1328000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 1 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0002 tenders 2 CON-0002 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0003 tenders 7 CON-0003 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0004 tenders 3 CON-0004 LOT-0005 TEN-0001 false 720000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 100000 no TPA-0002 LOT-0003 TEN-0002 TEN-0003 false 480000 no TPA-0003 LOT-0004 TEN-0003 TEN-0004 false 28000 no TPA-0004 LOT-0005 TEN-0004 CON-0001 2026-05-20+02:00 Fournitures, matériel de bureau et papier reprographie Dv2602l1 TEN-0001 CON-0002 2026-05-20+02:00 Enveloppes Dv2602l3 TEN-0002 CON-0003 2026-06-17+02:00 Toner et Cartouches d'encre pour imprimantes, consommables divers Dv2602l4 TEN-0003 CON-0004 2026-05-20+02:00 Timbres et tampons personnalisés Dv2602l5 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 984BF53B-A8FC-1223-FDEEA82BA9D773F2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.ville-levallois.fr ORG-0002 Ville de Levallois Hôtel de Ville Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA 4238 le Maire 0149683000 0147590396 marches@ville-levallois.fr false ORG-0003 Caisse des Ecoles Hôtel de Ville Place de la République, Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf jours fériés Levallois 92300 FR105 FRA 984BF571-A057-EBCA-6F0F95F4E63FBEE0 0149683248 marches@ville-levallois.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 984BF583-B7DF-5E5C-B3EA660049EFE7E7 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 LYRECO FRANCE rue Alphonse Terroir Marly 59770 FRE11 FRA 1791733-1-1-1 03 27 23 64 00 fr.sales.support@lyreco.com false UBO-0006 sme ORG-0006 GPV FRANCE 1 rue de l'Industrie Saint-Amarin 68550 FRF12 FRA 1791733-1-3-1 03 90 22 75 95 agence.mt.direct@gpv.eu false UBO-0007 sme ORG-0007 BELTA 310 rue Marc Jodot Rouvignies 59220 FRE11 FRA 1791733-1-4-1 09 72 26 66 70 delphine.besset@belta.fr false UBO-0008 sme ORG-0008 ENTREPREPRISE FOREZIENNE DU TIMBRE ET DE LA GRAVURE 537 route de la Menuiserie Pralong 42600 FRK25 FRA 1791733-1-5-1 04 77 96 09 63 eftg@eftg.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 8c14565f-7cf0-4479-ab16-361d488951ce c265aa66-1b81-41ff-a74d-c6faa6387674 2026-07-13+02:00 17:10:29+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0003 open false DV2602 ACQUISITION DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES Les présents marchés ont pour objet l'approvisionnement en fournitures administratives des services municipaux de la Ville et de la Caisse des Écoles de Levallois. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux 5 lots ci-dessous, sera attribué à un titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale maximum des marchés est fixée à 1 656 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions supplies Les marchés constituent quatre accords-cadres à bons de commande dont les montants maximum annuels Htva sont respectivement fixés à : - 180 000 euro(s) au titre du lot n°1, dont 40 000 euro(s) pour la Caisse des Ecoles, - 25 000 euro(s) au titre du lot n°3, dont 5 000 euro(s) pour la Caisse des Ecoles, - 120 000 euro(s) au titre du lot n°4, dont 25 000 euro(s) pour la Caisse des Ecoles, - 7 000 euro(s) au titre du lot n°5, dont 1 000 euro(s) pour la Caisse des Ecoles, sans montant minimum. Les prestations de chacun des marchés débuteront à compter de leur notification, jusqu'au 31 mai 2027. Ils pourront être reconduits tacitement, pour une période annuelle, dans la limite de trois fois. Le contrat peut être consulté, après demande adressée à la Direction de la Commande Publique - 66bisrue du Président Wilson - 1er étage - 92300 Levallois Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 hors jours fériés. Tél : 01 49 68 32 12 1665999 30192000 30197000 30197630 30199230 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Développement durable per-exa 40 price Prix Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 true false none none 1 Fournitures, matériel de bureau et papier reprographie Les fournitures demandées seront utilisées dans les différents services administratifs. Elles sont de type : - Papeterie : ramettes, de papier blanc A4 ou A3 et papier de couleur. - Fournitures et matériel de bureau : classeurs, stylos, colle, rollers de correction, chemises, surligneurs, cartouches de fax (majoritairement de la marque Samsung), destructeurs de documents, plastifieuse, étiqueteuse, tableau blanc… supplies other 30192000 30192000 30197000 30197630 30199230 3 Les marchés prendront effet à compter du 1er juin 2026 (ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 mai 2027. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Développement durable per-exa 40 price Prix Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 true false none none 2 Papier spécifique Le lot n°2 a pour objet l'acquisition de papiers spécifiques : Papier pour impression sur machine 4 couleurs, sur imprimante couleur haute qualité, pour les communications, papier d'événements (affiches, plaquettes, invitations…), de documents d'information de la Ville… supplies other 30192000 30197630 30197000 30197630 30199230 3 Les marchés prendront effet à compter du 1er juin 2026 (ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 mai 2027. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 true false none none 3 Enveloppes Le lot n°3 a pour objet l'acquisition des différents types d'enveloppes destinées à tous les courriers de l'ensemble des services de la Ville supplies other 30192000 30199230 30197000 30197630 30199230 3 Les marchés prendront effet à compter du 1er juin 2026 (ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 mai 2027. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0004 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Développement durable per-exa 40 price Prix Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 true false none none 4 Toner et Cartouches d'encre pour imprimantes, consommables divers Le lot n°4 a pour objet les toners, cartouches d'encre, tambours pour imprimantes et consommables divers (cartouches de sauvegarde serveur, produits nettoyants, étiquettes entre autres) supplies other 30192000 30125100 30197000 30197630 30199230 3 Les marchés prendront effet à compter du 1er juin 2026 (ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 mai 2027. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0005 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 true false none none 5 Timbres et tampons personnalisés Le lot n°5 correspond à l'acquisition de timbres et tampons personnalisés, destinés à l'ensemble des services supplies other 30192000 30192153 30197000 30197630 30199230 3 Les marchés prendront effet à compter du 1er juin 2026 (ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 mai 2027. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois 2000-01-01Z 26-70022 26-26792 3.2.5 Ville de Levallois LYRECO FRANCE GPV FRANCE BELTA ENTREPREPRISE FOREZIENNE DU TIMBRE ET DE LA GRAVURE 2026-07-15 2026-10-10 207 Matériel de bureau 92 ACQUISITION DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-70022 du 13/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-70022
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Levallois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse des Ecoles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES
Description : Les présents marchés ont pour objet l'approvisionnement en fournitures administratives des services municipaux de la Ville et de la Caisse des Écoles de Levallois. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux 5 lots ci-dessous, sera attribué à un titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale maximum des marchés est fixée à 1 656 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions
Identifiant de la procédure : c265aa66-1b81-41ff-a74d-c6faa6387674
Identifiant interne : DV2602
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197000 Petit matériel de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199230 Enveloppes
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,665,999 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les marchés constituent quatre accords-cadres à bons de commande dont les montants maximum annuels Htva sont respectivement fixés à : - 180 000 euro(s) au titre du lot n°1, dont 40 000 euro(s) pour la Caisse des Ecoles, - 25 000 euro(s) au titre du lot n°3, dont 5 000 euro(s) pour la Caisse des Ecoles, - 120 000 euro(s) au titre du lot n°4, dont 25 000 euro(s) pour la Caisse des Ecoles, - 7 000 euro(s) au titre du lot n°5, dont 1 000 euro(s) pour la Caisse des Ecoles, sans montant minimum. Les prestations de chacun des marchés débuteront à compter de leur notification, jusqu'au 31 mai 2027. Ils pourront être reconduits tacitement, pour une période annuelle, dans la limite de trois fois. Le contrat peut être consulté, après demande adressée à la Direction de la Commande Publique - 66bisrue du Président Wilson - 1er étage - 92300 Levallois Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 hors jours fériés. Tél : 01 49 68 32 12
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournitures, matériel de bureau et papier reprographie
Description : Les fournitures demandées seront utilisées dans les différents services administratifs. Elles sont de type : - Papeterie : ramettes, de papier blanc A4 ou A3 et papier de couleur. - Fournitures et matériel de bureau : classeurs, stylos, colle, rollers de correction, chemises, surligneurs, cartouches de fax (majoritairement de la marque Samsung), destructeurs de documents, plastifieuse, étiqueteuse, tableau blanc…
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197000 Petit matériel de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199230 Enveloppes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les marchés prendront effet à compter du 1er juin 2026 (ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 mai 2027. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Papier spécifique
Description : Le lot n°2 a pour objet l'acquisition de papiers spécifiques : Papier pour impression sur machine 4 couleurs, sur imprimante couleur haute qualité, pour les communications, papier d'événements (affiches, plaquettes, invitations…), de documents d'information de la Ville…
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197000 Petit matériel de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199230 Enveloppes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les marchés prendront effet à compter du 1er juin 2026 (ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 mai 2027. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Enveloppes
Description : Le lot n°3 a pour objet l'acquisition des différents types d'enveloppes destinées à tous les courriers de l'ensemble des services de la Ville
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199230 Enveloppes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197000 Petit matériel de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199230 Enveloppes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les marchés prendront effet à compter du 1er juin 2026 (ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 mai 2027. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Toner et Cartouches d'encre pour imprimantes, consommables divers
Description : Le lot n°4 a pour objet les toners, cartouches d'encre, tambours pour imprimantes et consommables divers (cartouches de sauvegarde serveur, produits nettoyants, étiquettes entre autres)
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30125100 Cartouches de toner
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197000 Petit matériel de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199230 Enveloppes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les marchés prendront effet à compter du 1er juin 2026 (ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 mai 2027. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Timbres et tampons personnalisés
Description : Le lot n°5 correspond à l'acquisition de timbres et tampons personnalisés, destinés à l'ensemble des services
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192153 Tampons avec texte
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197000 Petit matériel de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199230 Enveloppes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les marchés prendront effet à compter du 1er juin 2026 (ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 mai 2027. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,328,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LYRECO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 720,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Dv2602l1
Titre : Fournitures, matériel de bureau et papier reprographie
Date de conclusion du marché : 20/05/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GPV FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 100,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Dv2602l3
Titre : Enveloppes
Date de conclusion du marché : 20/05/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BELTA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 480,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Dv2602l4
Titre : Toner et Cartouches d'encre pour imprimantes, consommables divers
Date de conclusion du marché : 17/06/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ENTREPREPRISE FOREZIENNE DU TIMBRE ET DE LA GRAVURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 28,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Dv2602l5
Titre : Timbres et tampons personnalisés
Date de conclusion du marché : 20/05/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 984BF53B-A8FC-1223-FDEEA82BA9D773F2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Levallois
Numéro d’enregistrement : 4238
Adresse postale : Hôtel de Ville Place de la République
Ville : Levallois
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : marches@ville-levallois.fr
Téléphone : 0149683000
Télécopieur : 0147590396
Adresse internet : http://www.ville-levallois.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ville-levallois.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Caisse des Ecoles
Numéro d’enregistrement : 984BF571-A057-EBCA-6F0F95F4E63FBEE0
Adresse postale : Hôtel de Ville Place de la République, Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf jours fériés
Ville : Levallois
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@ville-levallois.fr
Téléphone : 0149683248
Profil de l’acheteur : http://www.ville-levallois.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 984BF583-B7DF-5E5C-B3EA660049EFE7E7
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LYRECO FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1791733-1-1-1
Adresse postale : rue Alphonse Terroir
Ville : Marly
Code postal : 59770
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : fr.sales.support@lyreco.com
Téléphone : 03 27 23 64 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : GPV FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1791733-1-3-1
Adresse postale : 1 rue de l'Industrie
Ville : Saint-Amarin
Code postal : 68550
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : agence.mt.direct@gpv.eu
Téléphone : 03 90 22 75 95
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : BELTA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1791733-1-4-1
Adresse postale : 310 rue Marc Jodot
Ville : Rouvignies
Code postal : 59220
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : delphine.besset@belta.fr
Téléphone : 09 72 26 66 70
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0008
Nom officiel : ENTREPREPRISE FOREZIENNE DU TIMBRE ET DE LA GRAVURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1791733-1-5-1
Adresse postale : 537 route de la Menuiserie
Ville : Pralong
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : eftg@eftg.fr
Téléphone : 04 77 96 09 63
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8c14565f-7cf0-4479-ab16-361d488951ce - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/07/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/07/2026
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L’essentiel du marché

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