5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
FOURNITURES NECESSAIRES A L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUX LOT N° 1 : PLANTES A MASSIF
Description
:
acquisition de plantes à massif nécessaires à l'entretien des espaces verts communaux
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03451000
Plantes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03120000
Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Carpentras
Code postal
:
84200
Subdivision pays (NUTS)
:
Vaucluse
(
FRL06
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le marché est conclu pour une première période à compter de la date de notification jusqu'au 21 mai 2027, renouvelable tacitement une fois au maximum pour une durée d'un an, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois . Le montant maximum annuel des commandes possibles est de 40 000 euros HT
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
19
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
80,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité des produits
Description
:
Qualité des produits analysée sur la base de fiches techniques (notée sur 20 - coefficient 2)
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix (noté sur 20 - coefficient 1)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://carpentras.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2702_1172243.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
13/08/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes