23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FDD1E441-F779-C74E-C1A5E4539E55069A +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://tours-metropole.fr/ ORG-0002 Tours métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA 65329 le Président Président 0247801111 commandepublique@tours-metropole.fr ORG-0003 Tours métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA FDD1E644-DABF-0A3E-17B4235A4D98C91E A.DEGROLARD 0247331708 commandespubliques@tours-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA FDD1E671-D185-D0E8-0CAFC98EBB54126E 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA FDD1E68E-D8F4-0BEC-33566ED98E07528E 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 9c781ad1-eccf-4976-b41a-703ad811efbc 5d4c1619-9a96-40a9-b1c1-5d057c92b191 2026-07-10+02:00 17:11:00+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document restricted 26_MOE-Gymn.Ballan Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un équipement sportif à Ballan-Miré Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse/Phase candidature Le présent marché met en oeuvre une mission globale visant à apporter une réponse architecturale, technique et économique au programme défini par le maître d'ouvrage. Elle comprend des éléments de conception, d'assistance, de direction et de contrôle. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services La liste des pièces, renseignements et justificatifs exigés à l'appui de la candidature est dressée dans le règlement de consultation (Rc). La liste des pièces qui seront exigés à l'appui de l'offre est dressée au règlement de consultation. Les critères de sélection des candidatures et de choix des projets sont renseignés au règlement de consultation. Les demandes de renseignements complémentaires sont à adresser sur le profil acheteur Achatpublic dans le respect du délai indiqué au règlement de consultation. Contrairement à ce qui est indiqué à la fin du présent avis, le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le greffe du Ta de Orléans. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique 71221000 71240000 LOT-0000 no-eu-funds 1849916 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-procurement-document false true false En cours de désignation 1 28 000,00 euro(s) Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime dont le montant est indiqué au règlement de la consultation. Dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou suppression de la prime pourra être effectuée par l'acheteur. Les modalités relatives à la remise des rendus graphiques sont présentées au règlement de consultation.Dans le cas où une offre serait incomplète ou ne répondrait pas au programme, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le pouvoir adjudicateur. La prime sera répartie entre les cotraitants sur proposition du mandataire ORG-0003 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_1Br4OiaLeK ORG-0005 ORG-0004 FRA AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 16:00:00+02:00 true 4 3 S-PF-1849916 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un équipement sportif à Ballan-Miré Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse/Phase candidature Le présent marché met en oeuvre une mission globale visant à apporter une réponse architecturale, technique et économique au programme défini par le maître d'ouvrage. Elle comprend des éléments de conception, d'assistance, de direction et de contrôle. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services other 71221000 71240000 26-69674 3.2.5 Tours métropole Val de Loire 2026-07-12 2026-10-08T16:00:00+02:00 2026-10-08 113 Equipement sportif 197 Maîtrise d'oeuvre 37 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un équipement sportif à Ballan-Miré Avis de concours - Avis n° 26-69674 du 10/07/2026
Avis de concours
Département(s) de publication : 37
Annonce n° 26-69674
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Tours métropole Val de Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un équipement sportif à Ballan-Miré
Description : Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse/Phase candidature Le présent marché met en oeuvre une mission globale visant à apporter une réponse architecturale, technique et économique au programme défini par le maître d'ouvrage. Elle comprend des éléments de conception, d'assistance, de direction et de contrôle. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure : 5d4c1619-9a96-40a9-b1c1-5d057c92b191
Identifiant interne : 26_MOE-Gymn.Ballan
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La liste des pièces, renseignements et justificatifs exigés à l'appui de la candidature est dressée dans le règlement de consultation (Rc). La liste des pièces qui seront exigés à l'appui de l'offre est dressée au règlement de consultation. Les critères de sélection des candidatures et de choix des projets sont renseignés au règlement de consultation. Les demandes de renseignements complémentaires sont à adresser sur le profil acheteur Achatpublic dans le respect du délai indiqué au règlement de consultation. Contrairement à ce qui est indiqué à la fin du présent avis, le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le greffe du Ta de Orléans. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un équipement sportif à Ballan-Miré
Description : Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse/Phase candidature Le présent marché met en oeuvre une mission globale visant à apporter une réponse architecturale, technique et économique au programme défini par le maître d'ouvrage. Elle comprend des éléments de conception, d'assistance, de direction et de contrôle. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne : S-PF-1849916
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tours-metropole.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Membres du jury : En cours de désignation
Prix
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : 28 000,00 euro(s) Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime dont le montant est indiqué au règlement de la consultation. Dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou suppression de la prime pourra être effectuée par l'acheteur. Les modalités relatives à la remise des rendus graphiques sont présentées au règlement de consultation.Dans le cas où une offre serait incomplète ou ne répondrait pas au programme, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le pouvoir adjudicateur. La prime sera répartie entre les cotraitants sur proposition du mandataire
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_1Br4OiaLeK
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 16:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tours métropole Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FDD1E441-F779-C74E-C1A5E4539E55069A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tours métropole Val de Loire
Numéro d’enregistrement : 65329
Adresse postale : 60 Avenue Marcel Dassault
Ville : Tours
Code postal : 37200
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : commandepublique@tours-metropole.fr
Téléphone : 0247801111
Adresse internet : https://tours-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tours métropole Val de Loire
Numéro d’enregistrement : FDD1E644-DABF-0A3E-17B4235A4D98C91E
Adresse postale : 60 Avenue Marcel Dassault
Ville : Tours
Code postal : 37200
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : A.DEGROLARD
Adresse électronique : commandespubliques@tours-metropole.fr
Téléphone : 0247331708
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : FDD1E671-D185-D0E8-0CAFC98EBB54126E
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : FDD1E68E-D8F4-0BEC-33566ED98E07528E
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9c781ad1-eccf-4976-b41a-703ad811efbc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2026 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
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L’essentiel du marché

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