M GIRARD OLIVIER PRESIDENT ASSOCIATION SYNDICALE DU CANAL DE MANOSQUE 33 rue DES ENTREPRISES 04130 ZA LA CARRETIERE VOLX 0492743934 0492732130 info@canaldemanosque.com http://www.klekoon.com TRAVAUX DE DEBROUSSAILLAGE ET D’ABATTAGE D’ARBRES SUR LE CANAL MAITRE, SES OUVRAGES ET RESEAUX SUR LE PERIMETRE DE L’ASCM ZA la Carretiere 04130 VOLX Le marché concerne la réalisation de travaux d’entretien mécanisés d’éparage, de fauchage et de débroussaillage des canaux, berges, pistes d’exploitations, accotements, talus et délaissés des ouvrages du canal de Manosque, comprenant l’ensemble du canal maître, de ses filioles (canaux secondaires de type fossés) et du réseau secondaire basse pression. 2026-08-14T12:00:00 120 ASCM-2026-004 26-69909 3.2.5 Association Syndicale du Canal de Manosque 2026-07-13 2026-08-14T12:00:00 2026-08-13 116 Espaces verts 04 05 13 83 84 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE DEBROUSSAILLAGE ET D’ABATTAGE D’ARBRES SUR LE CANAL MAITRE, SES OUVRAGES ET RESEAUX SUR LE PERIMETRE DE L’ASCM Avis de marché - Avis n° 26-69909 du 13/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 04, 05, 13, 83, 84
Annonce n° 26-69909
TravauxServices
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ASSOCIATION SYNDICALE DU CANAL DE MANOSQUE
Correspondant : M. GIRARD OLIVIER, PRESIDENT
Adresse :  33 rue DES ENTREPRISES, ZA LA CARRETIERE, 04130 VOLX
Coordonnées :
Téléphone : 0492743934
Télécopieur : 0492732130
Courriel : info@canaldemanosque.com
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : TRAVAUX DE DEBROUSSAILLAGE ET D’ABATTAGE D’ARBRES SUR LE CANAL MAITRE, SES OUVRAGES ET RESEAUX SUR LE PERIMETRE DE L’ASCM
Lieu d'exécution et de livraison :ZA la Carretiere, 04130 VOLX
Section 3 - Caractéristiques du marché
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le marché concerne la réalisation de travaux d’entretien mécanisés d’éparage, de fauchage et de débroussaillage des canaux, berges, pistes d’exploitations, accotements, talus et délaissés des ouvrages du canal de Manosque, comprenant l’ensemble du canal maître, de ses filioles (canaux secondaires de type fossés) et du réseau secondaire basse pression.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
Section 5 - Conditions relative au marché
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français :
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
  • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
  • Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après)
  • Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. ;5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
  • Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. ;1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
  • Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
  • Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
  • Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
  • Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016
  • Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 14/08/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ASCM-2026-004
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

  • Nom de l'organisme acheteur : ASSOCIATION SYNDICALE DU CANAL DE MANOSQUE
  • A l'attention de : M OLIVIER GIRARD PRESIDENT
  • Adresse : 33 rue DES ENTREPRISES, 04130, VOLX 
  • Téléphone : 0492743934
  • Courriel : info@canaldemanosque.com
  • Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com
  • Objet du marché : TRAVAUX DE DEBROUSSAILLAGE ET D’ABATTAGE D’ARBRES SUR LE CANAL MAITRE, SES OUVRAGES ET RESEAUX SUR LE PERIMETRE DE L’ASCM
  • Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services : ZA la Carretiere, 04130 VOLX
  • Quantité ou étendue : Le marché concerne la réalisation de travaux d’entretien mécanisés d’éparage, de fauchage et de débroussaillage des canaux, berges, pistes d’exploitations, accotements, talus et délaissés des ouvrages du canal de Manosque, comprenant l’ensemble du canal maître, de ses filioles (canaux secondaires de type fossés) et du réseau secondaire basse pression.

Informations pratiques

  • Date limite de réception des offres : 14/08/2026 à 12:00
  • Délai minimum de validité des offres : 120 jours
  • Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
]]>