440000 RES-0001 selec-w TEN-0001 440000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 not-known TPA-0001 LOT-0001 26-23- SAS VOYAGES QUERARD CON-0001 2026-07-02+02:00 ORG-0001 26-23 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.ville-bouguenais.fr/ ORG-0001 VILLE DE BOUGUENAIS 1 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 1871 BOUGUENAIS 44340 FRG01 FRA 21440020200013 +33 240322938 marchespublics@ville-bouguenais.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES Nantes cedex 44041 FRG01 FRA 17440005100010 sme ORG-0003 SAS VOYAGES QUERARD rue Christophe Colomb - BP 4207 BOUGUENAIS cedex 44342 FRG01 FRA 87080218800058 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 213c531f-40f1-4c08-866a-02064b42b236 e2d21ebc-bcce-44a1-8b64-c90194d92b4d 2026-07-10+02:00 17:00:04+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://ville-bouguenais.e-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open 36efee1c-a17a-4309-ac36-1ea3013dc956-01 26-23 TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS La consultation a pour objet des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenais : les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU. services 440000 60112000 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price PRIX PRIX per-exa 30 quality VALEUR TECHNIQUE VALEUR TECHNIQUE appréciée sur la base des éléments apportés au mémoire technique per-exa 10 quality Performance de la démarche développement durable pour l'exécution du marché Jugée sur les réponses apportées au Questionnaire Développement Durable ORG-0001 Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 26-23 TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS La consultation a pour objet des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenais : les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU. services 60112000 FRG01 FRA 2026-09-01+02:00 4 Le soumissionnaire peut proposer une prestation supplémentaire éventuelle facultative de mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur pour le transport de personnes à mobilité réduite. 3 Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 août 2027. Il sera reconductible tacitement 3 fois par période d'un an à date anniversaire. 1970-01-01+01:00 26-69639 26-36423 3.2.5 VILLE DE BOUGUENAIS SAS VOYAGES QUERARD 2026-07-12 2026-09-11 347 Transport 44 TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-69639 du 10/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-69639
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE BOUGUENAIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS
Description : La consultation a pour objet des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenais : les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU.
Identifiant de la procédure : e2d21ebc-bcce-44a1-8b64-c90194d92b4d
Avis précédent : 36efee1c-a17a-4309-ac36-1ea3013dc956-01
Identifiant interne : 26-23
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 440,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS
Description : La consultation a pour objet des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenais : les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU.
Identifiant interne : 26-23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Options :
Description des options : Le soumissionnaire peut proposer une prestation supplémentaire éventuelle facultative de mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur pour le transport de personnes à mobilité réduite.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 août 2027. Il sera reconductible tacitement 3 fois par période d'un an à date anniversaire.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE appréciée sur la base des éléments apportés au mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance de la démarche développement durable pour l'exécution du marché
Description : Jugée sur les réponses apportées au Questionnaire Développement Durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE BOUGUENAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BOUGUENAIS
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 440,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 440,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS VOYAGES QUERARD
Offre :
Identifiant de l’offre : 26-23- SAS VOYAGES QUERARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-23
Date de conclusion du marché : 02/07/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE BOUGUENAIS
Numéro d’enregistrement : 21440020200013
Adresse postale : 1 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 1871
Ville : BOUGUENAIS
Code postal : 44340
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ville-bouguenais.fr
Téléphone : +33 240322938
Adresse internet : https://www.ville-bouguenais.fr/
Profil de l’acheteur : https://ville-bouguenais.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SAS VOYAGES QUERARD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 87080218800058
Adresse postale : rue Christophe Colomb - BP 4207
Ville : BOUGUENAIS cedex
Code postal : 44342
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 213c531f-40f1-4c08-866a-02064b42b236 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2026 à 17:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
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L’essentiel du marché

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