17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FDD26BA2-FCA4-8B12-F979C127F3ED344F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lametro.fr ORG-0002 GRENOBLE ALPES METROPOLE Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff Grenoble 38031 FRK24 FRA 50722 le Président 0476595959 correspondre@aws-france.com ORG-0003 GRENOBLE ALPES METROPOLE Le Forum - Cs 5053 3 rue Malakoff Grenoble 38031 FRK24 FRA FDD26BCC-0ED2-BC20-FC988D2817E64AA8 Cellule Marchés 0476595959 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA FDD26BE0-DBB2-4F04-DA02B6BD76C94ABB Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c472badf-2901-4813-a84f-4c73b6cd11e7 8276de65-ad89-4c69-9cf9-d40ea30135b6 2026-07-10+02:00 17:11:03+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 1 6 open false 2026-FCS-REG-0150 Acquisition, géoréférencement, traitement et restitution de données patrimoniales eau-incendie-assainissement et contextuelles (formats DAO et SIG) - 6 lots L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. annexes du Ccap), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23-Ac01155. Des dérogations sont possibles (Cf. Annexes du C.C.A.P.). Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant : https://www.grenoblealpesmetropole.fr/546-circuler-dans-la-zone-a-faibles-emissions-zfe.htm Dans le cadre de la démarche Qse des régies eau/assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché 2700000 71351810 71354100 72316000 38221000 Territoire de Grenoble-Alpes Métropole Grenoble 38000 FRK24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1849936 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1849936 Budget principal et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1849936 6 Contactez le TA de Grenoble ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 14:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 14:30:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 01 Diverses prestations topographiques courantes et restitution VRD structurée DAO (Zone Nord) Veurey-Voroize, Noyarey, Sassenage, Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Le Fontanil-Cornillon, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux, La Tronche, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Sarcenas, Quaix-en-Chartreuse, Le Sappey-en-Chartreuse, Corenc, Meylan, Gières, Venon, Murianette, Domène<br/> services other 400000 71351810 71351810 71354100 72316000 38221000 Territoire de Grenoble-Alpes Métropole Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 12 3 Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1849936 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1849936 Budget principal et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1849936 6 Contactez le TA de Grenoble ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 14:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 14:30:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 02 Diverses prestations topographiques courantes et restitution VRD structurée DAO (Zone Centre) Grenoble, Saint-Martin-d'Hères, Poisat, Claix, Le Pont-de-Claix, Echirolles, Eybens, Bresson, Brié-et-Angonnes, Herbeys<br/> services other 400000 71351810 71351810 71354100 72316000 38221000 Territoire de Grenoble-Alpes Métropole Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 12 3 Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1849936 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1849936 Budget principal et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1849936 6 Contactez le TA de Grenoble ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 14:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 14:30:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 03 Diverses prestations topographiques courantes et restitution VRD structurée DAO (Zone Sud) Miribel-Lanchâtre, Le Gua, Saint-Paul-de-Varces, Vif, Varces-Allières-et-Risset, Notre-Dame-de-Commiers, Saint-Georges-de-Commiers, Champ-sur-Drac, Jarrie, Champagnier, Montchaboud, Notre-Dame de Mésage, Saint-Pierre-de-Mésage, Vizille, Vaulnavey-le-Bas, Vaulnavey-le-Haut, Séchilienne, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne<br/> services other 400000 71351810 71351810 71354100 72316000 38221000 Territoire de Grenoble-Alpes Métropole Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 12 3 Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1849936 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1849936 Budget principal et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1849936 6 Contactez le TA de Grenoble ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 14:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 14:30:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 04 Géodétection de réseaux humides et connexes souterrains, investigations et restitution structurée DAO Géodétection de réseaux humides et connexes souterrains, investigations et restitution structurée DAO<br/> services other 300000 71351810 71351810 71354100 72316000 38221000 Territoire de Grenoble-Alpes Métropole Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 12 3 Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1849936 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1849936 Budget principal et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1849936 6 Contactez le TA de Grenoble ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 14:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 14:30:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 05 Prestations spécialisées d'acquisition de remise à niveau - Recalage du plan et actualisation du descriptif détaillé SIG Eau-Incendie-Assainissement Prestations spécialisées d'acquisition de remise à niveau - Recalage du plan et actualisation du descriptif détaillé SIG Eau-Incendie-Assainissement<br/> services other 800000 71351810 71351810 71354100 72316000 38221000 Territoire de Grenoble-Alpes Métropole Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 12 3 Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1849936 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1849936 Budget principal et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1849936 6 Contactez le TA de Grenoble ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 14:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 14:30:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 06 Amélioration progressive et continue de la connaissance patrimoniale localisée Eau-Incendie-Assainissement en mobilité SIG Amélioration progressive et continue de la connaissance patrimoniale localisée Eau-Incendie-Assainissement en mobilité SIG<br/> services other 400000 71351810 71351810 71354100 72316000 38221000 Territoire de Grenoble-Alpes Métropole Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 12 3 Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-69676 3.2.5 GRENOBLE ALPES METROPOLE 2026-07-12 2026-09-21T14:00:00+02:00 2026-09-21 274 Prestations de services 344 Topographie 38 Acquisition, géoréférencement, traitement et restitution de données patrimoniales eau-incendie-assainissement et contextuelles (formats DAO et SIG) - 6 lots Avis de marché - Avis n° 26-69676 du 10/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-69676
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition, géoréférencement, traitement et restitution de données patrimoniales eau-incendie-assainissement et contextuelles (formats DAO et SIG) - 6 lots
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 8276de65-ad89-4c69-9cf9-d40ea30135b6
Identifiant interne : 2026-FCS-REG-0150
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38221000 Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent)
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,700,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. annexes du Ccap), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23-Ac01155. Des dérogations sont possibles (Cf. Annexes du C.C.A.P.). Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant : https://www.grenoblealpesmetropole.fr/546-circuler-dans-la-zone-a-faibles-emissions-zfe.htm Dans le cadre de la démarche Qse des régies eau/assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Diverses prestations topographiques courantes et restitution VRD structurée DAO (Zone Nord)
Description : Veurey-Voroize, Noyarey, Sassenage, Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Le Fontanil-Cornillon, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux, La Tronche, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Sarcenas, Quaix-en-Chartreuse, Le Sappey-en-Chartreuse, Corenc, Meylan, Gières, Venon, Murianette, Domène<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38221000 Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1849936
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1849936
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/09/2026 à 14:30
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Budget principal et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRENOBLE ALPES METROPOLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Diverses prestations topographiques courantes et restitution VRD structurée DAO (Zone Centre)
Description : Grenoble, Saint-Martin-d'Hères, Poisat, Claix, Le Pont-de-Claix, Echirolles, Eybens, Bresson, Brié-et-Angonnes, Herbeys<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38221000 Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1849936
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1849936
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/09/2026 à 14:30
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Budget principal et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRENOBLE ALPES METROPOLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Diverses prestations topographiques courantes et restitution VRD structurée DAO (Zone Sud)
Description : Miribel-Lanchâtre, Le Gua, Saint-Paul-de-Varces, Vif, Varces-Allières-et-Risset, Notre-Dame-de-Commiers, Saint-Georges-de-Commiers, Champ-sur-Drac, Jarrie, Champagnier, Montchaboud, Notre-Dame de Mésage, Saint-Pierre-de-Mésage, Vizille, Vaulnavey-le-Bas, Vaulnavey-le-Haut, Séchilienne, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne<br/>
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38221000 Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1849936
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1849936
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/09/2026 à 14:30
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Budget principal et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRENOBLE ALPES METROPOLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Géodétection de réseaux humides et connexes souterrains, investigations et restitution structurée DAO
Description : Géodétection de réseaux humides et connexes souterrains, investigations et restitution structurée DAO<br/>
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38221000 Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1849936
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1849936
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/09/2026 à 14:30
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Budget principal et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRENOBLE ALPES METROPOLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prestations spécialisées d'acquisition de remise à niveau - Recalage du plan et actualisation du descriptif détaillé SIG Eau-Incendie-Assainissement
Description : Prestations spécialisées d'acquisition de remise à niveau - Recalage du plan et actualisation du descriptif détaillé SIG Eau-Incendie-Assainissement<br/>
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38221000 Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1849936
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1849936
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/09/2026 à 14:30
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Budget principal et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRENOBLE ALPES METROPOLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Amélioration progressive et continue de la connaissance patrimoniale localisée Eau-Incendie-Assainissement en mobilité SIG
Description : Amélioration progressive et continue de la connaissance patrimoniale localisée Eau-Incendie-Assainissement en mobilité SIG<br/>
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38221000 Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1849936
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1849936
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/09/2026 à 14:30
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Budget principal et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FDD26BA2-FCA4-8B12-F979C127F3ED344F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 50722
Adresse postale : Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff
Ville : Grenoble
Code postal : 38031
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0476595959
Adresse internet : http://www.lametro.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Numéro d’enregistrement : FDD26BCC-0ED2-BC20-FC988D2817E64AA8
Adresse postale : Le Forum - Cs 5053 3 rue Malakoff
Ville : Grenoble
Code postal : 38031
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Cellule Marchés
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0476595959
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : FDD26BE0-DBB2-4F04-DA02B6BD76C94ABB
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c472badf-2901-4813-a84f-4c73b6cd11e7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2026 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>