4000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 4000000 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 4000000 tenders 2 CON-0001 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 4000000 tenders 4 CON-0001 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 4000000 tenders 2 CON-0001 LOT-0004 TEN-0001 false 600000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 1000000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 1400000 no TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 1000000 no TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 CON-0001 2026-03-13+01:00 Organisation De Classes De Découverte Pour Enfants Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029 false Cde2601 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 TPA-0004 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8D8F1A09-B3FF-F2A0-522AB7C6A15975DA +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-levallois.fr ORG-0002 Caisse des Ecoles Hôtel de Ville Place de la République Levallois-Perret 92300 FR105 FRA 1851 la Présidente 0149683000 marches@ville-levallois.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 8D8F1A42-BBCD-11ED-BB03099432E0A008 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE 10 Quai De La Borde Ris-Orangis 91130 FR104 FRA 1751681-1-1-1 01 69 25 98 50 info@adn-decouverte.fr false UBO-0005 large ORG-0005 CAP MONDE CONCEPT LOISIRS 11 Quai Conti Louveciennes 78430 FR103 FRA 1751681-1-2-1 01 30 82 15 30 infoclasses@capmonde.fr false UBO-0006 large ORG-0006 ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE 10 Quai De La Borde Ris-Orangis 91130 FR104 FRA 1751681-1-3-1 01 69 25 98 50 info@adn-decouverte.fr false UBO-0007 large ORG-0007 CAP MONDE CONCEPT LOISIRS 11 Quai Conti Louveciennes 78430 FR103 FRA 1751681-1-4-1 01 30 82 15 30 infoclasses@capmonde.fr UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 34ccc5aa-9e2c-4b14-9194-4e020351f900 53787f39-c9de-47e9-8edd-bd7c48b9718b 2026-07-13+02:00 12:10:14+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.ville-levallois.fr body-pl education ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false CDE2601 ORGANISATION DE CLASSES DE DÉCOUVERTE POUR ENFANTS Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029 La présente consultation a pour objet les séjours d'enfants organisés par la Caisse des Ecoles de Levallois au titre des années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par les termes « le Code ». Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG applicable aux fournitures courantes et services approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 3° et des articles R.2123-4 et suivants du Code, leur objet constituant des services spécifiques, au sens de l'avis du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande, soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Chacun des marchés correspondant aux 4 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale des bons de commande est fixée à 4 000 000 euro(s) HTVA, sur la durée totale des marchés, reconductions incluses services Chaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximums annuels sont fixés comme suit, sans montant minimum : Lot n°1 : Montant 150 000 euro(s) Htva Lot n°2 : Montant 250 000 euro(s) Htva Lot n°3 : Montant 350 000 euro(s) Htva Lot n°2 : Montant 250 000 euro(s) Htva Les marchés prennent effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026 - 2027 pour l'année scolaire. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois. Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée à la Direction de la Commande Publique - 66bis rue du Président Wilson - 1er étage - 92300 Levallois Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 hors jours fériés. Tél : 01 49 68 32 12 4000000 55240000 55240000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 35 quality Qualité des séjours per-exa 35 quality Diversité du catalogue personnalisé per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 25 price Prix Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 true 853687-2025 false fa-wo-rc none 1 Classes nature poney, campagne services other 55240000 55240000 Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code) 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029) LOT-0002 no-eu-funds per-exa 35 quality Qualité des séjours per-exa 35 quality Diversité du catalogue personnalisé per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 25 price Prix Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 true 853687-2025 false fa-wo-rc none 2 Classes à thèmes préhistoire, Moyen Age, Résistance, sciences, débarquement, etc services other 55240000 55240000 Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code) 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029) LOT-0003 no-eu-funds per-exa 35 quality Qualité des séjours per-exa 35 quality Diversité du catalogue personnalisé per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 25 price Prix Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 true 853687-2025 false fa-wo-rc none 3 Classes sports ski, montagne et mer services other 55240000 55240000 Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code) 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029) LOT-0004 no-eu-funds per-exa 35 quality Qualité des séjours per-exa 35 quality Diversité du catalogue personnalisé per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 25 price Prix Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 true 853687-2025 false fa-wo-rc none 4 Classes patrimoine régions services other 55240000 55240000 Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code) 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029) 2000-01-01Z 26-69871 25-140427 3.2.5 Caisse des Ecoles ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE CAP MONDE CONCEPT LOISIRS ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE CAP MONDE CONCEPT LOISIRS 2026-07-14 2026-10-10 466 Prestation hotelière 274 Prestations de services 367 Voyage 92 ORGANISATION DE CLASSES DE DÉCOUVERTE POUR ENFANTS Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-69871 du 13/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-69871
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse des Ecoles
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ORGANISATION DE CLASSES DE DÉCOUVERTE POUR ENFANTS Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029
Description : La présente consultation a pour objet les séjours d'enfants organisés par la Caisse des Ecoles de Levallois au titre des années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par les termes « le Code ». Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG applicable aux fournitures courantes et services approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 3° et des articles R.2123-4 et suivants du Code, leur objet constituant des services spécifiques, au sens de l'avis du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande, soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Chacun des marchés correspondant aux 4 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale des bons de commande est fixée à 4 000 000 euro(s) HTVA, sur la durée totale des marchés, reconductions incluses
Identifiant de la procédure : 53787f39-c9de-47e9-8edd-bd7c48b9718b
Identifiant interne : CDE2601
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Chaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximums annuels sont fixés comme suit, sans montant minimum : Lot n°1 : Montant 150 000 euro(s) Htva Lot n°2 : Montant 250 000 euro(s) Htva Lot n°3 : Montant 350 000 euro(s) Htva Lot n°2 : Montant 250 000 euro(s) Htva Les marchés prennent effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026 - 2027 pour l'année scolaire. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois. Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée à la Direction de la Commande Publique - 66bis rue du Président Wilson - 1er étage - 92300 Levallois Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 hors jours fériés. Tél : 01 49 68 32 12
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Classes nature
Description : poney, campagne
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Options :
Description des options : Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code)
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 853687-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des séjours
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Diversité du catalogue personnalisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte d'objectifs de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Classes à thèmes
Description : préhistoire, Moyen Age, Résistance, sciences, débarquement, etc
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Options :
Description des options : Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code)
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 853687-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des séjours
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Diversité du catalogue personnalisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte d'objectifs de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Classes sports
Description : ski, montagne et mer
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Options :
Description des options : Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code)
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 853687-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des séjours
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Diversité du catalogue personnalisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte d'objectifs de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Classes patrimoine
Description : régions
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Options :
Description des options : Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code)
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 853687-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des séjours
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Diversité du catalogue personnalisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte d'objectifs de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 600,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Cde2601
Titre : Organisation De Classes De Découverte Pour Enfants Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029
Date de conclusion du marché : 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CAP MONDE CONCEPT LOISIRS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Cde2601
Titre : Organisation De Classes De Découverte Pour Enfants Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029
Date de conclusion du marché : 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1,400,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Cde2601
Titre : Organisation De Classes De Découverte Pour Enfants Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029
Date de conclusion du marché : 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CAP MONDE CONCEPT LOISIRS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Cde2601
Titre : Organisation De Classes De Découverte Pour Enfants Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029
Date de conclusion du marché : 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8D8F1A09-B3FF-F2A0-522AB7C6A15975DA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Caisse des Ecoles
Numéro d’enregistrement : 1851
Adresse postale : Hôtel de Ville Place de la République
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : la Présidente
Adresse électronique : marches@ville-levallois.fr
Téléphone : 0149683000
Adresse internet : http://www.ville-levallois.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ville-levallois.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 8D8F1A42-BBCD-11ED-BB03099432E0A008
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1751681-1-1-1
Adresse postale : 10 Quai De La Borde
Ville : Ris-Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : info@adn-decouverte.fr
Téléphone : 01 69 25 98 50
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CAP MONDE CONCEPT LOISIRS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1751681-1-2-1
Adresse postale : 11 Quai Conti
Ville : Louveciennes
Code postal : 78430
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : infoclasses@capmonde.fr
Téléphone : 01 30 82 15 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1751681-1-3-1
Adresse postale : 10 Quai De La Borde
Ville : Ris-Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : info@adn-decouverte.fr
Téléphone : 01 69 25 98 50
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CAP MONDE CONCEPT LOISIRS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1751681-1-4-1
Adresse postale : 11 Quai Conti
Ville : Louveciennes
Code postal : 78430
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : infoclasses@capmonde.fr
Téléphone : 01 30 82 15 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 34ccc5aa-9e2c-4b14-9194-4e020351f900 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/07/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/07/2026
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L’essentiel du marché

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