16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9EB82713-F3C1-338C-86F88C2FAF0D45A0 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 SOLIDEO ALPES 2030 83, Boulevard de Dunkerque Marseille 13002 FRL04 FRA 87226 Robert Damien Directeur Général Exécutif 0623591158 correspondre@aws-france.com ORG-0003 SOLIDEO ALPES 2030 83 Boulevard de Dunkerque Marseille 13002 FRL04 FRA 9EB82738-F97E-F47C-EBE59E84F4E9CCA0 0623591158 marchespublics@solideo2030.fr https://marseille.cour-administrative-appel.fr ORG-0004 Cour Administrative d'Appel de Marseille 45 Boulevard Paul Peytral Marseille 13291 FRL04 FRA 9EB8274A-F2A7-02FB-8713249B9405B0F8 0491044545 greffe.caa-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 713af1d4-2205-4ed5-9470-278593343dee 6f5098df-c728-4e75-ac0c-ca3c37e17a7b 2026-07-13+02:00 20:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ pub-undert-cga gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 20260765 TX VRD FDT BRIANCON Marché de travaux pour la rénovation des accès et création des réseaux en amont des travaux des opérateurs immobiliers au Fort des Trois Têtes à Briançon La présente opération constitue la première phase de viabilisation du site du Fort des Têtes, situé à Briançon (Hautes-Alpes), en vue de l'accueil du village olympique des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver Alpes 2030. Elle porte sur la réalisation des infrastructures d'accès et des réseaux nécessaires aux futurs aménagements, en intégrant les besoins liés tant à la phase olympique qu'à l'héritage de l'opération. Les prestations comprennent notamment des aménagements de voirie et réseaux divers (VRD), des travaux de terrassement, la création, le renouvellement et l'adaptation des réseaux humides et secs, la réalisation d'ouvrages de génie civil, des aménagements paysagers ainsi que les études d'exécution associées. L'opération est réalisée sur un site patrimonial inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO et présente des contraintes techniques importantes liées au contexte montagnard, à la préservation du patrimoine, aux enjeux environnementaux ainsi qu'à la coordination avec plusieurs opérations conduites simultanément. Le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix mixtes, comprenant une part forfaitaire et une part à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Le montant estimatif mentionné dans le présent avis comprend la part forfaitaire, l'estimation de la part à prix unitaires ainsi que le montant de l'option envisagée au sens du droit européen (éventuel marché similaire susceptible d'être conclus avec le titulaire du marché) works 1. La date prévisionnelle de démarrage des prestations mentionnée dans le présent avis est donnée à titre indicatif. Le présent marché entre en vigueur à compter de sa notification et sa durée totale est fixée à dix-neuf mois, incluant une période de préparation de chantier d'un mois et la période de garantie de parfait achèvement de douze mois 2. Pour obtenir les renseignements complémentaires nécessaires à l'élaboration de leur offre, les candidats sont invités à se reporter à l'article 5 du règlement de la consultation, qui précise les modalités de transmission des questions ainsi que la date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires. 3. Une visite obligatoire du site est organisée dans les conditions prévues par le règlement de la consultation. 4. Le marché comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle en faveur de publics éloignés de l'emploi ainsi qu'une clause incitative visant à favoriser l'accès des très petites entreprises (Tpe), des petites et moyennes entreprises (Pme) et des structures de l'économie sociale et solidaire (Ess) à la commande publique. 5. Le candidat individuel ou, en cas de groupement, chacun de ses membres ne doit relever d'aucun des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. 6. Le marché est financé sur les fonds propres du pouvoir adjudicateur. 7. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté d'engager une négociation dans les conditions prévues par le règlement de la consultation. Il se réserve également la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation. 8. Les travaux sont réalisés sur le site du Fort des Têtes à Briançon (Hautes-Alpes), inscrit au patrimoine mondial de l'Unesco. Les candidats sont invités à tenir compte des contraintes d'accès, du contexte montagnard et des exigences de préservation patrimoniale 5000000 45233120 45233120 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds t-requ false 1850324 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850324 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le marché comporte une clause obligatoire relative à l'insertion des personnes éloignées de l'emploi. Le marché comporte des mesures incitatives en faveur de l'accès des TPE/PME/Structures de l'ESS ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850324 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel : prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-08-14+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 14:00:00+02:00 false none none T-PA-1850324 Marché de travaux pour la rénovation des accès et création des réseaux en amont des travaux des opérateurs immobiliers au Fort des Trois Têtes à Briançon La présente opération constitue la première phase de viabilisation du site du Fort des Têtes, situé à Briançon (Hautes-Alpes), en vue de l'accueil du village olympique des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver Alpes 2030. Elle porte sur la réalisation des infrastructures d'accès et des réseaux nécessaires aux futurs aménagements, en intégrant les besoins liés tant à la phase olympique qu'à l'héritage de l'opération. Les prestations comprennent notamment des aménagements de voirie et réseaux divers (VRD), des travaux de terrassement, la création, le renouvellement et l'adaptation des réseaux humides et secs, la réalisation d'ouvrages de génie civil, des aménagements paysagers ainsi que les études d'exécution associées. L'opération est réalisée sur un site patrimonial inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO et présente des contraintes techniques importantes liées au contexte montagnard, à la préservation du patrimoine, aux enjeux environnementaux ainsi qu'à la coordination avec plusieurs opérations conduites simultanément. Le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix mixtes, comprenant une part forfaitaire et une part à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Le montant estimatif mentionné dans le présent avis comprend la part forfaitaire, l'estimation de la part à prix unitaires ainsi que le montant de l'option envisagée au sens du droit européen (éventuel marché similaire susceptible d'être conclus avec le titulaire du marché) works 5000000 45233120 45233120 2026-09-18+02:00 19 Conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, sans nouvelle publicité ni mise en concurrence, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché. Le cas échéant, ce marché de prestations similaires sera conclu dans un délai maximum de trois (3) ans à compter de la notification 26-70061 3.2.5 SOLIDEO ALPES 2030 2026-07-15 2026-08-14T12:00:00+02:00 2026-08-14 366 Voirie et réseaux divers 05 13 Marché de travaux pour la rénovation des accès et création des réseaux en amont des travaux des opérateurs immobiliers au Fort des Trois Têtes à Briançon Avis de marché - Avis n° 26-70061 du 13/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 05, 13
Annonce n° 26-70061
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SOLIDEO ALPES 2030
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de travaux pour la rénovation des accès et création des réseaux en amont des travaux des opérateurs immobiliers au Fort des Trois Têtes à Briançon
Description : La présente opération constitue la première phase de viabilisation du site du Fort des Têtes, situé à Briançon (Hautes-Alpes), en vue de l'accueil du village olympique des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver Alpes 2030. Elle porte sur la réalisation des infrastructures d'accès et des réseaux nécessaires aux futurs aménagements, en intégrant les besoins liés tant à la phase olympique qu'à l'héritage de l'opération. Les prestations comprennent notamment des aménagements de voirie et réseaux divers (VRD), des travaux de terrassement, la création, le renouvellement et l'adaptation des réseaux humides et secs, la réalisation d'ouvrages de génie civil, des aménagements paysagers ainsi que les études d'exécution associées. L'opération est réalisée sur un site patrimonial inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO et présente des contraintes techniques importantes liées au contexte montagnard, à la préservation du patrimoine, aux enjeux environnementaux ainsi qu'à la coordination avec plusieurs opérations conduites simultanément. Le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix mixtes, comprenant une part forfaitaire et une part à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Le montant estimatif mentionné dans le présent avis comprend la part forfaitaire, l'estimation de la part à prix unitaires ainsi que le montant de l'option envisagée au sens du droit européen (éventuel marché similaire susceptible d'être conclus avec le titulaire du marché)
Identifiant de la procédure : 6f5098df-c728-4e75-ac0c-ca3c37e17a7b
Identifiant interne : 20260765 TX VRD FDT BRIANCON
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : 1. La date prévisionnelle de démarrage des prestations mentionnée dans le présent avis est donnée à titre indicatif. Le présent marché entre en vigueur à compter de sa notification et sa durée totale est fixée à dix-neuf mois, incluant une période de préparation de chantier d'un mois et la période de garantie de parfait achèvement de douze mois 2. Pour obtenir les renseignements complémentaires nécessaires à l'élaboration de leur offre, les candidats sont invités à se reporter à l'article 5 du règlement de la consultation, qui précise les modalités de transmission des questions ainsi que la date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires. 3. Une visite obligatoire du site est organisée dans les conditions prévues par le règlement de la consultation. 4. Le marché comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle en faveur de publics éloignés de l'emploi ainsi qu'une clause incitative visant à favoriser l'accès des très petites entreprises (Tpe), des petites et moyennes entreprises (Pme) et des structures de l'économie sociale et solidaire (Ess) à la commande publique. 5. Le candidat individuel ou, en cas de groupement, chacun de ses membres ne doit relever d'aucun des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. 6. Le marché est financé sur les fonds propres du pouvoir adjudicateur. 7. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté d'engager une négociation dans les conditions prévues par le règlement de la consultation. Il se réserve également la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation. 8. Les travaux sont réalisés sur le site du Fort des Têtes à Briançon (Hautes-Alpes), inscrit au patrimoine mondial de l'Unesco. Les candidats sont invités à tenir compte des contraintes d'accès, du contexte montagnard et des exigences de préservation patrimoniale
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Marché de travaux pour la rénovation des accès et création des réseaux en amont des travaux des opérateurs immobiliers au Fort des Trois Têtes à Briançon
Description : La présente opération constitue la première phase de viabilisation du site du Fort des Têtes, situé à Briançon (Hautes-Alpes), en vue de l'accueil du village olympique des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver Alpes 2030. Elle porte sur la réalisation des infrastructures d'accès et des réseaux nécessaires aux futurs aménagements, en intégrant les besoins liés tant à la phase olympique qu'à l'héritage de l'opération. Les prestations comprennent notamment des aménagements de voirie et réseaux divers (VRD), des travaux de terrassement, la création, le renouvellement et l'adaptation des réseaux humides et secs, la réalisation d'ouvrages de génie civil, des aménagements paysagers ainsi que les études d'exécution associées. L'opération est réalisée sur un site patrimonial inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO et présente des contraintes techniques importantes liées au contexte montagnard, à la préservation du patrimoine, aux enjeux environnementaux ainsi qu'à la coordination avec plusieurs opérations conduites simultanément. Le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix mixtes, comprenant une part forfaitaire et une part à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Le montant estimatif mentionné dans le présent avis comprend la part forfaitaire, l'estimation de la part à prix unitaires ainsi que le montant de l'option envisagée au sens du droit européen (éventuel marché similaire susceptible d'être conclus avec le titulaire du marché)
Identifiant interne : T-PA-1850324
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Options :
Description des options : Conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, sans nouvelle publicité ni mise en concurrence, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché. Le cas échéant, ce marché de prestations similaires sera conclu dans un délai maximum de trois (3) ans à compter de la notification
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/09/2026
Durée : 19 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850324
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850324
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/08/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le marché comporte une clause obligatoire relative à l'insertion des personnes éloignées de l'emploi. Le marché comporte des mesures incitatives en faveur de l'accès des TPE/PME/Structures de l'ESS
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Cour Administrative d'Appel de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel : prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOLIDEO ALPES 2030
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9EB82713-F3C1-338C-86F88C2FAF0D45A0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SOLIDEO ALPES 2030
Numéro d’enregistrement : 87226
Adresse postale : 83, Boulevard de Dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Robert Damien
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0623591158
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SOLIDEO ALPES 2030
Numéro d’enregistrement : 9EB82738-F97E-F47C-EBE59E84F4E9CCA0
Adresse postale : 83 Boulevard de Dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@solideo2030.fr
Téléphone : 0623591158
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Cour Administrative d'Appel de Marseille
Numéro d’enregistrement : 9EB8274A-F2A7-02FB-8713249B9405B0F8
Adresse postale : 45 Boulevard Paul Peytral
Ville : Marseille
Code postal : 13291
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.caa-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491044545
Adresse internet : https://marseille.cour-administrative-appel.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 713af1d4-2205-4ed5-9470-278593343dee - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/07/2026 à 20:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/07/2026
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L’essentiel du marché

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