300000 RES-0001 selec-w TEN-0001 50000 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 250000 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false no TPA-0001 LOT-0001 MERCURE SOLUTIONS ET SERVICES TEN-0002 1 true false no TPA-0004 LOT-0002 MINERIS PROPRETE CON-0001 2026-06-26+02:00 2026-07-10+02:00 2026-04LAVAGEPAV01 Prestations de lavage des colonnes d'apport volontaire Lot n° 1 - Prestations de lavage extérieur des colonnes aériennes 2026-04-01 TEN-0001 CON-0002 2026-06-26+02:00 2026-07-13+02:00 2026-04LAVAGEPAV02 Prestations de lavage des colonnes d’apport volontaire Lot n° 2 - Prestations de lavage intérieur et extérieur des colonnes aériennes, semi enterrées et enterrées. 2026-04-02 TEN-0002 TPA-0001 OFFRE MERCURE SOLUTIONS ET SERVICES LOT1 ORG-0003 TPA-0004 MINERIS PROPRETE ORG-0004 29 https://www.smectom.fr https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7dn4SWAhDK ORG-0001 SMECTOM DU PLANTAUREL Las Plantos Varilhes 09120 FRJ21 FRA 24090039900017 Service de la commande publique +33 61680202 marchespublics@smectom.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Greffe du Tribunal administratif de Toulouse 68 , rue Raymond IV , BP B.P. 7007 Toulouse cedex 07 31068 FRJ23 FRA 17310005800010 +33 62735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr medium ORG-0004 MINERIS PROPRETE 34 RUE Jean Guyomarc'h VANNES 56000 FRH04 FRA 41450339100057 medium ORG-0003 MERCURE SOLUTIONS ET SERVICES 8 Route de Saint Saturnin SAINT GUIRAUD 34725 FRJ13 FRA 95233921600014 2.3 eforms-sdk-1.13 73418703-960e-4fe2-90e0-06bc8f3b0251 62e34787-736c-4b82-8042-3a0d1b4696a9 2026-07-13+02:00 16:12:53+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl env-pro ORG-0001 open eb4624c3-d0de-4a2e-97e8-1bb0fa86cb85-01 false 2026-04LAVAGEPAV PRESTATIONS DE LAVAGE DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE L'objet du marché porte sur des prestations de lavage et de désinfection des points d'apport volontaire (colonnes aériennes, semi enterrées, enterrées). services 300000 90918000 90918000 Territoire du Smectom du Plantaurel FRJ21 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 45 price Toutes les informations sont disponibles dans le DCE poi-exa 50 quality Valeur Technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE poi-exa 5 quality Performances environnementales Toutes les informations sont disponibles dans le DCE Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Prestations de lavage extérieur des colonnes aériennes Prestations de lavage extérieur des colonnes aériennes services L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois pour une période de 2 ans. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans. La reconduction sera tacite, selon les modalités suivantes : A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. La reconduction intervient : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, le cas échéant, (date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique) ; La durée de cette nouvelle période sera de 2 ans à compter de la date indiquée sur la notification de la reconduction anticipée. - au plus tard au terme d'un délai de 2 ans à compter de sa date de notification. Si l'accord-cadre est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. 50000 90918000 90918000 Territoire du Smectom du Plantaurel FRJ21 FRA 24 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le DCE poi-exa 50 quality Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE poi-exa 10 quality Performances environnementales Toutes les informations sont disponibles dans le DCE Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 2 Prestations de lavage intérieur et extérieur des colonnes aériennes, semi enterrées et enterrées Prestations de lavage intérieur et extérieur des colonnes aériennes, semi enterrées et enterrées services L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois pour une période de 2 ans. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans. La reconduction sera tacite, selon les modalités suivantes : A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. La reconduction intervient : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, le cas échéant, (date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique) ; La durée de cette nouvelle période sera de 2 ans à compter de la date indiquée sur la notification de la reconduction anticipée. - au plus tard au terme d'un délai de 2 ans à compter de sa date de notification. Si l'accord-cadre est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. 250000 90918000 90918000 Territoire du SMECTOM du Plantaurel FRJ21 FRA 24 2000-01-01Z 26-69984 26-19481 3.2.5 SMECTOM DU PLANTAUREL MERCURE SOLUTIONS ET SERVICES MINERIS PROPRETE 2026-07-15 2026-08-20 240 Nettoyage urbain 71 Conteneur, poubelles 09 31 PRESTATIONS DE LAVAGE DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-69984 du 13/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 09, 31
Annonce n° 26-69984
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMECTOM DU PLANTAUREL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE LAVAGE DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE
Description : L'objet du marché porte sur des prestations de lavage et de désinfection des points d'apport volontaire (colonnes aériennes, semi enterrées, enterrées).
Identifiant de la procédure : 62e34787-736c-4b82-8042-3a0d1b4696a9
Avis précédent : eb4624c3-d0de-4a2e-97e8-1bb0fa86cb85-01
Identifiant interne : 2026-04LAVAGEPAV
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Smectom du Plantaurel
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de lavage extérieur des colonnes aériennes
Description : Prestations de lavage extérieur des colonnes aériennes
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Smectom du Plantaurel
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois pour une période de 2 ans. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans. La reconduction sera tacite, selon les modalités suivantes : A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. La reconduction intervient : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, le cas échéant, (date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique) ; La durée de cette nouvelle période sera de 2 ans à compter de la date indiquée sur la notification de la reconduction anticipée. - au plus tard au terme d'un délai de 2 ans à compter de sa date de notification. Si l'accord-cadre est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de lavage intérieur et extérieur des colonnes aériennes, semi enterrées et enterrées
Description : Prestations de lavage intérieur et extérieur des colonnes aériennes, semi enterrées et enterrées
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du SMECTOM du Plantaurel
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois pour une période de 2 ans. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans. La reconduction sera tacite, selon les modalités suivantes : A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. La reconduction intervient : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, le cas échéant, (date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique) ; La durée de cette nouvelle période sera de 2 ans à compter de la date indiquée sur la notification de la reconduction anticipée. - au plus tard au terme d'un délai de 2 ans à compter de sa date de notification. Si l'accord-cadre est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 300,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MERCURE SOLUTIONS ET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : MERCURE SOLUTIONS ET SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-04-01
Titre : 2026-04LAVAGEPAV01 Prestations de lavage des colonnes d'apport volontaire Lot n° 1 - Prestations de lavage extérieur des colonnes aériennes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2026
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MINERIS PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : MINERIS PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-04-02
Titre : 2026-04LAVAGEPAV02 Prestations de lavage des colonnes d’apport volontaire Lot n° 2 - Prestations de lavage intérieur et extérieur des colonnes aériennes, semi enterrées et enterrées.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2026
Date de conclusion du marché : 13/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SMECTOM DU PLANTAUREL
Numéro d’enregistrement : 24090039900017
Adresse postale : Las Plantos
Ville : Varilhes
Code postal : 09120
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : marchespublics@smectom.fr
Téléphone : +33 61680202
Adresse internet : https://www.smectom.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7dn4SWAhDK
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 , rue Raymond IV , BP B.P. 7007
Ville : Toulouse cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 62735740
Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : MINERIS PROPRETE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 41450339100057
Adresse postale : 34 RUE Jean Guyomarc'h
Ville : VANNES
Code postal : 56000
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0003
Nom officiel : MERCURE SOLUTIONS ET SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 95233921600014
Adresse postale : 8 Route de Saint Saturnin
Ville : SAINT GUIRAUD
Code postal : 34725
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 73418703-960e-4fe2-90e0-06bc8f3b0251 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/07/2026 à 16:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/07/2026
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L’essentiel du marché

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