : DIJON Cedex
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : http://sagace.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bb58c401-fedf-4117-a365-5dcd0ec392fd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2026 à 11:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
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L’essentiel du marché

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