209000 RES-0001 selec-w TEN-0001 100000 tenders 2 CON-0002 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 48000 tenders 2 CON-0003 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 61000 tenders 7 CON-0001 LOT-0003 TEN-0001 74100 no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot 1 de PIERREPINTAT AVOCAT TEN-0002 132600 no TPA-0002 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de ECOGEOS TEN-0003 84037 no TPA-0003 LOT-0003 Offre pour le lot 3 de FCL CON-0001 2026-05-26+02:00 2026-07-03+02:00 ORG-0001 Z260202F00 TEN-0003 CON-0002 2026-05-26+02:00 2026-07-03+02:00 ORG-0001 Z260200F00 TEN-0001 CON-0003 2026-05-26+02:00 2026-07-03+02:00 ORG-0001 Z260201F00 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0003 TPA-0003 ORG-0005 29 https://ampmetropole.fr ORG-0001 Métropole Aix Marseille Provence 58 bld charles livon MARSEILLE 13007 FRL04 FRA 20005480700017 Commande publique +33 491999900 commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean François LECA MARSEILLE 13002 FRL04 FRA 17130005600024 true sme ORG-0003 ECOGEOS ARRAS 62000 FRE12 FRA 494411721 true sme ORG-0004 PIERREPINTAT AVOCAT PARIS 8 75008 FR101 FRA 802047563 true sme ORG-0005 FCL PARIS 9 75009 FR101 FRA 351926712 2.3 eforms-sdk-1.13 b9e6bc73-f6f7-4561-832d-5bcccb493503 b76e57e0-804d-4626-9fd8-6303c75e7c95 2026-07-10+02:00 12:06:07+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 78006-2026 false 75250220 Assistance à maitrise d’ouvrage pour le suivi et le renouvellement de la Délégation de Service Public « pour la valorisation énergétique du biogaz produit sur le CSD de la Crau, y compris l’entretien et le réglage réseau biogaz et le traitement des lixiviats Le suivi de la DSP et le renouvellement du contrat de Délégation de Service Public de valorisation énergétique du Biogaz, entretien et réglage du réseau biogaz et traitement des lixiviats du Centre de Stockage des Déchets (CSD) de la Crau nécessite une Assistance à Maitrise d’Ouvrage juridique, technique et financière. Les éléments réglementaires à étudier comprennent l'ensemble des textes législatifs et réglementaires qui impacte l'exécution du contrat de Délégation de Service Public notamment les lois, décrets, normes, arrêtés, directives. services Les pièces constitutives de l'accord-cadre sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable, dans le respect des dispositions de l’article R-2181-3 du code de la Commande Publique. L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R21622­13 et R2162­14 du code de la commande publique. 75200000 FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Prix : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires, de la décomposition du prix forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement. per-exa 35 quality Valeur technique : 35 % * Sous-critère A : Pertinence de la méthodologie proposée pour chaque mission : 60 % * Sous-critère B : Adéquation des moyens humains dédiés à l’exécution des prestations : 40 % per-exa 5 quality Valeur environnementale : 5 % : Pertinence des mesures mises en œuvre afin de limiter l’impact sur l’environnement ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none 1 AMO juridique AMO juridique services 75200000 FRL04 FRA 5 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Prix : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires, de la décomposition du prix forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement. per-exa 35 quality Valeur technique : 35 % * Sous-critère A : Pertinence de la méthodologie proposée pour chaque mission : 60 % * Sous-critère B : Adéquation des moyens humains dédiés à l’exécution des prestations : 40 % per-exa 5 quality Valeur environnementale : 5 % : Pertinence des mesures mises en œuvre afin de limiter l’impact sur l’environnement ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2 AMO technique AMO technique services 75200000 FRL04 FRA 5 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Prix : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires, de la décomposition du prix forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement. per-exa 35 quality Valeur technique : 35 % * Sous-critère A : Pertinence de la méthodologie proposée pour chaque mission : 60 % * Sous-critère B : Adéquation des moyens humains dédiés à l’exécution des prestations : 40 % per-exa 5 quality Valeur environnementale : 5 % : Pertinence des mesures mises en œuvre afin de limiter l’impact sur l’environnement ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none 3 AMO financier AMO financier services 75200000 FRL04 FRA 5 2000-01-01+01:00 26-69264 25-140656 3.2.5 Métropole Aix Marseille Provence PIERREPINTAT AVOCAT ECOGEOS FCL 2026-07-12 2026-08-10 274 Prestations de services 13 Assistance à maitrise d’ouvrage pour le suivi et le renouvellement de la Délégation de Service Public « pour la valorisation énergétique du biogaz produit sur le CSD de la Crau, y compris l’entretien Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-69264 du 10/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-69264
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Assistance à maitrise d’ouvrage pour le suivi et le renouvellement de la Délégation de Service Public « pour la valorisation énergétique du biogaz produit sur le CSD de la Crau, y compris l’entretien et le réglage réseau biogaz et le traitement des lixiviats
Description : Le suivi de la DSP et le renouvellement du contrat de Délégation de Service Public de valorisation énergétique du Biogaz, entretien et réglage du réseau biogaz et traitement des lixiviats du Centre de Stockage des Déchets (CSD) de la Crau nécessite une Assistance à Maitrise d’Ouvrage juridique, technique et financière. Les éléments réglementaires à étudier comprennent l'ensemble des textes législatifs et réglementaires qui impacte l'exécution du contrat de Délégation de Service Public notamment les lois, décrets, normes, arrêtés, directives.
Identifiant de la procédure : b76e57e0-804d-4626-9fd8-6303c75e7c95
Avis précédent : 78006-2026
Identifiant interne : 75250220
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les pièces constitutives de l'accord-cadre sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable, dans le respect des dispositions de l’article R-2181-3 du code de la Commande Publique. L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R21622­13 et R2162­14 du code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : AMO juridique
Description : AMO juridique
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires, de la décomposition du prix forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 35 % * Sous-critère A : Pertinence de la méthodologie proposée pour chaque mission : 60 % * Sous-critère B : Adéquation des moyens humains dédiés à l’exécution des prestations : 40 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale : 5 % : Pertinence des mesures mises en œuvre afin de limiter l’impact sur l’environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : AMO technique
Description : AMO technique
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires, de la décomposition du prix forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 35 % * Sous-critère A : Pertinence de la méthodologie proposée pour chaque mission : 60 % * Sous-critère B : Adéquation des moyens humains dédiés à l’exécution des prestations : 40 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale : 5 % : Pertinence des mesures mises en œuvre afin de limiter l’impact sur l’environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : AMO financier
Description : AMO financier
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires, de la décomposition du prix forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 35 % * Sous-critère A : Pertinence de la méthodologie proposée pour chaque mission : 60 % * Sous-critère B : Adéquation des moyens humains dédiés à l’exécution des prestations : 40 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale : 5 % : Pertinence des mesures mises en œuvre afin de limiter l’impact sur l’environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 209,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PIERREPINTAT AVOCAT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 1 de PIERREPINTAT AVOCAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 74,100 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Z260200F00
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/05/2026
Date de conclusion du marché : 03/07/2026
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ECOGEOS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de ECOGEOS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 132,600 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Z260201F00
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/05/2026
Date de conclusion du marché : 03/07/2026
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 61,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FCL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 3 de FCL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 84,037 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Z260202F00
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/05/2026
Date de conclusion du marché : 03/07/2026
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 20005480700017
Adresse postale : 58 bld charles livon
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Commande publique
Adresse électronique : commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr
Téléphone : +33 491999900
Adresse internet : https://ampmetropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean François LECA
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ECOGEOS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
L’organisation est une personne physique
Numéro d’enregistrement : 494411721
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : PIERREPINTAT AVOCAT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
L’organisation est une personne physique
Numéro d’enregistrement : 802047563
Ville : PARIS 8
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : FCL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
L’organisation est une personne physique
Numéro d’enregistrement : 351926712
Ville : PARIS 9
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b9e6bc73-f6f7-4561-832d-5bcccb493503 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2026 à 12:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
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L’essentiel du marché

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