16 true https://resah.fr/ ORG-0001 GIP RESAH 9 RUE BRAHMS BIOMEDICAL PARIS 75012 FR101 FRA 13000501000033 biomed@resah.fr 0155289851 biomed@resah.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 Greffe du tribunal +33144594400 +33144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 0add752c-31ca-4a69-9255-fef4df708a26 194c3012-9200-48d4-a071-79c080d9bb6a 2026-07-14+02:00 14:19:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.maximilien.fr/ body-pl health ORG-0001 serv-prov ORG-0001 epo-procurement-document 21 21 La consultation a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées, à savoir : -la livraison, l’installation, le paramétrage, et la mise en service des logiciels ; -la formation des utilisateurs à la mise en service et durant l’utilisation du logiciel par le Bénéficiaire ; -la garantie et la maintenance du logiciel ; -le cas échéant, la télémaintenance ; -à la demande du Bénéficiaire, l’accompagnement dans les formalités déclaratives auprès de la CNIL ou d’autres autorités administratives. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. open false 2026-R077-000-000 FOURNITURE D’EQUIPEMENTS ET LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services 996800000 498400000 33151000 48180000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-001-000 Fourniture d'équipements de radiothérapie standard La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 76000000 38000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-002-000 Fourniture d’équipements de radiothérapie avec des traitements stéréotaxiques La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 84000000 42000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-003-000 Fourniture d’équipements de radiothérapie adaptative « off-line » La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 70000000 35000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-004-000 Fourniture d'équipements de radiothérapie adaptative « online » avec de la stéréotaxie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 100000000 50000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-005-000 Fourniture d’équipements de radiothérapie adaptative « off-line » avec de la stéréotaxie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 100000000 50000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-006-000 Fourniture d'équipements de radiothérapie adaptative « online » avec de la stéréotaxie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 140000000 70000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-007-000 Système de radiochirurgie stéréotaxique tête/cou La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 100000000 50000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-008-000 Accélérateur de particules couplé à un scanner en radiothérapie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 120000000 60000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-009-000 Accélérateur de particules couplé à une IRM de radiothérapie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 130000000 65000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0010 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-010-000 Système d‘imagerie KV La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 14000000 7000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0011 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-011-000 Lasers de positionnement La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 6000000 3000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0012 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-012-000 Systèmes de caméras surfaciques La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 4000000 2000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0013 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-013-000 Système d’information de radiothérapie (OIS) La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 4000000 2000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0014 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-014-000 Équipements de contrôle qualité patient 2D, 3D et 4D La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 4000000 2000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0015 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-015-000 Équipements de contrôle qualité pour la stéréotaxie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 4000000 2000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0016 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-016-000 Logiciel de gestion et d’analyse de contrôle qualité machine La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 4000000 2000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0017 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-017-000 Logiciel de contrôle qualité du TPS La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 4000000 2000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0018 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-018-000 Logiciel de recalcul indépendant de la dosimétrie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 2400000 1200000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0019 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-019-000 Logiciel de contourage La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 2400000 1200000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0020 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-020-000 Système de planification de traitement (TPS) pour radiothérapie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 14000000 7000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0021 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-021-000 Système de planification de traitement (TPS) pour radiothérapie stéréotaxique La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 14000000 7000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. 26-70077 3.2.5 GIP RESAH 2026-07-15 2026-09-30T12:00:00+02:00 2026-11-30 212 Matériel médical 186 Logiciel 185 Location (matériels) 75 FOURNITURE D’EQUIPEMENTS ET LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES Avis de marché - Avis n° 26-70077 du 14/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-70077
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D’EQUIPEMENTS ET LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant de la procédure : 194c3012-9200-48d4-a071-79c080d9bb6a
Identifiant interne : 2026-R077-000-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées, à savoir : -la livraison, l’installation, le paramétrage, et la mise en service des logiciels ; -la formation des utilisateurs à la mise en service et durant l’utilisation du logiciel par le Bénéficiaire ; -la garantie et la maintenance du logiciel ; -le cas échéant, la télémaintenance ; -à la demande du Bénéficiaire, l’accompagnement dans les formalités déclaratives auprès de la CNIL ou d’autres autorités administratives. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 498,400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 996,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 21
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 21
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'équipements de radiothérapie standard
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-001-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 38,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 76,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d’équipements de radiothérapie avec des traitements stéréotaxiques
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-002-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 42,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 84,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture d’équipements de radiothérapie adaptative « off-line »
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-003-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture d'équipements de radiothérapie adaptative « online » avec de la stéréotaxie
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-004-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture d’équipements de radiothérapie adaptative « off-line » avec de la stéréotaxie
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-005-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture d'équipements de radiothérapie adaptative « online » avec de la stéréotaxie
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-006-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Système de radiochirurgie stéréotaxique tête/cou
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-007-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Accélérateur de particules couplé à un scanner en radiothérapie
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-008-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Accélérateur de particules couplé à une IRM de radiothérapie
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-009-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 65,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Système d‘imagerie KV
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-010-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lasers de positionnement
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-011-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Systèmes de caméras surfaciques
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-012-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Système d’information de radiothérapie (OIS)
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-013-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Équipements de contrôle qualité patient 2D, 3D et 4D
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-014-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Équipements de contrôle qualité pour la stéréotaxie
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-015-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Logiciel de gestion et d’analyse de contrôle qualité machine
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-016-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Logiciel de contrôle qualité du TPS
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-017-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Logiciel de recalcul indépendant de la dosimétrie
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-018-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Logiciel de contourage
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-019-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Système de planification de traitement (TPS) pour radiothérapie
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-020-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Système de planification de traitement (TPS) pour radiothérapie stéréotaxique
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant interne : 2026-R077-021-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non concerné
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GIP RESAH
Numéro d’enregistrement : 13000501000033
Département : BIOMEDICAL
Adresse postale : 9 RUE BRAHMS
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : biomed@resah.fr
Adresse électronique : biomed@resah.fr
Téléphone : 0155289851
Adresse internet : https://resah.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33144594400
Télécopieur : +33144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0add752c-31ca-4a69-9255-fef4df708a26 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/07/2026 à 14:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/07/2026
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L’essentiel du marché

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