5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 Blaisois (territoire de la communauté d'agglomération Agglopolys)
Description
:
Action d'apprentissage du permis de conduire pour les bénéficiaires du RSA résidant dans le Blaisois (territoire d'Agglopolys)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80411000
Services des auto-écoles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22454000
Permis de conduire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80500000
Services de formation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22454000
Permis de conduire
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel du département
Ville
:
Blois
Code postal
:
41020
Subdivision pays (NUTS)
:
Loir-et-Cher
(
FRB05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Voir documents de la consultation
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
70,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Marché susceptible d'être renouvelé annuellement à l'issue de chaque période d'exécution, soit au terme de la période initiale et de chacune des deux premières reconductions. La durée maximale du marché, toutes reconductions comprises, est de 4 ans à compter de sa notification
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
accord cadre à bons de commande montant maximum annuel 70 000 euros Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850053
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850053
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
26/08/2026
à 14:30
Lieu
:
Blois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif d'Orléans
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 Vendôme (territoires de la communauté d'agglomération Territoires vendômois et des communautés de communes Perche et haut vendômois et Collines du perche)
Description
:
Action d'apprentissage du permis de conduire pour les bénéficiaires du RSA résidant dans le Vendomois (territoires de la communauté d'agglomération Territoires vendômois et des communautés de communes Perche et haut vendômois et Collines du perche)
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80411000
Services des auto-écoles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22454000
Permis de conduire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80500000
Services de formation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22454000
Permis de conduire
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel du département
Ville
:
Blois
Code postal
:
41020
Subdivision pays (NUTS)
:
Loir-et-Cher
(
FRB05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Voir documents de la consultation
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
25,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Marché susceptible d'être renouvelé annuellement à l'issue de chaque période d'exécution, soit au terme de la période initiale et de chacune des deux premières reconductions. La durée maximale du marché, toutes reconductions comprises, est de 4 ans à compter de sa notification
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
accord cadre à bons de commande montant maximum annuel 25 000 euros Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850053
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850053
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
26/08/2026
à 14:30
Lieu
:
Blois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif d'Orléans
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n°3 Beauce-Chambord (territoires des communautés de communes Beauce val de Loire, Terres du val de Loire et Grand Chambord)
Description
:
Action d'apprentissage du permis de conduire pour les bénéficiaires du RSA résidant dans le territoire Beauce-Chambord (territoires des communautés de communes Beauce val de Loire, Terres du val de Loire et Grand Chambord)
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80411000
Services des auto-écoles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22454000
Permis de conduire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80500000
Services de formation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22454000
Permis de conduire
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel du département
Ville
:
Blois
Code postal
:
41020
Subdivision pays (NUTS)
:
Loir-et-Cher
(
FRB05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Voir documents de la consultation
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Marché susceptible d'être renouvelé annuellement à l'issue de chaque période d'exécution, soit au terme de la période initiale et de chacune des deux premières reconductions. La durée maximale du marché, toutes reconductions comprises, est de 4 ans à compter de sa notification
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
accord cadre à bons de commande montant maximum annuel 25 000 euros Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850053
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850053
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
26/08/2026
à 14:30
Lieu
:
Blois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif d'Orléans