80000 RES-0001 selec-w TEN-0001 80000 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 80000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-10+02:00 Fourniture et la livraison, avec pose et dépose éventuelles de signalétique intérieure pour les besoins du Département de la Sarthe false 26113 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F76266D6-02EA-9794-3DB64A8F70847C18 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sarthe.fr ORG-0002 Département de la Sarthe Hôtel du département Place Aristide Briand Le Mans 72072 FRG04 FRA 1644 le Président 0243547266 scp@cg72.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111 Nantes 44041 FRG01 FRA F76266F8-C913-8CAD-C7C0BB00F4D6C50C 0255101002 0255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso Nantes 44202 FRG01 FRA F7626708-AE19-966F-15CD3101DCCF38A6 0253467902 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr false UBO-0005 large ORG-0005 SIGNAL CONCEPT SARL 6 Rue Robert Schumann Notre Dame D'Oe 37390 FRB04 FRA 1791782-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 ee415be0-2805-4732-89e9-d84867d0c996 1130623b-9e4d-4fa4-ae5f-5381fd09b27b 2026-07-10+02:00 14:11:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26FF-DICMG-3564-B Fourniture et la livraison, avec pose et dépose éventuelles de signalétique intérieure pour les besoins du Département de la Sarthe Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum de 20 000,00 euro(s) HT par période, conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prestations pourront s'exécuter sur l'ensemble du territoire sarthois. Il est prévu que des échantillons soient fournis, voir article 4-2.2. Pièces relatives à l'offre du règlement de la consultation ainsi que son annexe supplies Accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum de 20 000 euro(s) Ht/période exécuté par émission de bons de commande 34928471 34928471 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation) per-exa 10 quality Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) per-exa 50 price Prix www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 true 172178-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1791782 Fourniture et la livraison, avec pose et dépose éventuelles de signalétique intérieure pour les besoins du Département de la Sarthe Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum de 20 000,00 euro(s) HT par période, conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prestations pourront s'exécuter sur l'ensemble du territoire sarthois. Il est prévu que des échantillons soient fournis, voir article 4-2.2. Pièces relatives à l'offre du règlement de la consultation ainsi que son annexe supplies 34928471 34928471 2026-06-15+02:00 2029-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante : Période ferme : Date de notification au 31/12/2026 Reconduction n°1 : Du 01/01/2027 au 31/12/2027 Reconduction n°2 : Du 01/01/2028 au 31/12/2028 Reconduction n°3 : Du 01/01/2029 au 31/12/2029 2000-01-01Z 26-69407 26-24993 3.2.5 Département de la Sarthe SIGNAL CONCEPT SARL 2026-07-12 2026-10-07 322 Signalisation 72 Fourniture et la livraison, avec pose et dépose éventuelles de signalétique intérieure pour les besoins du Département de la Sarthe Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-69407 du 10/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 72
Annonce n° 26-69407
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Sarthe
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et la livraison, avec pose et dépose éventuelles de signalétique intérieure pour les besoins du Département de la Sarthe
Description : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum de 20 000,00 euro(s) HT par période, conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prestations pourront s'exécuter sur l'ensemble du territoire sarthois. Il est prévu que des échantillons soient fournis, voir article 4-2.2. Pièces relatives à l'offre du règlement de la consultation ainsi que son annexe
Identifiant de la procédure : 1130623b-9e4d-4fa4-ae5f-5381fd09b27b
Identifiant interne : 26FF-DICMG-3564-B
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum de 20 000 euro(s) Ht/période exécuté par émission de bons de commande
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture et la livraison, avec pose et dépose éventuelles de signalétique intérieure pour les besoins du Département de la Sarthe
Description : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum de 20 000,00 euro(s) HT par période, conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prestations pourront s'exécuter sur l'ensemble du territoire sarthois. Il est prévu que des échantillons soient fournis, voir article 4-2.2. Pièces relatives à l'offre du règlement de la consultation ainsi que son annexe
Identifiant interne : F-PF-1791782
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante : Période ferme : Date de notification au 31/12/2026 Reconduction n°1 : Du 01/01/2027 au 31/12/2027 Reconduction n°2 : Du 01/01/2028 au 31/12/2028 Reconduction n°3 : Du 01/01/2029 au 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 172178-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : www.telerecours.fr
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 80,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SIGNAL CONCEPT SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 80,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26113
Titre : Fourniture et la livraison, avec pose et dépose éventuelles de signalétique intérieure pour les besoins du Département de la Sarthe
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F76266D6-02EA-9794-3DB64A8F70847C18
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Sarthe
Numéro d’enregistrement : 1644
Adresse postale : Hôtel du département Place Aristide Briand
Ville : Le Mans
Code postal : 72072
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : scp@cg72.fr
Téléphone : 0243547266
Adresse internet : http://www.sarthe.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : F76266F8-C913-8CAD-C7C0BB00F4D6C50C
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : F7626708-AE19-966F-15CD3101DCCF38A6
Adresse postale : Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44202
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467902
Adresse internet : http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SIGNAL CONCEPT SARL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1791782-1-0-1
Adresse postale : 6 Rue Robert Schumann
Ville : Notre Dame D'Oe
Code postal : 37390
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ee415be0-2805-4732-89e9-d84867d0c996 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2026 à 14:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
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L’essentiel du marché

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