16 false https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest Bureau des Achats Publics Caserne Nansouty GIRONDE Bordeaux Cedex 33068 FRI12 223 Rue de Bègles FRA 11000201100044 +33 5 57 85 30 23 pfc-sud-ouest-bap-sm2.contact.fct@intradef.gouv.fr https://bordeaux.tribunal-administratif.fr https://bordeaux.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif Bordeaux 9 Rue Tastet CS 21490 GIRONDE Bordeaux Cedex 33063 FRI12 223 Rue de Bègles FRA 17330001300062 Tribunal Administratif Bordeaux +33 5 56 99 38 00 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 32fa8663-4b8d-43ef-8558-0295661bf378 66d9dd2e-3a09-4fcb-afcc-df16e8a742c3 2026-07-10+02:00 11:41:58.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl defence ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 4 4 open false DAF_2026_000487_SM2_SV Réalisation de prestations de nettoyage des locaux, de vitrerie et de plonge au profit des sites soutenus par le GSC SAINT-MAIXENT L’ECOLE (dép. 79, 85, 86) - 4 Lots Réalisation de prestations de nettoyage des locaux, de vitrerie et de plonge au profit des sites soutenus par le GSC SAINT-MAIXENT L’ECOLE (dép. 79, 85, 86) - 4 Lots dont 1 lot réservé services La visite des sites est obligatoire. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des 4 lots est de 1 500 000,00 Euros HT soit un montant maximum total sur 4 ans de 6 000 000,00 Euros HT sous réserve de reconduction. La date de début d'exécution est envisagée au 11/01/2027, elle sera précisée sur l'ATTRI1. La validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : - la période entre les dates de notification et de début d’exécution, celle-ci n’ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l’obtention des accès aux sites militaires) ; - et une période de 12 mois qui débutera à compter de la date de début d’exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer (art. R2112-4 du code). L’administration (service acheteur) peut décider de ne pas reconduire le marché public, voire de le reconduire pour une durée inférieure à celle prévue (auquel cas cette « période raccourcie » sera la dernière) : le titulaire en est alors averti avant la fin de la période considérée, par courriel avec accusé de réception. Il s'agit d'un marché sensible par conséquent la personne morale fait l'objet d'une enquête administrative. 90911000 PFC SO/BAP St Maixent l'Ecole 79400 FRI33 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds https://www.marchespublics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true quality Technique Critère Technique sur 45 pts. Se référer au règlement de la consultation price Prix Critère Prix sur 40 pts. Se référer au règlement de la consultation quality RSE Critère RSE sur 15 pts. Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-08-18+02:00 11:00:00.000+02:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie au profit des sites de St Maixent l'Ecole (dép. 79) Poste 1: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments à usage professionnel quartiers Coiffé, Largeau, Marchand de St Maixent L'Ecole (dép. 79) * Quartier Coiffé - Rue de la tour Carrée 79 400 Saint-Maixent-L’Ecole * Quartier Marchand - Avenue de l’école militaire 79 400 Saint-Maixent-L’Ecole * Quartier Largeau - Hôtel de commandement - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 79 400 Saint- Maixent-L’Ecole Sous-poste 1: nettoyage des locaux sites St Maixent l'Ecole 1-Prestations forfaitaires 2-Prestations à la demande Sous-Poste 2: vitrerie sites St Maixent l'Ecole Prestations à la demande Poste 2: Prestations nettoyage locaux et vitrerie Hôtellerie et Bâtiments Célibataires Cadres- St Maixent L'Ecole (dép. 79) Sous-poste 1: nettoyage des locaux Hotel + BCC sites St Maixent l'Ecole 1-Prestations forfaitaires 2-Prestations à la demande Sous-poste 2 : vitrerie Hotel + BCC sites St Maixent l'Ecole 1-Prestations à la demande services Le montant maximum annuel du lot est de 422 000,00 Euros HT soit un montant maximum total sur 4 ans de 1 688 000,00 Euros HT sous réserve de reconduction. true 1688000 90911000 * Quartier Coiffé - Rue de la tour Carrée 79 400 Saint-Maixent- L’Ecole * Quartier Marchand - Avenue de l’école militaire - 79 400 Saint-Maixent-L’Ecole * Quartier Largeau - Hôtel de commandement - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 79 400 Saint-Maixent-L’Ecole St Maixent l'Ecole 79400 FRI33 FRA 2027-01-11+01:00 48 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed https://www.marchespublics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none none no performance required not-allowed true quality Technique Critère technique sur 45 pts - Se référer au règlement de la consultation price Prix Critère Prix sur 40 pts. Se référer au règlement de la consultation quality RSE Critère RSE sur 15 pts. Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-08-18+02:00 11:00:00.000+02:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Prestations de nettoyage des locaux, de vitrerie et de plonge au profit des sites de Fontenay Le Comte (dép. 85) Poste 1: Prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie des bâtiments à usage professionnel et des salles de restauration du cercle quartier Du Chaffault de Fontenay Le Comte (dép. 85) Quartier du Chaffault - 21, boulevard Hoche 85200 Fontenay le Comte Sous-poste 1: nettoyage des locaux site Fontenay le Comte 1-Prestations programmées 2-Prestations à la demande Sous-poste 2: vitrerie site Fontenay le Comte 1-Prestations à la demande Poste 2: Prestations nettoyage des locaux et de vitrerie Hôtellerie et Bâtiments Cadres Célibataires quartier Du Chaffault - Fontenay le Comte (dép. 85) Quartier du Chaffault - 21, boulevard Hoche 85200 Fontenay le Comte Sous-poste 1: nettoyage des locaux Hôtel et BCC site Fontenay le Comte 1-Prestations programmées 2-Prestations à la demande Sous-poste 2 : vitrerie Hôtel et BCC site Fontenay le Comte 1-Prestations à la demande services Montant maximum annuel pour le lot 2 est de 379 000,00 Euros HT soit un montant maximum total sur 4 ans de 1 516 000,00 € HT, sous réserve de reconduction. Le montant total maxi se compose d'un montant total maxi nettoyage des locaux et vitrerie (HT): 1 182 668,00€ et d'un montant total maxi de plonge (HT): 333 332,00€. true 1516000 90911000 Quartier du Chaffault 21 boulevard Hoche Fontenay le Comte 85200 FRG05 FRA 2027-01-11+01:00 48 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds https://www.marchespublics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document res-ws res-ws yes performance required not-allowed true quality Technique Critère Technique sur 45 pts. Se référer au règlement de la consultation price Prix Critère Prix sur 40 pts. Se référer au règlement de la consultation quality RSE Critère RSE sur 15 pts. Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-08-18+02:00 11:00:00.000+02:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none 4 Prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie au profit de la DMD 79 et CIRFA 79 (réservé au sens des articles L.2113-12 – L.2113-13 du code) * DMD 79 : 1 mail Lucie Aubrac - 79000 Niort * CIRFA 79 : Place Denfert Rochereau - Quartier Du Guesclin – Rue du vieux fourneau 79000 Niort Poste 1: nettoyage des locaux DMD 79 et CIRFA 79 Sous-poste 1 : Prestations programmées Sous-poste 2 : Prestations à la demande Poste 2: vitrerie DMD 79 et CIRFA 79 Sous-poste 1: Prestations à la demande services Le montant maximum annuel du lot est de 15 000,00 Euros HT soit un montant maximum total sur 4 ans de 60 000,00 Euros HT sous réserve de reconduction. true 60000 90911000 DMD 79 1 mail Lucie Aubrac NIORT 79 000 FRI33 FRA CIRFA 79 Quartier Du Guesclin Place Denfert Rochereau NIORT 79000 FRI33 Rue du vieux fourneau FRA 2027-01-11+01:00 48 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds https://www.marchespublics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document res-ws yes performance required not-allowed true quality Technique Critère Technique sur 45 pts. Se référer au règlement de la consultation price Prix Critère Prix sur 40 pts. Se référer au règlement de la consultation quality RSE Critère RSE sur 15 pts. Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-08-18+02:00 11:00:00.000+02:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie au profit de la DMD 79 et CIRFA 79 (réservé au sens des articles L.2113-12 – L.2113-13 du code) * DMD 79 : 1 mail Lucie Aubrac - 79000 Niort * CIRFA 79 : Place Denfert Rochereau - Quartier Du Guesclin – Rue du vieux fourneau 79000 Niort Poste 1: nettoyage des locaux DMD 79 et CIRFA 79 Sous-poste 1 : Prestations programmées Sous-poste 2 : Prestations à la demande Poste 2: vitrerie DMD 79 et CIRFA 79 Sous-poste 1: Prestations à la demande services Le montant maximum annuel du lot est de 15 000,00 Euros HT soit un montant maximum total sur 4 ans de 60 000,00 Euros HT sous réserve de reconduction. true 60000 90911000 DMD 79 1 mail Lucie Aubrac NIORT 79 000 FRI33 FRA CIRFA 79 Quartier Du Guesclin Place Denfert Rochereau NIORT 79000 FRI33 Rue du vieux fourneau FRA 2027-01-11+01:00 48 3 26-69244 3.2.5 PFC Sud-Ouest 2026-07-12 2026-08-18T11:00:00.000+02:00 2026-12-31 239 Nettoyage de locaux 363 Vitrerie 466 Prestation hotelière 357 Vaisselle 319 Sanitaire 79 85 86 Réalisation de prestations de nettoyage des locaux, de vitrerie et de plonge au profit des sites soutenus par le GSC SAINT-MAIXENT L’ECOLE (dép. 79, 85, 86) - 4 Lots Avis de marché - Avis n° 26-69244 du 10/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 79, 85, 86
Annonce n° 26-69244
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux, de vitrerie et de plonge au profit des sites soutenus par le GSC SAINT-MAIXENT L’ECOLE (dép. 79, 85, 86) - 4 Lots
Description : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux, de vitrerie et de plonge au profit des sites soutenus par le GSC SAINT-MAIXENT L’ECOLE (dép. 79, 85, 86) - 4 Lots dont 1 lot réservé
Identifiant de la procédure : 66d9dd2e-3a09-4fcb-afcc-df16e8a742c3
Identifiant interne : DAF_2026_000487_SM2_SV
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : PFC SO/BAP
Ville : St Maixent l'Ecole
Code postal : 79400
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La visite des sites est obligatoire. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des 4 lots est de 1 500 000,00 Euros HT soit un montant maximum total sur 4 ans de 6 000 000,00 Euros HT sous réserve de reconduction. La date de début d'exécution est envisagée au 11/01/2027, elle sera précisée sur l'ATTRI1. La validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : - la période entre les dates de notification et de début d’exécution, celle-ci n’ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l’obtention des accès aux sites militaires) ; - et une période de 12 mois qui débutera à compter de la date de début d’exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer (art. R2112-4 du code). L’administration (service acheteur) peut décider de ne pas reconduire le marché public, voire de le reconduire pour une durée inférieure à celle prévue (auquel cas cette « période raccourcie » sera la dernière) : le titulaire en est alors averti avant la fin de la période considérée, par courriel avec accusé de réception. Il s'agit d'un marché sensible par conséquent la personne morale fait l'objet d'une enquête administrative.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie au profit des sites de St Maixent l'Ecole (dép. 79)
Description : Poste 1: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments à usage professionnel quartiers Coiffé, Largeau, Marchand de St Maixent L'Ecole (dép. 79) * Quartier Coiffé - Rue de la tour Carrée 79 400 Saint-Maixent-L’Ecole * Quartier Marchand - Avenue de l’école militaire 79 400 Saint-Maixent-L’Ecole * Quartier Largeau - Hôtel de commandement - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 79 400 Saint- Maixent-L’Ecole Sous-poste 1: nettoyage des locaux sites St Maixent l'Ecole 1-Prestations forfaitaires 2-Prestations à la demande Sous-Poste 2: vitrerie sites St Maixent l'Ecole Prestations à la demande Poste 2: Prestations nettoyage locaux et vitrerie Hôtellerie et Bâtiments Célibataires Cadres- St Maixent L'Ecole (dép. 79) Sous-poste 1: nettoyage des locaux Hotel + BCC sites St Maixent l'Ecole 1-Prestations forfaitaires 2-Prestations à la demande Sous-poste 2 : vitrerie Hotel + BCC sites St Maixent l'Ecole 1-Prestations à la demande
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : St Maixent l'Ecole
Code postal : 79400
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : * Quartier Coiffé - Rue de la tour Carrée 79 400 Saint-Maixent- L’Ecole * Quartier Marchand - Avenue de l’école militaire - 79 400 Saint-Maixent-L’Ecole * Quartier Largeau - Hôtel de commandement - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 79 400 Saint-Maixent-L’Ecole
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,688,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot est de 422 000,00 Euros HT soit un montant maximum total sur 4 ans de 1 688 000,00 Euros HT sous réserve de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Technique
Description : Critère Technique sur 45 pts. Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Critère Prix sur 40 pts. Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE
Description : Critère RSE sur 15 pts. Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui traite les offres : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de nettoyage des locaux, de vitrerie et de plonge au profit des sites de Fontenay Le Comte (dép. 85)
Description : Poste 1: Prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie des bâtiments à usage professionnel et des salles de restauration du cercle quartier Du Chaffault de Fontenay Le Comte (dép. 85) Quartier du Chaffault - 21, boulevard Hoche 85200 Fontenay le Comte Sous-poste 1: nettoyage des locaux site Fontenay le Comte 1-Prestations programmées 2-Prestations à la demande Sous-poste 2: vitrerie site Fontenay le Comte 1-Prestations à la demande Poste 2: Prestations nettoyage des locaux et de vitrerie Hôtellerie et Bâtiments Cadres Célibataires quartier Du Chaffault - Fontenay le Comte (dép. 85) Quartier du Chaffault - 21, boulevard Hoche 85200 Fontenay le Comte Sous-poste 1: nettoyage des locaux Hôtel et BCC site Fontenay le Comte 1-Prestations programmées 2-Prestations à la demande Sous-poste 2 : vitrerie Hôtel et BCC site Fontenay le Comte 1-Prestations à la demande
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Quartier du Chaffault 21 boulevard Hoche
Ville : Fontenay le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,516,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum annuel pour le lot 2 est de 379 000,00 Euros HT soit un montant maximum total sur 4 ans de 1 516 000,00 € HT, sous réserve de reconduction. Le montant total maxi se compose d'un montant total maxi nettoyage des locaux et vitrerie (HT): 1 182 668,00€ et d'un montant total maxi de plonge (HT): 333 332,00€.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Technique
Description : Critère technique sur 45 pts - Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Critère Prix sur 40 pts. Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE
Description : Critère RSE sur 15 pts. Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui traite les offres : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie au profit de la DMD 79 et CIRFA 79 (réservé au sens des articles L.2113-12 – L.2113-13 du code)
Description : * DMD 79 : 1 mail Lucie Aubrac - 79000 Niort * CIRFA 79 : Place Denfert Rochereau - Quartier Du Guesclin – Rue du vieux fourneau 79000 Niort Poste 1: nettoyage des locaux DMD 79 et CIRFA 79 Sous-poste 1 : Prestations programmées Sous-poste 2 : Prestations à la demande Poste 2: vitrerie DMD 79 et CIRFA 79 Sous-poste 1: Prestations à la demande
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DMD 79 1 mail Lucie Aubrac
Ville : NIORT
Code postal : 79 000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CIRFA 79 Quartier Du Guesclin Place Denfert Rochereau Rue du vieux fourneau
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot est de 15 000,00 Euros HT soit un montant maximum total sur 4 ans de 60 000,00 Euros HT sous réserve de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Technique
Description : Critère Technique sur 45 pts. Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Critère Prix sur 40 pts. Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE
Description : Critère RSE sur 15 pts. Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui traite les offres : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie au profit de la DMD 79 et CIRFA 79 (réservé au sens des articles L.2113-12 – L.2113-13 du code)
Description : * DMD 79 : 1 mail Lucie Aubrac - 79000 Niort * CIRFA 79 : Place Denfert Rochereau - Quartier Du Guesclin – Rue du vieux fourneau 79000 Niort Poste 1: nettoyage des locaux DMD 79 et CIRFA 79 Sous-poste 1 : Prestations programmées Sous-poste 2 : Prestations à la demande Poste 2: vitrerie DMD 79 et CIRFA 79 Sous-poste 1: Prestations à la demande
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : DMD 79 1 mail Lucie Aubrac
Ville : NIORT
Code postal : 79 000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CIRFA 79 Quartier Du Guesclin Place Denfert Rochereau Rue du vieux fourneau
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot est de 15 000,00 Euros HT soit un montant maximum total sur 4 ans de 60 000,00 Euros HT sous réserve de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Technique
Description : Critère Technique sur 45 pts. Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Critère Prix sur 40 pts. Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE
Description : Critère RSE sur 15 pts. Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Organisation qui traite les offres : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Plateforme du Commissariat des Armées Sud-Ouest
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Département : GIRONDE
Adresse postale : Bureau des Achats Publics Caserne Nansouty 223 Rue de Bègles
Ville : Bordeaux Cedex
Code postal : 33068
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : pfc-sud-ouest-bap-sm2.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33 5 57 85 30 23
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330001300062
Département : GIRONDE
Adresse postale : 9 Rue Tastet CS 21490 223 Rue de Bègles
Ville : Bordeaux Cedex
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif Bordeaux
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : +33 5 56 99 38 00
Adresse internet : https://bordeaux.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://bordeaux.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 32fa8663-4b8d-43ef-8558-0295661bf378 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2026 à 11:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
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L’essentiel du marché

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