16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy ORG-0001 MAIRIE DE MACON Hôtel de Ville - Quai Lamartine Macon cedex 71018 FRC13 FRA 21710270600017 0385398562 concessionsMP@ville-macon.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 0380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 254a2a68-4891-4d70-afa6-c94ab7453bb0 48240767-c562-4ddb-89ec-bdd3fceaa36a 2026-07-13+02:00 11:01:39+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false MACON_20260710_TVX ENTRETIEN BATS TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX ET LE CCAS DE LA VILLE DE MACON : LOTS VITRERIE, STORERIE, PLOMBERIE CHAUFFAGE, COUVERTURE ET SERRURERIE TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX ET LE CCAS DE LA VILLE DE MACON : LOTS VITRERIE, STORERIE, PLOMBERIE CHAUFFAGE, COUVERTURE ET SERRURERIE works Il s'agit d'un appel d'offre ouvert à accord-cadre à bon de commandes avec montants maximum annuel, avec 6 lots. La durée est d'un an reconductible 3 fois. La signature électronique par l'attributaire est obligatoire. Les critères de jugement sont : Prix des prestations (60%), et Valeur technique selon le cadre de mémoire technique (40%) 0.00 45262700 45441000 45421143 45330000 45331000 45261211 45261210 45421140 Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon Quai Lamartine Mâcon 71000 FRC13 FRA LOT-0001 slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-work Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) not-allowed no-eu-funds TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy epo-notice none performance no allowed allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique selon le cadre de mémoire technique https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-08-26+02:00 18:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Vitrerie (lot 06) Vitrerie (lot 06) works Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 100 000Euros HT. Critères de sélection : 1-Prix des prestations 60% 2-Valeur technique selon le cadre de mémoire technique 40% Sous-critères de sélection: 2.1-Moyens humains et organisation de l'entreprise 25% 2.2-Délais et réactivité 10% 2.3-Qualité environnementale 5% true 0.00 45262700 45441000 Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon Quai Lamartine Mâcon 71000 FRC13 FRA 48 LOT-0002 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-abil-ref-work Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-abil-staff-qual Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) not-allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy epo-notice none performance no allowed allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique selon le cadre de mémoire technique https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false allowed true 2026-08-26+02:00 18:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Storerie (lot 08) Storerie (lot 08) works Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 150 000Euros HT. Critères de sélection : 1-Prix des prestations 60% 2-Valeur technique selon le cadre de mémoire technique 40% Sous-critères de sélection: 2.1-Moyens humains et organisation de l'entreprise 25% 2.2-Délais et réactivité 10% 2.3-Qualité environnementale 5% true 45262700 45421143 Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon QUAI LAMARTINE MACON 71000 FRC13 FRA 48 LOT-0003 slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-work Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) not-allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy epo-notice none performance no allowed allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique selon les modalités du cadre mémoire https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-08-26+02:00 18:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 3 Plomberie chauffage (lot 09) Plomberie chauffage (lot 09) works Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 600 000Euros HT. Critères de sélection : 1-Prix des prestations 60% 2-Valeur technique selon le cadre de mémoire technique 40% Sous-critères de sélection: 2.1-Moyens humains et organisation de l'entreprise 25% 2.2-Délais et réactivité 10% 2.3-Qualité environnementale 5% 45262700 45331200 45330000 Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon QUAI LAMARTINE MACON 71000 FRC13 FRA 48 LOT-0004 slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-work Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) not-allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy epo-notice none performance no allowed allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique selon le cadre de mémoire technique https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-08-26+02:00 18:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 4 Couverture tuiles charpente bois (lot 10a) Couverture tuiles charpente bois (lot 10a) works Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 750 000Euros HT. Critères de sélection : 1-Prix des prestations 60% 2-Valeur technique selon le cadre de mémoire technique 40% Sous-critères de sélection: 2.1-Moyens humains et organisation de l'entreprise 25% 2.2-Délais et réactivité 10% 2.3-Qualité environnementale 5% 45262700 45261211 Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon Quai Lamartine Mâcon 71000 FRC13 FRA 48 LOT-0005 slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-work Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) not-allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy epo-notice none performance no allowed allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique selon le cadre de mémoire technique https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-08-26+02:00 18:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 5 Etanchéité (lot 10b) Etanchéité (lot 10b) works Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 750 000Euros HT. Critères de sélection : 1-Prix des prestations 60% 2-Valeur technique selon le cadre de mémoire technique 40% Sous-critères de sélection: 2.1-Moyens humains et organisation de l'entreprise 25% 2.2-Délais et réactivité 10% 2.3-Qualité environnementale 5% 45262700 45421140 Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon Quai Lamartine Mâcon 71000 FRC13 FRA 48 LOT-0006 slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-work Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) not-allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy epo-notice none performance no allowed allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique selon le cadre de mémoire technique https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-08-26+02:00 18:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 6 Serrurerie (lot 12) Serrurerie (lot 12) works Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 1 500 000Euros HT. Critères de sélection : 1-Prix des prestations 60% 2-Valeur technique selon le cadre de mémoire technique 40% Sous-critères de sélection: 2.1-Moyens humains et organisation de l'entreprise 25% 2.2-Délais et réactivité 10% 2.3-Qualité environnementale 5% 45262700 45421140 Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon Quai Lamartine Mâcon 71000 FRC13 FRA 48 26-69829 3.2.5 MAIRIE DE MACON 2026-07-14 2026-08-26T18:00:00+02:00 2026-09-01 363 Vitrerie 270 Plomberie (travaux) 74 Couverture 321 Serrurerie 59 Chauffage (exploitation, entretien) 71 TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX ET LE CCAS DE LA VILLE DE MACON : LOTS VITRERIE, STORERIE, PLOMBERIE CHAUFFAGE, COUVERTURE ET SERRURERIE Avis de marché - Avis n° 26-69829 du 13/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 26-69829
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE MACON
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX ET LE CCAS DE LA VILLE DE MACON : LOTS VITRERIE, STORERIE, PLOMBERIE CHAUFFAGE, COUVERTURE ET SERRURERIE
Description : TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX ET LE CCAS DE LA VILLE DE MACON : LOTS VITRERIE, STORERIE, PLOMBERIE CHAUFFAGE, COUVERTURE ET SERRURERIE
Identifiant de la procédure : 48240767-c562-4ddb-89ec-bdd3fceaa36a
Identifiant interne : MACON_20260710_TVX ENTRETIEN BATS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261211 Travaux de couverture en tuiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon Quai Lamartine
Ville : Mâcon
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un appel d'offre ouvert à accord-cadre à bon de commandes avec montants maximum annuel, avec 6 lots. La durée est d'un an reconductible 3 fois. La signature électronique par l'attributaire est obligatoire. Les critères de jugement sont : Prix des prestations (60%), et Valeur technique selon le cadre de mémoire technique (40%)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Vitrerie (lot 06)
Description : Vitrerie (lot 06)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon Quai Lamartine
Ville : Mâcon
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 100 000Euros HT. Critères de sélection : 1-Prix des prestations 60% 2-Valeur technique selon le cadre de mémoire technique 40% Sous-critères de sélection: 2.1-Moyens humains et organisation de l'entreprise 25% 2.2-Délais et réactivité 10% 2.3-Qualité environnementale 5%
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique selon le cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/08/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MACON
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MACON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Storerie (lot 08)
Description : Storerie (lot 08)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon QUAI LAMARTINE
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 150 000Euros HT. Critères de sélection : 1-Prix des prestations 60% 2-Valeur technique selon le cadre de mémoire technique 40% Sous-critères de sélection: 2.1-Moyens humains et organisation de l'entreprise 25% 2.2-Délais et réactivité 10% 2.3-Qualité environnementale 5%
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique selon le cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/08/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MACON
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MACON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Plomberie chauffage (lot 09)
Description : Plomberie chauffage (lot 09)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon QUAI LAMARTINE
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 600 000Euros HT. Critères de sélection : 1-Prix des prestations 60% 2-Valeur technique selon le cadre de mémoire technique 40% Sous-critères de sélection: 2.1-Moyens humains et organisation de l'entreprise 25% 2.2-Délais et réactivité 10% 2.3-Qualité environnementale 5%
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique selon les modalités du cadre mémoire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/08/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MACON
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MACON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Couverture tuiles charpente bois (lot 10a)
Description : Couverture tuiles charpente bois (lot 10a)
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261211 Travaux de couverture en tuiles
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon Quai Lamartine
Ville : Mâcon
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 750 000Euros HT. Critères de sélection : 1-Prix des prestations 60% 2-Valeur technique selon le cadre de mémoire technique 40% Sous-critères de sélection: 2.1-Moyens humains et organisation de l'entreprise 25% 2.2-Délais et réactivité 10% 2.3-Qualité environnementale 5%
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique selon le cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/08/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MACON
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MACON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Etanchéité (lot 10b)
Description : Etanchéité (lot 10b)
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon Quai Lamartine
Ville : Mâcon
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 750 000Euros HT. Critères de sélection : 1-Prix des prestations 60% 2-Valeur technique selon le cadre de mémoire technique 40% Sous-critères de sélection: 2.1-Moyens humains et organisation de l'entreprise 25% 2.2-Délais et réactivité 10% 2.3-Qualité environnementale 5%
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique selon le cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/08/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MACON
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MACON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Serrurerie (lot 12)
Description : Serrurerie (lot 12)
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Bâtiments de la Ville de Mâcon, de ses communes associées et du CCAS de Mâcon Quai Lamartine
Ville : Mâcon
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 1 500 000Euros HT. Critères de sélection : 1-Prix des prestations 60% 2-Valeur technique selon le cadre de mémoire technique 40% Sous-critères de sélection: 2.1-Moyens humains et organisation de l'entreprise 25% 2.2-Délais et réactivité 10% 2.3-Qualité environnementale 5%
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Le dossier de candidature technique complété OU La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique selon le cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/08/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MACON
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MACON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE DE MACON
Numéro d’enregistrement : 21710270600017
Adresse postale : Hôtel de Ville - Quai Lamartine
Ville : Macon cedex
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : concessionsMP@ville-macon.fr
Téléphone : 0385398562
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_icsL6lOfJy
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 254a2a68-4891-4d70-afa6-c94ab7453bb0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/07/2026 à 11:01
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/07/2026
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L’essentiel du marché

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