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               <capaciteExercice>Transmission DUME ou si pas de candidature Dume: Lettre de candidature DC1 indiquant les noms et les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ainsi que les coordonnées du candidat, et en cas de groupement, la forme du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que les habilitations nécessaires pour représenter les candidats membres du groupement si l’offre n’est pas signée par l’ensemble des membres du groupement ; Les pouvoirs de la personne habilitée à engager les candidature</capaciteExercice>
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               <capaciteTech>Transmission DUME ou Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ; L'indication des titres d'études et des titres professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de service de même nature que celle du marché ; Présentation d’une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur</capaciteTech>
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               <autresInformComplementaire>A l'issue d'une première analyse des offres, le Pouvoir Adjudicateur
se réserve la possibilité de mettre en œuvre une procédure de négociation avec les soumissionnaires ayant présenté une offre.
Voir le règlement de la consultation pour les modalités de la négociation.
La consultation est passée en mode DUME, la procédure est décrite au règlement de la consultation.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Documents remis gratuitement et disponible sur le site : https://www.marches-securises.fr.
Référence de la consultation: : Riviere-Salee_972_A_20260626W2_01

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la remise des offres dématérialisées sur le profil acheteur est obligatoire pour cette consultation.
Référence de la consultation: : Riviere-Salee_972_A_20260626W2_01

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Commune de Rivière-Salée.
Correspondant : bureau des marches publics, marchespublics@mairie-riviere-salee.fr
https://www.marches-securises.fr, 97215 Rivière Salée Martinique, , tél. : 05-96-68-79-30, courriel : marchespublics@mairie-riviere-salee.fr, adresse
internet : http://riviere-salee.fr/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique 12 rue du Citronnier
- plateau Fofo - Cs 17103 97271 Schoelcher Cedex Martinique, tél. : 05-96-71-66-67,
courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr, télécopieur : 05-96-63-10-08 
adresse internet : http://martinique.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : 
Greffe du Tribunal Administratif de Martinique 12 rue du Citronnier - plateau Fofo - Cs
17103 97271 Schoelcher Cedex Martinique, tél. : 05-96-71-66-67, courriel : greffe.ta-fort-defrance@juradm.fr, télécopieur : 05-96-63-10-08 
adresse internet : http://martinique.tribunaladministratif.fr/</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-69898 du 13/07/2026</title>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Rivière Salée (972)</div>
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            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21972221200012</div>
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            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Rivière Salée</div>
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            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>972</div>
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            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
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            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
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            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Transmission DUME ou si pas de candidature Dume: Lettre de candidature DC1 indiquant les noms et les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ainsi que les coordonnées du candidat, et en cas de groupement, la forme du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que les habilitations nécessaires pour représenter les candidats membres du groupement si l’offre n’est pas signée par l’ensemble des membres du groupement ; Les pouvoirs de la personne habilitée à engager les candidature</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Transmission DUME ou Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Transmission DUME ou Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ; L'indication des titres d'études et des titres professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de service de même nature que celle du marché ; Présentation d’une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>14/08/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Exigée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
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            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Service Technique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique :	55 %
Prix des fournitures et rabais: 	45 %</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Accord cadre mono-attributaire pour la fourniture de matériels pédagogiques et de manuels et livres scolaires pour les huit écoles publiques de la ville de Rivière-Salée</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>37521000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Accord cadre mono-attributaire pour la fourniture de matériels pédagogiques et de manuels et livres scolaires pour les huit écoles publiques de la ville de Rivière-Salée</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Ville de Rivière-Salée</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre 1 euros et 60000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Matériels pédagogiques</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>37520000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>40000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Ecoles de la Ville de Rivière-Salée</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Livres et manuels scolaires</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>22110000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>20000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Ecoles de la Ville de Rivière-Salée</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>A l'issue d'une première analyse des offres, le Pouvoir Adjudicateur
se réserve la possibilité de mettre en œuvre une procédure de négociation avec les soumissionnaires ayant présenté une offre.
Voir le règlement de la consultation pour les modalités de la négociation.
La consultation est passée en mode DUME, la procédure est décrite au règlement de la consultation.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Documents remis gratuitement et disponible sur le site : https://www.marches-securises.fr.
Référence de la consultation: : Riviere-Salee_972_A_20260626W2_01

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la remise des offres dématérialisées sur le profil acheteur est obligatoire pour cette consultation.
Référence de la consultation: : Riviere-Salee_972_A_20260626W2_01

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Commune de Rivière-Salée.
Correspondant : bureau des marches publics, marchespublics@mairie-riviere-salee.fr
https://www.marches-securises.fr, 97215 Rivière Salée Martinique, , tél. : 05-96-68-79-30, courriel : marchespublics@mairie-riviere-salee.fr, adresse
internet : http://riviere-salee.fr/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique 12 rue du Citronnier
- plateau Fofo - Cs 17103 97271 Schoelcher Cedex Martinique, tél. : 05-96-71-66-67,
courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr, télécopieur : 05-96-63-10-08 
adresse internet : http://martinique.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : 
Greffe du Tribunal Administratif de Martinique 12 rue du Citronnier - plateau Fofo - Cs
17103 97271 Schoelcher Cedex Martinique, tél. : 05-96-71-66-67, courriel : greffe.ta-fort-defrance@juradm.fr, télécopieur : 05-96-63-10-08 
adresse internet : http://martinique.tribunaladministratif.fr/</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>13/07/2026</div>
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</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Rivière Salée (972)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Accord cadre mono-attributaire pour la fourniture de matériels pédagogiques et de
            manuels et livres scolaires pour les huit écoles publiques de la ville de Rivière-Salée</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Matériels pédagogiques</li>
               <li>Livres et manuels scolaires</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>14/08/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
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