200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 200000 tenders 11 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 200000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-10+02:00 Accord-cadre de maitrise d'oeuvre en vue du développement, de la réalisation et de la passation du suivi d'exploitation de centrales photovoltaïques false 2026evm001 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F30EED3E-D41B-EC71-269E004795B15501 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 SAEML - Energies Vertes & Métropole siège de la Métropole de Saint Etienne 2 avenue Grüner Saint-Etienne 42000 FRK25 FRA 933 FARA David Président 0427405402 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA F30EED5E-E7C3-F3D9-B33671B0972F0B96 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 PLANAIR FRANCE SAS 4 Chemin De Palente Besancon 25000 FRC21 FRA 60453-1-0-1 UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 44147639-d3c6-476c-9760-a700d3ca52fa 48f979f9-989b-458a-ad4a-bf721ece127a 2026-07-10+02:00 12:10:05+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr pub-undert-la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-w-call false 2025-SEM-0022 Accord-cadre de maitrise d'oeuvre en vue du développement, de la réalisation et de la passation du suivi d'exploitation de centrales photovoltaïques L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent marché vise à contractualiser des prestations de Maîtrise d'oeuvre (MOE) pour le développement des centrales photovoltaïques. Il est précisé que cette mission intègre également des prestations spécifiques d'Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) notamment pour le cadrage juridique, financier et organisationnel des boucles d'autoconsommation collective portées par EVM services sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr 71400000 09331200 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique de l'offre per-exa 20 quality Prise en compte des enjeux environnementaux per-exa 10 quality Appropriation des enjeux de gestion du surplus énergétique per-exa 50 price Prix Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true 89663-2026 false fa-wo-rc none S-PF-60453 Accord-cadre de maitrise d'oeuvre en vue du développement, de la réalisation et de la passation du suivi d'exploitation de centrales photovoltaïques L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent marché vise à contractualiser des prestations de Maîtrise d'oeuvre (MOE) pour le développement des centrales photovoltaïques. Il est précisé que cette mission intègre également des prestations spécifiques d'Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) notamment pour le cadrage juridique, financier et organisationnel des boucles d'autoconsommation collective portées par EVM services other 71400000 09331200 2026-05-11+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-69271 26-12857 26-14840 3.2.5 SAEML - Energies Vertes & Métropole PLANAIR FRANCE SAS 2026-07-12 2026-10-07 118 Etude 476 Photovoltaïque 42 Accord-cadre de maitrise d'oeuvre en vue du développement, de la réalisation et de la passation du suivi d'exploitation de centrales photovoltaïques Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-69271 du 10/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-69271
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SAEML - Energies Vertes & Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de maitrise d'oeuvre en vue du développement, de la réalisation et de la passation du suivi d'exploitation de centrales photovoltaïques
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent marché vise à contractualiser des prestations de Maîtrise d'oeuvre (MOE) pour le développement des centrales photovoltaïques. Il est précisé que cette mission intègre également des prestations spécifiques d'Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) notamment pour le cadrage juridique, financier et organisationnel des boucles d'autoconsommation collective portées par EVM
Identifiant de la procédure : 48f979f9-989b-458a-ad4a-bf721ece127a
Identifiant interne : 2025-SEM-0022
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre de maitrise d'oeuvre en vue du développement, de la réalisation et de la passation du suivi d'exploitation de centrales photovoltaïques
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent marché vise à contractualiser des prestations de Maîtrise d'oeuvre (MOE) pour le développement des centrales photovoltaïques. Il est précisé que cette mission intègre également des prestations spécifiques d'Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) notamment pour le cadrage juridique, financier et organisationnel des boucles d'autoconsommation collective portées par EVM
Identifiant interne : S-PF-60453
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 89663-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte des enjeux environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Appropriation des enjeux de gestion du surplus énergétique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PLANAIR FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026evm001
Titre : Accord-cadre de maitrise d'oeuvre en vue du développement, de la réalisation et de la passation du suivi d'exploitation de centrales photovoltaïques
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F30EED3E-D41B-EC71-269E004795B15501
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SAEML - Energies Vertes & Métropole
Numéro d’enregistrement : 933
Adresse postale : siège de la Métropole de Saint Etienne 2 avenue Grüner
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : FARA David
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0427405402
Adresse internet : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : F30EED5E-E7C3-F3D9-B33671B0972F0B96
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : PLANAIR FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 60453-1-0-1
Adresse postale : 4 Chemin De Palente
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 44147639-d3c6-476c-9760-a700d3ca52fa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
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L’essentiel du marché

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