800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000 tenders 6 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 653818 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-06-16+02:00 Systeme De Gestion, De Facturation Et De Controle D'Acces Des Decheteries Et Plateformes De Dechets Verts false Ao26002 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F98ECCA2-0B21-D323-0683EC8494E0470A +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.golfe-sainttropez.fr/ ORG-0002 Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez Bâtiment le grand sud, 2 rue blaise pascal Cogolin 83310 FRL05 FRA 60419 MORISSE Vincent Président de la Communauté de communes 0494557030 commandepublique@golfe-sainttropez.fr ORG-0003 Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez Hôtel Communautaire 2 rue Blaise Pascal Cogolin 83310 FRL05 FRA 2065304 0494557030 commandepublique@golfe-sainttropez.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA F98ECD07-09B0-358E-857138CD4C1CD875 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA F98ECD30-DA06-C5A8-D8C16CA264855E62 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 MICASYS 19 Avenue Du Granier Meylan 38240 FRK24 FRA 1776258-1-0-1 UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 ebaf5979-5b19-41e6-8b5c-a26c50c36687 4d0d9ab3-3b1d-4151-8949-97b4aa4e09e6 2026-07-10+02:00 15:11:49+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false AO26002 SYSTEME DE GESTION, DE FACTURATION ET DE CONTROLE D'ACCES DES DECHETERIES ET PLATEFORMES DE DECHETS VERTS Le contrat porte sur la fourniture, l'installation et la maintenance d'un système intégré de gestion et de facturation des apports en déchèteries et en plateformes de déchets verts, incluant la gestion et la facturation de la redevance spéciale, ainsi que la fourniture, la pose et la maintenance des équipements de contrôle d'accès associés supplies 48600000 34996000 42961100 72267100 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performance environnementale et engagements Rse per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 89485-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1776258 SYSTEME DE GESTION, DE FACTURATION ET DE CONTROLE D'ACCES DES DECHETERIES ET PLATEFORMES DE DECHETS VERTS Le contrat porte sur la fourniture, l'installation et la maintenance d'un système intégré de gestion et de facturation des apports en déchèteries et en plateformes de déchets verts, incluant la gestion et la facturation de la redevance spéciale, ainsi que la fourniture, la pose et la maintenance des équipements de contrôle d'accès associés supplies other 48600000 34996000 42961100 72267100 2026-06-01+02:00 48 2000-01-01Z 26-69492 26-16295 26-12872 3.2.5 Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez MICASYS 2026-07-12 2026-10-07 81 Contrôle d'accès 105 Electricité (travaux) 163 Informatique (prestations de services) 186 Logiciel 274 Prestations de services 83 SYSTEME DE GESTION, DE FACTURATION ET DE CONTROLE D'ACCES DES DECHETERIES ET PLATEFORMES DE DECHETS VERTS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-69492 du 10/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-69492
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : SYSTEME DE GESTION, DE FACTURATION ET DE CONTROLE D'ACCES DES DECHETERIES ET PLATEFORMES DE DECHETS VERTS
Description : Le contrat porte sur la fourniture, l'installation et la maintenance d'un système intégré de gestion et de facturation des apports en déchèteries et en plateformes de déchets verts, incluant la gestion et la facturation de la redevance spéciale, ainsi que la fourniture, la pose et la maintenance des équipements de contrôle d'accès associés
Identifiant de la procédure : 4d0d9ab3-3b1d-4151-8949-97b4aa4e09e6
Identifiant interne : AO26002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48600000 Logiciels de bases de données et d'exploitation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34996000 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42961100 Système de contrôle des accès
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : SYSTEME DE GESTION, DE FACTURATION ET DE CONTROLE D'ACCES DES DECHETERIES ET PLATEFORMES DE DECHETS VERTS
Description : Le contrat porte sur la fourniture, l'installation et la maintenance d'un système intégré de gestion et de facturation des apports en déchèteries et en plateformes de déchets verts, incluant la gestion et la facturation de la redevance spéciale, ainsi que la fourniture, la pose et la maintenance des équipements de contrôle d'accès associés
Identifiant interne : F-PF-1776258
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48600000 Logiciels de bases de données et d'exploitation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34996000 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42961100 Système de contrôle des accès
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 89485-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et engagements Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MICASYS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 653,818 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ao26002
Titre : Systeme De Gestion, De Facturation Et De Controle D'Acces Des Decheteries Et Plateformes De Dechets Verts
Date de conclusion du marché : 16/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F98ECCA2-0B21-D323-0683EC8494E0470A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
Numéro d’enregistrement : 60419
Adresse postale : Bâtiment le grand sud, 2 rue blaise pascal
Ville : Cogolin
Code postal : 83310
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : MORISSE Vincent
Adresse électronique : commandepublique@golfe-sainttropez.fr
Téléphone : 0494557030
Adresse internet : https://www.golfe-sainttropez.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Numéro d’enregistrement : 2065304
Adresse postale : Hôtel Communautaire 2 rue Blaise Pascal
Ville : Cogolin
Code postal : 83310
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@golfe-sainttropez.fr
Téléphone : 0494557030
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : F98ECD07-09B0-358E-857138CD4C1CD875
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : F98ECD30-DA06-C5A8-D8C16CA264855E62
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : MICASYS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1776258-1-0-1
Adresse postale : 19 Avenue Du Granier
Ville : Meylan
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ebaf5979-5b19-41e6-8b5c-a26c50c36687 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2026 à 15:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>